1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CCI Pau Béarn
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Achat de cycles et de matériel cycle pour les ateliers d'éklore-ed Sport Business
Description: Eklore-ed Sport Business anime tout au long de l'année des formations spécifiques au montage et à la réparation des cycles classiques et à assistance électrique. Ces formations sont réalisées dans le cadre de CQP, Certification de Qualification Professionnelle et dans le cadre de formations diplômantes de type Bac +2 et Bac +3. Afin d'animer les formations Cycle sur ses sites de Pau, Paris, Grenoble et Nantes, et, le cas échéant d'assurer la mise à disposition de matériels à ses partenaires de formation, éklore-ed lance une consultation des besoins en matériel cycle : d'outillage, pièces détachées, consommables, vélos, roues nécessaires à son métier.
Identifiant de la procédure: dd4a86e8-127c-4d45-b0ab-a28c055fabaa
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34430000 Bicyclettes
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34432000 Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes, 44510000 Outils
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante pour tous les lots : 1 - Prix 60 % ; 2 - Délai de livraison de la commande initiale 10 % ; 3 - Complétude du bordereau de prix de positionnement 5 % ; 4 - Qualité du matériel proposé 25 %.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux: Voir règlement de la consultation.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 Outillage
Description: Outillage pour montage, réparation des cycles. Montant maximum de commande sur 4 ans : 120 000,00€HT.
Identifiant interne: Lot 1 Outillage
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44510000 Outils
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ; En cas de groupement : forme et constitution du groupement, habilitation du mandataire, répartition des tâches ; Chiffre d'affaires global sur les 3 dernières années Part du chiffre d'affaires concernant le type de prestation objet du marché ; Principales références clients sur les 3 dernières années, indiquant : objet de la prestation, année(s) de réalisation, montant € HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Montage financier: Prix unitaires.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 Pièces détachées
Description: Pièces détachées pour cycles. Montant maximum de commande sur 4 ans : 160 000,00€HT.
Identifiant interne: Lot 2 Pièces détachées
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34432000 Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ; En cas de groupement : forme et constitution du groupement, habilitation du mandataire, répartition des tâches ; Chiffre d'affaires global sur les 3 dernières années Part du chiffre d'affaires concernant le type de prestation objet du marché ; Principales références clients sur les 3 dernières années, indiquant : objet de la prestation, année(s) de réalisation, montant € HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Montage financier: Prix unitaires.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 Consommables
Description: Consommables pour cycles. Montant maximum de commande sur 4 ans : 60 000,00€HT.
Identifiant interne: Lot 3 Consommables
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34432000 Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ; En cas de groupement : forme et constitution du groupement, habilitation du mandataire, répartition des tâches ; Chiffre d'affaires global sur les 3 dernières années Part du chiffre d'affaires concernant le type de prestation objet du marché ; Principales références clients sur les 3 dernières années, indiquant : objet de la prestation, année(s) de réalisation, montant € HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Montage financier: Prix unitaires.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 Vélos
Description: Vélos pour ateliers. Montant maximum de commande sur 4 ans : 200 000,00€HT.
Identifiant interne: Lot 4 Vélos
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34430000 Bicyclettes
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Description: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique ; En cas de groupement : forme et constitution du groupement, habilitation du mandataire, répartition des tâches ; Chiffre d'affaires global sur les 3 dernières années Part du chiffre d'affaires concernant le type de prestation objet du marché ; Principales références clients sur les 3 dernières années, indiquant : objet de la prestation, année(s) de réalisation, montant € HT
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/07/2024 17:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
Montage financier: Prix unitaires.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Pau
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: CCI Pau Béarn
Numéro d’enregistrement: 18640002400011
Adresse postale: 21 rue Louis Barthou
Ville: Pau cedex
Code postal: 64001
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
Point de contact: Mathieu Gintz
Téléphone: +33 559825119
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement: 17640002600017
Ville: Pau cedex
Code postal: 64010
Subdivision pays (NUTS): Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
Pays: France
Téléphone: +33 559849440
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 30d62fb0-3377-41cf-8b51-cc819a0591c6 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 14/06/2024 13:57:55 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 355486-2024
Numéro de publication au JO S: 116/2024
Date de publication: 17/06/2024
