Centrale des marchés
entretien et conduite des chaufferies communales 74 prestation d'entretien et conduite des chaufferies communales à Passy code_postal : 74190 ville : Passy lieu : 1 place de la mairie pays : F-
Ville de Passy 74190Passy 0450784321
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Entretien et conduite des chaufferies communales

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1193497

Date de clôture estimée : 10/10/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/08/14)
14-123530
JOUE (13/08/14)
276947-2014

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Passy. Code d'identification nationale : 21740208000014, 1 place de la mairie, à l'attention de KOLLIBAY Patrick, le maire, F-74190 Passy. Tél. : (+33) 4 50 78 41 43. Fax : (+33) 4 50 78 43 21.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.mp74.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
entretien et conduite des chaufferies communales.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 27 Autres services.
Code NUTS , FR718, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent marché est un marché de type PFI (prestation, forfait comportant une clause d'intéressement) avec deux options.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50721000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : - Option 1 : une prestation de contrat P3 " garantie totale " répondant à la classification du Cahier des Clauses Techniques Générales mentionnées à l'article 2 du C.C.A.P. (défini à l'article 14 du présent cahier)
- option 2 : une prestation de contrat P3 " Gros entretien programmé "
Afin de garantir la réduction de l'âge moyen des installations et d'optimiser les économies d'énergie, le Titulaire pourra proposer un programme de remplacement d'une partie du matériel couvert par la Garantie Totale.
Les chaufferies concernées par l'option 2 sont les suivantes :
- 16 : Ecole de Bay
- 45 : Permanence des Plagnes
- 34 : Bâtiment des instituteurs de Marlioz
- 12 : Ecole d'assy
- 42 : Bâtiment rue du Plan
- 08 : Centre Culturel Municipal.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er janvier 2015, jusqu'au : 31 décembre 2021.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement par mandat administratif sur le budget principal de la commune. Le délai de paiement est de 30 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :
III.2.3) Capacité technique :
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : oui.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix des prestations %
Pondération : 35.
2. valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique %
Pondération : 35.
3. délai d'exécution %
Pondération : 30.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
10 octobre 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.mp74.fr
Renseignements administratifs :
, m. Magnus Christian, 1 place de la Mairie
74190 Passy
Tél : 0450784143 Fax : 0450784321
mel : c.magnus@mairie-passy.fr
renseignements techniques :
, m. Demelun, 1 place de la Mairie
74190 Passy
Tél : 0450784253 Fax : 0450784321
unité monétaire utilisée, l'euro.une visite est obligatoire avant toute remise d'une offre. Les visites se dérouleront le 2 septembre et le 3 en cas d'impossibilité de voir toute les chaufferies durant la journée du 2. Le candiat devra se présenter dés le mardi 2 septembre à partir de 8h30 sur le parking de la mairie. La personne à contacter est la suivante:
- M. Jean-Yves Demelun au 06 83 75 94 39.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 août 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Service greffe de la 3e chambre du Tribunal de Grenoble, 22 place de Verdun B.P. 1135, F-38022 Grenoble. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 76 42 90 00. Fax : (+33) 4 76 42 22 69
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 8 août 2014.

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