Centrale des marchés
38 entretien des véhicules de collecte et de services et location ponctuelle de camions bom à Passins 38 entretien des véhicules de collecte et de services et location ponctuelle de camions bom à Passins ville : Passins. code_postal : 38510 lieu : 784 chemin de la déchèterie
SICTOM MORESTEL 38510Passins
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38 entretien des véhicules de collecte et de services et location ponctuelle de camions bom à Passins

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Marché public ou privé
Référence du marché : 693794

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (14/05/13)
13-59984
JOUE (11/05/13)
154405-2013

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SICTOM MORESTEL, 784 chemin de la déchèterie, F-38510 Passins.

Adresse(s) internet :

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://www.marchespublicsaffiches.com
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.
I.3) Activité principale :
Environnement.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
entretien des véhicules de collecte et location ponctuelle.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 01 Services d'entretien et de réparation.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : 784 chemin de la decheterie, 38510 Passins.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
entretien des véhicules de collecte et de services et location ponctuelle de camions BOM.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50114000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
201221220.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2012/S 248-411205 du 27/12/2012.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 3

Intitulé : 4 visites annuelles par benne
V.1) Date d'attribution du marché : 4 avril 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
FAUN ENVIRONNEMENT, F-,07500 Guilherand Granges.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 5 032 EUR.
hors TVA.
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 4

Intitulé : location ponctuelle en cas de panne
V.1) Date d'attribution du marché : 4 avril 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2

Nombre d'offres reçues par voie électronique : 0
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SAML, F-,91351 Grigny.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 1

Intitulé : Entretien des châssis
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Infructueux,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Lot n° : 2

Intitulé : Entretien des bennes
V.1) Date d'attribution du marché :
V.2) Informations sur les offres :
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Infructueux,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10 mai 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 249 B, annonce n° 192 du 26 décembre 2012
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2) Introduction des recours :

Précisions concernant les délais d'introduction des recours : dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre, les candidats peuvent former un recours gracieux ou hiérarchique.
Ces recours administratifs interrompent le délai contentieux.
En outre, les candidats ont la possibilité de saisir le Tribunal Administratif de Grenoble dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre d'un recours pour excès de pouvoir contre ladite décision et contre les autres actes détachables du marché en application de l'article R.421-1 du code de justice administrative.
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 10 mai 2013.

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