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Fournitures de barquettes - films alimentaires - étiquettes adhésives et rubans de transfert Fournitures de barquettes - films alimentaires - étiquettes adhésives et rubans de transfert fournitures de barquettes - films alimentaires - étiquettes adhésives et rubans de transfert code_posta...
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Fournitures de barquettes - films alimentaires - étiquettes adhésives et rubans de transfert

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Marché public ou privé
Référence du marché : 741998

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (25/06/13)
13-114917
Avis de marché
Département de publication : 64
Annonce No 13-114917
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier des Pyrénées.
 Correspondant :  Joachim le loir, direction des Achats et de la Logistique 29 avenue du Général Leclerc 64039 Pautél. : 05-59-80-90-81télécopieur : 05-59-80-95-02courriel : joachim.leloir@chpyr.fr.

Objet du marché : fournitures de barquettes - films alimentaires - étiquettes adhésives et rubans de transfert.
Lieu d'exécution et de livraison: centre hospitalier des Pyrénées - magasin dépense, 64039 Pau.

Caractéristiques principales : 
la présente consultation est réalisée en procédure adaptée, en application des articles 28-1,40 et 77 du code des marchés publics
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : liste des principales références du produit proposé, mis en œuvre au cours des trois dernières années;
     - Autres renseignements demandés : description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
     - Autres renseignements demandés : documentation technique des produits proposés, fiches techniques, l'origine, les caractéristiques..;
     - Autres renseignements demandés : le tarif public et le catalogue des produits du fournisseur avec période de validité;
     - Autres renseignements demandés : note concernant le développement durable portant sur le matériau, la fabrication, le conditionnement, la livraison, l'élimination des articles, certification, nouvelles normes.
les échantillons des articles proposés (étiquetés au nom du fournisseur) devront obligatoirement être déposés au magasin de la dépense du centre hospitalier des Pyrénées de Pau : 29 avenue du général Leclerc 64000 PAU, du lundi au vendredi entre 7 heures et 16 heures. La date limite de dépôt des échantillons est fixée au lundi 22 juillet 2013, à 16 heures.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - 1 - qualités techniques, fonctionnelles et exigences haccp : 40 %;
     - 2 - développement durable : 15 %;
     - 3 - prix : 35 %;
     - 4 - délai et condition de livraison : 10 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 22 juillet 2013, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2013-94.

Renseignements complémentaires : le centre hospitalier des Pyrénées se réserve la possibilité d'apporter à tous les candidats des modifications au dossier de consultation jusqu'à la date du 12 juillet 2013 au plus tard.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il peut être obtenu obtenu auprès du secrétariat de la direction des achats et de la logistique : Tél : 05 59 80 90 80 - télécopieur : 05 59 80 95 02 - courriel : michelle.medevielle@chpyr.fr Il est également disponible à l'adresse électronique suivante : http://www.achat-hopital.com.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions : Offre pour : Fournitures de barquettes - films alimentaires - étiquettes adhésives et rubans de transfert ne pas ouvrir Ce pli doit contenir dans une seule enveloppe, les pièces définies dans le présent document et devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du présent document et ce, à l'adresse suivante : Centre Hospitalier Pyrénées Secrétariat Direction des achats et de la logistique 29, avenue du Général Leclerc 64039 PAU Le pli qui serait remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne sera pas retenu.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25 juin 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Centre hospitalier des Pyrénées.
 Correspondant :  Michèle THEUX-BERUCQ,  direction des achats et de la logistique 29 avenue du général Leclerc,  64039 Pau, tél. : 05-59-80-91-65, télécopieur : 05-59-80-95-07, courriel : michele.theux-berucq@chpyr.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Centre hospitalier des Pyrénées.
 Correspondant :  Dominique ARBEILLE,  service Restauration 29 avenue du Général Leclerc,  64039 Pau, tél. : 05-59-80-90-91, télécopieur : 05-59-80-95-35, courriel : dominique.arbeille@chpyr.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Centre hospitalier des Pyrénées.
 Correspondant :  Joachim le loir,  direction des achats et de la logistique 29 avenue du général Leclerc,  64039 Pau, tél. : 05-59-80-90-81, télécopieur : 05-59-80-95-02, courriel : joachim.leloir@chpyr.fr.

Renseignements relatifs aux lots :  
Lot
1.
 - 
Barquettes
 
Lot
2.
 - 
Films alimentaires
 
Lot
3.
 - 
Etiquettes et rubans de transfert

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