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maintenances préventive et corrective et/ou de contrôle qualité de moteurs chirurgicaux utilisés en chirurgie orthopédique, neurochirurgie et dentisterie Maintenances préventive et corrective et/ou de contrôle Qualité de moteurs chirurgicaux utilisés en chirurgie orthopédique, neurochirurgie et dentisterie cp : 64046 designation : Centre Hospit...
Centre Hospitalier de Pau 64046Pau
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Maintenances préventive et corrective et/ou de contrôle qualité de moteurs chirurgicaux utilisés en chirurgie orthopédique, neurochirurgie et dentisterie

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2601443

Date de clôture estimée : 10/03/17
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/01/17)
16-173371
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 64
Annonce No 16-173371
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier de Pau.
 Correspondant : jean-François VINET, 4, boulevard Hauterive 64046 Pau Cedex.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : maintenances préventive et corrective et/ou de contrôle Qualité de moteurs chirurgicaux utilisés en chirurgie orthopédique, neurochirurgie et dentisterie.
Catégorie de services : 1.
CPV - Objet principal : 50422000.
Lieu d'exécution : .
Code NUTS : FR615.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.

Caractéristiques principales : 

le marché se compose de sept lots distincts.
Accord-Cadres; marché à bons de commande
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : cf. CCTP et bordereau de prix.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r avril 2017.
Cautionnement et garanties exigés : cf. CCAP.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur fonds propres et/ou emprunts;
Virement par mandat administratif dans un délai de cinquante jours à compter de la date de réception de la facture.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : cf. Règlement de la consultation.
Capacité économique et financière - références requises : cf. CCAP
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : cf. CCAP.

La prestation n'est pas réservée à une profession particulière.

Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire ATTRI1, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-attribution-marches-2016;
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : attestation d'assurance responsabilité civile du candidat, en cours de validité;
     - Autres renseignements demandés : La liste de références de prestations identiques et/ou similaires services au cours des trois dernières années avec indication de la date, du montant et le nom du fournisseur.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - coût des prestations (cf. détails dans le règlement de la consultation) : 60 %;
     - valeur technique de l'offre (cf. détails dans le règlement de la consultation) : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 10 mars 2017, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 150 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier est remis gratuitement sur demande par télécopie ou courriel; il est aussi disponible sur le profil acheteur du site dématérialisé du pouvoir adjudicateur.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
cf. Règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 30 janvier 2017.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Direction des Achats, de l'Hôtellerie et de la Logistique.
 Correspondant : jean-Marc DENAX,  4, boulevard Hauterive,  64046 Pau Cedex, , tél. : 05-59-92-49-14, , télécopieur : 05-59-92-49-20, , courriel : jean-marc.denax@ch-pau.fr,  adresse internet : http://www.achatpublic.com.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Direction des Achats, de l'Hôtellerie et de la Logistique.
 Correspondant : emilie DESPERIERS,  4, boulevard Hauterive,  64046 Pau Cedex, , tél. : 05-59-92-50-23, , télécopieur : 05-59-92-49-20, , courriel : secretariat-marches@ch-pau.fr,  adresse internet : http://www.achatpublic.com.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Direction des Achats, de l'Hôtellerie et de la Logistique.
 Correspondant : secrétariat des marchés,  4, boulevard Hauterive,  64046 Pau Cedex, , tél. : 05-59-92-50-23, , télécopieur : 05-59-92-49-20, , courriel : secretariat-marches@ch-pau.fr,  adresse internet : http://www.achatpublic.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau 50, Cours Lyautey CS 50543 64010 Pau Cedex, tél. : 05-59-84-94-40, courriel : greffe.ta-pau@juradm.fr, télécopieur : 05-59-02-49-93.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Pau 50, Cours Lyautey CS 50543 64010 Pau Cedex, tél. : 05-59-84-94-40, courriel : greffe.ta-pau@juradm.fr, télécopieur : 05-59-02-49-93.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - maintenance préventive + Forfait correctif + Prêt de matériel si besoin.
Moteurs chirurgicaux fabriqués par B.BRAUN

Lot(s) 2. - maintenance préventive + Forfait correctif + Prêt de matériel.
Scies sagittales fabriquées par HALL

Lot(s) 3. - maintenance préventive + Forfait correctif + Prêt de matériel.
Moteurs SHAVER fabriqués par LINVATEC

Lot(s) 4. - maintenance préventive + Forfait correctif + Prêt de matériel si besoin.
Moteurs de neurochirurgie fabriqués par MEDTRONIC

Lot(s) 5. - maintenance préventive + Forfait correctif + Prêt de matériel si besoin.
Moteurs chirurgicaux fabriqués par MICROAIRE

Lot(s) 6. - maintenance préventive + Forfait correctif + Prêt de matériel si besoin.
Moteurs de dentisterie fabriqués par NSK

Lot(s) 7. - maintenance préventive + Forfait correctif + Prêt de matériel si besoin.
Moteurs de dentisterie fabriqués par W et H
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