Centrale des marchés
38 location longue duree de deux camions bom 19 et 26 tonnes à Passins 38 location longue duree de deux camions bom 19 et 26 tonnes à Passins ville : Passins. code_postal : 38510 lieu : 784 chemin de la decheterie
SICTOM MORESTEL 38510Passins
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

38 location longue duree de deux camions bom 19 et 26 tonnes à Passins

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1095993

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (22/05/14)
14-76626
JOUE (22/05/14)
170625-2014

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SICTOM MORESTEL, 784 chemin de la decheterie, à l'attention de isabelle GIRERD-MARTIN, F-38510 Passins.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.
I.3) Activité principale :
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
location longue durée de camions BOM.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Travaux :
exécution
Code NUTS : FR714.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
location longue duree de deux camions bom 19 ET 26 TONNES.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34144512 - PA01.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
20140115.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2014/S 013-017946 du 18/01/2014.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Intitulé : LOCATION LONGUE DUREE DE DEUX CAMIONS BOM 19 ET 26 TONNES
V.1) Date d'attribution du marché : 13 mai 2014
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 3

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SAS SAML SERVICE ASSISTANCE MAINTENANCE LOCATION, 9/11 rue Gustave Eiffel, F-,91351 Grigny.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 454 800 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :20
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19 mai 2014.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 12 B, annonce n° 129 du 17 janvier 2014
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique. Ces recours administratifs interrompent le délai contentieux.
En outre, les candidats ont la possibilité de saisir le tribunal administratif de Grenoble dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre d'un recours pour excès de pouvoir contre ladite décision et contre les autres actes détachables du marché en application de l'article R.421-1 du code de justice administrative.
La suspension desdites décisions peut également être demandée devant le même Tribunal sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
Le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale lorsqu'il est saisi sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative.
Le juge des référés peut également sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative ordonner toutes autres mesures utiles sans faire obstacle à l'exécution d'aucune décision administrative.
Avant la signature du contrat, la présente procédure de passation peut également être contestée devant le même tribunal sur le fondement de l'article L. 551-1 du code de justice administrative. La signature du contrat ne peut toutefois pas intervenir dans les 10 jours suivants la notification de la décision de rejet aux candidats dont l'offre n'aura pas été retenue.
Enfin, un recours en indemnisation peut être introduit devant le même tribunal dans le délai de la prescription quadriennale.
Il est précisé que le tribunal administratif de Grenoble peut aussi exercer une mission de conciliation conformément à l'article L. 211-4 du code de justice administrative.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 19 mai 2014.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00