1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté de communes Bugey Sud
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Réhabilitation d'un ancien EHPAD pour la réhabilitation du siège de la communauté de communes Bugey Sud
Description: La présente consultation est divisée en 17 lots. Le lot 1 a déjà fait l'objet d'une précédente consultation. Le délai global d'exécution est de 17 mois, y compris la période de préparation. Les travaux sont réglés par application d'un prix global et forfaitaire
Identifiant de la procédure: 18d59e37-c37d-452b-88d4-9c75668d2942
Avis précédent: 3521778c-d6e1-4de0-82fd-eed9bbda244a-01
Identifiant interne: 2024-14
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45454100 Travaux de réfection
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: GROS OEUVRE ET RENFORCEMENT STRUCTURELLE
Description: Lot 2 GROS OEUVRE ET RENFORCEMENT STRUCTURELLE
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223220 Travaux de gros œuvre
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché du Lot 2 inclut une clause d'exécution à caractère social permettant l'accès ou le retour à l'emploi des personnes issues des publics prioritaires. Cette clause sociale est conçue comme une condition d'exécution du marché, se reporter au CCAP pour voir les modalités de mise en oeuvre de cette clause.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Se reporter au règlement de consultation pour le détail des sous-critères
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Palais des juridictions administratives
Organisation chargée des procédures de recours: Palais des juridictions administratives
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Palais des juridictions administratives
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Bugey Sud
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Isolation Thermique par l'extérieur - Bardage
Description: Lot 4 Isolation Thermique par l'extérieur - Bardage
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45321000 Travaux d'isolation thermique
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché du Lot 4 inclut une clause d'exécution à caractère social permettant l'accès ou le retour à l'emploi des personnes issues des publics prioritaires. Cette clause sociale est conçue comme une condition d'exécution du marché, se reporter au CCAP pour voir les modalités de mise en oeuvre de cette clause.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Se reporter au règlement de consultation pour le détail des sous-critères.
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Palais des juridictions administratives
Organisation chargée des procédures de recours: Palais des juridictions administratives
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Palais des juridictions administratives
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Bugey Sud
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Charpente bois
Description: Lot 3 Charpente bois
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45261100 Travaux de charpente
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Se reporter au règlement de consultation pour le détail des sous-critères
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Palais des juridictions administratives
Organisation chargée des procédures de recours: Palais des juridictions administratives
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Palais des juridictions administratives
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Bugey Sud
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Serrurerie Métallerie
Description: Lot 6 Serrurerie Métallerie
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché du Lot 6 inclut une clause d'exécution à caractère social permettant l'accès ou le retour à l'emploi des personnes issues des publics prioritaires. Cette clause sociale est conçue comme une condition d'exécution du marché, se reporter au CCAP pour voir les modalités de mise en oeuvre de cette clause.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Se reporter au règlement de consultation pour le détail des sous-critères
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Palais des juridictions administratives
Organisation chargée des procédures de recours: Palais des juridictions administratives
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Palais des juridictions administratives
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Bugey Sud
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: CLOISONS DOUBLAGES - FAUX PLAFOND - PEINTURE - NETTOYAGE
Description: Lot 8 CLOISONS DOUBLAGES - FAUX PLAFOND - PEINTURE - NETTOYAGE
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45410000 Travaux de plâtrerie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Se reporter au règlement de consultation pour le détail des sous-critères
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Palais des juridictions administratives
Organisation chargée des procédures de recours: Palais des juridictions administratives
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Palais des juridictions administratives
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Bugey Sud
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: MENUISERIES INTERIEURE
Description: Lot 9 MENUISERIES INTERIEURE
Identifiant interne: 9
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Se reporter au règlement de consultation pour le détail des sous-critères
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Palais des juridictions administratives
Organisation chargée des procédures de recours: Palais des juridictions administratives
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Palais des juridictions administratives
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Bugey Sud
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: REVETEMENT DE SOLS DURS ET SOUPLES - FAIENCE
Description: Lot 10 REVETEMENT DE SOLS DURS ET SOUPLES - FAIENCE - PSE n°3 : Plus-value pour carrelage scellé formant chape
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45431000 Carrelages
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Se reporter au règlement de consultation pour le détail des sous-critères
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Palais des juridictions administratives
Organisation chargée des procédures de recours: Palais des juridictions administratives
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Palais des juridictions administratives
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Bugey Sud
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: ASCENSEUR
Description: Lot 11 ASCENSEUR
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Se reporter au règlement de consultation pour le détail des sous-critères
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Palais des juridictions administratives
Organisation chargée des procédures de recours: Palais des juridictions administratives
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Palais des juridictions administratives
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Bugey Sud
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: ELECTRICITE - COURANT FORT/COURANT FAIBLE
Description: Lot 12 ELECTRICITE - COURANT FORT/COURANT FAIBLE
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45310000 Travaux d'équipement électrique
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Se reporter au règlement de consultation pour le détail des sous-critères
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Palais des juridictions administratives
Organisation chargée des procédures de recours: Palais des juridictions administratives
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Palais des juridictions administratives
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Bugey Sud
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE SANITAIRE
Description: Lot 13 CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE SANITAIRE
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Se reporter au règlement de consultation pour le détail des sous-critères
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Palais des juridictions administratives
Organisation chargée des procédures de recours: Palais des juridictions administratives
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Palais des juridictions administratives
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Bugey Sud
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: VRD
Description: Lot 14 VRD - PSE n°4 : Places de stationnement devant l'entrée générale en pavés enherbés
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112500 Travaux de terrassement
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Se reporter au règlement de consultation pour le détail des sous-critères
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Palais des juridictions administratives
Organisation chargée des procédures de recours: Palais des juridictions administratives
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Palais des juridictions administratives
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Bugey Sud
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: ESPACES VERTS
Description: Lot 15 ESPACES VERTS
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45112700 Travaux d'aménagement paysager
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Se reporter au règlement de consultation pour le détail des sous-critères
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Palais des juridictions administratives
Organisation chargée des procédures de recours: Palais des juridictions administratives
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Palais des juridictions administratives
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Bugey Sud
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: CHAMP DE SONDES GEOTHERMIQUES
Description: Lot 16 CHAMP DE SONDES GEOTHERMIQUES
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45251141 Travaux de construction de centrales géothermiques
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Se reporter au règlement de consultation pour le détail des sous-critères
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Palais des juridictions administratives
Organisation chargée des procédures de recours: Palais des juridictions administratives
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Palais des juridictions administratives
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Bugey Sud
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: PHOTOVOLTAÏQUES
Description: Lot 17 PHOTOVOLTAÏQUES
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Se reporter au règlement de consultation
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Se reporter au règlement de consultation pour le détail des sous-critères
Pondération (pourcentage, valeur exacte): 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Palais des juridictions administratives
Organisation chargée des procédures de recours: Palais des juridictions administratives
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Palais des juridictions administratives
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Bugey Sud
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 4 792 649,80 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GALLIA
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre GALLIA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 1 128 255,96 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: Lot 2 Gros oeuvre
Titre: Lot 2 Gros oeuvre
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/08/2024
Date de conclusion du marché: 25/09/2024
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Bugey Sud
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: GIROD MORETTI
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Girod Moretti
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 279 500,00 EUR
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 3 Charpente bois
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/08/2024
Date de conclusion du marché: 26/09/2024
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Bugey Sud
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SAS Avantage Eco Energie
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Avantage Eco Energie
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 287 079,37 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 4 Isolation thermique par l'extérieur / Bardage
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/08/2024
Date de conclusion du marché: 25/09/2024
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Bugey Sud
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Constructions Mécaniques du Bugey
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Constructions mecaniques du bugey
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 193 671,87 EUR
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 6 Serrurerie / Métallerie
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/08/2024
Date de conclusion du marché: 25/09/2024
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Bugey Sud
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Bonglet SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Bonglet
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 515 490,40 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 8 Cloisons/Doublage/Faux plafonds/ Peinture
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/08/2024
Date de conclusion du marché: 26/09/2024
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Bugey Sud
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ETS Pierre Giraud
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre ETS Pierre Giraud
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 261 454,94 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 9 Menuiserie intérieure
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/08/2024
Date de conclusion du marché: 25/09/2024
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Bugey Sud
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Perotto SAS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre PEROTTO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 211 394,31 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 10 Revêtement de sols durs et souples / Faience
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/08/2024
Date de conclusion du marché: 25/09/2024
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Bugey Sud
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: OTIS
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre OTIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 32 800,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 11 Ascenseur
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/08/2024
Date de conclusion du marché: 25/09/2024
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Bugey Sud
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: ATME Deschamps
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre ATME Deschamps
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 424 153,39 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 12 Electricite Courants forts / Courants faibles
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/08/2024
Date de conclusion du marché: 26/09/2024
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Bugey Sud
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Juillard Chauffage
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Juillard Chauffage
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 719 085,84 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 13 Chauffage Ventilation Plomberie Sanitaires
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/08/2024
Date de conclusion du marché: 25/09/2024
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Bugey Sud
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Dumas TP Agence Bugey/Savoie
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Dumas TP
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 456 562,10 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 14 VRD
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/08/2024
Date de conclusion du marché: 26/09/2024
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Bugey Sud
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Artemis Paysage
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre ARTEMIS Paysage
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 99 800,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 15 Espaces verts
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/08/2024
Date de conclusion du marché: 26/09/2024
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Bugey Sud
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Phreatech
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Phreatech
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 121 380,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 16 Champ de sondes géohermiques
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/08/2024
Date de conclusion du marché: 26/09/2024
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Bugey Sud
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: Juleo Energie
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre Juleo Energie
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 62 021,62 EUR
L’offre a été classée: oui
Place sur la liste des lauréats: 1
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 17 Photovoltaiques
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 05/08/2024
Date de conclusion du marché: 25/09/2024
Organisation qui signe le marché: Communauté de communes Bugey Sud
6.1.4.
Informations statistiques:
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Communauté de communes Bugey Sud
Numéro d’enregistrement: 20004035000015
Adresse postale: 34 GRANDE RUE - BP 3
Ville: Belley
Code postal: 01300
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Téléphone: 0479814105
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Palais des juridictions administratives
Numéro d’enregistrement: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: LYON Cedex 03
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0478141010
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: GALLIA
Numéro d’enregistrement: 32726756300010
Adresse postale: 110 Chemlin des Gorges
Ville: Valserhone
Code postal: 01200
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Téléphone: 0450480199
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: GIROD MORETTI
Numéro d’enregistrement: 345010227000448
Adresse postale: 429 ZA En Faurianne
Ville: Beard Geovreissiat
Code postal: 01460
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SAS Avantage Eco Energie
Numéro d’enregistrement: 79375175100041
Adresse postale: 6 Rue des Frères Lumière
Ville: Vaulx en Velin
Code postal: 69120
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Téléphone: 0487922920
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Constructions Mécaniques du Bugey
Numéro d’enregistrement: 452000318
Adresse postale: 4 Chemin du Grand Camp
Ville: Peyrieu
Code postal: 01300
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Téléphone: 0479813880
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Bonglet SAS
Numéro d’enregistrement: 31543485200234
Adresse postale: 14 Avenue Maréchal Leclerc
Ville: Valserhone
Code postal: 01200
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Téléphone: 0384871430
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: ETS Pierre Giraud
Numéro d’enregistrement: 88705039100044
Adresse postale: 12 Chemin des Prés Secs
Ville: Civrieux d'Azergues
Code postal: 69380
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Téléphone: 0472540252
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: Perotto SAS
Numéro d’enregistrement: 77120122500014
Adresse postale: 23 Rue Charles Robin
Ville: Bourg en Bresse
Code postal: 01000
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Téléphone: 0474231713
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: OTIS
Numéro d’enregistrement: 54210780003943
Adresse postale: 14 Rue Ingénieur Bertin
Ville: Longvic
Code postal: 21600
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Téléphone: 0620614460
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: ATME Deschamps
Numéro d’enregistrement: 30235501100040
Adresse postale: 199 Route de Magnieu ZA de l'Ousson
Ville: Belley
Code postal: 01300
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Téléphone: 0479811453
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: Juillard Chauffage
Numéro d’enregistrement: 40358915300028
Adresse postale: 705 Rue des Vareys
Ville: Viriat
Code postal: 01440
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Téléphone: 0474472110
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: Dumas TP Agence Bugey/Savoie
Numéro d’enregistrement: 34362066200019
Adresse postale: 875 Route des bordelières
Ville: Chazey Bons
Code postal: 01300
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Téléphone: 0479811044
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0014
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: Artemis Paysage
Numéro d’enregistrement: 41928928500035
Adresse postale: 275A ZA Le Jasmin
Ville: Saint Genis Les Villages
Code postal: 73240
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Téléphone: 0476318084
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0015
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: Phreatech
Numéro d’enregistrement: 51491476100010
Adresse postale: 57 Rue Chavrière
Ville: Epinac
Code postal: 71360
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Téléphone: 0762430619
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0016
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: Juleo Energie
Numéro d’enregistrement: 97998711200013
Adresse postale: 45 Chemin des murons
Ville: Veauche
Code postal: 42340
Subdivision pays (NUTS): Ain (FRK21)
Pays: France
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0017
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: da10ace7-6def-4fc9-a974-7e99cdd63b66 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 02/10/2024 16:47:27 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 597886-2024
Numéro de publication au JO S: 194/2024
Date de publication: 04/10/2024