Centrale des marchés
fourniture de produits alimentaires pour les restaurants scolaires 79 Fourniture de produits alimentaires pour les restaurants scolaires au profit de la Ville à Parthenay ville : Parthenay Cedex lieu : hôtel de ville 2 rue de la Citadelle - B.P. 189 code_pos...
Ville de Parthenay 79205Parthenay marches-publics@cc-parthenay.fr 0549946636
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Fourniture de produits alimentaires pour les restaurants scolaires

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Marché public ou privé
Référence du marché : 539702

Date de clôture estimée : 10/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (28/03/13)
13-52589
JOUE (27/03/13)
102286-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Parthenay. Code d'identification nationale : 21790202200011 , hôtel de ville 2 rue de la Citadelle - B.P. 189, contact : service des marchés publics, à l'attention de M. le maire, F-79205 Parthenay Cedex. Tél. : (+33) 05 49 94 03 77. E-mail : marches-publics@cc-parthenay.fr. Fax : (+33) 05 49 94 66 36.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cc-parthenay.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com.

Accès électronique à l'information : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_dAn60Qvx2Y

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_dAn60Qvx2Y

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Ville de Parthenay, 2 rue de Citadelle, à l'attention de service scolaire, F-79200 Parthenay. Tél. : (+33) 05 49 94 90 24. Fax : (+33) 05 49 94 24 45

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de produits alimentaires pour les restaurants scolaires.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services7 rue Gutenberg, 79200 Parthenay.
Code NUTS : FR533.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 48.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
483 000 EUR.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
fourniture de produits alimentaires pour les restaurants scolaires.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15800000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : montant minimum: 323 200 EUR ht
montant maximum: 483 600 EUR (H.T.).
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.

Dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché)
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
A compter du : 1er août 2013, jusqu'au : 31 juillet 2014.

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Produits secs épicerie - conserves de fruits, légumes, viandes et poissons
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15331400, 15235000,15332400,15131000.
3) Quantité ou étendue :
minimum: 9 000 EUR maximum: 14 300euros
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er août 2013, jusqu'au : 31 juillet 2014
5) Informations complémentaires sur les lots
ce marché peut faire l'objet de 3 reconductions de 12 mois chacune
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Bouillons - préparations pour sauce - préparations pour entremets
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15893300, 15893200.
3) Quantité ou étendue :
minimum: 800 EUR maximum: 1300 EUR
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er août 2013, jusqu'au : 31 juillet 2014
5) Informations complémentaires sur les lots
ce marché peut faire l'objet de 3 reconductions de 12 mois chacune
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Poissons surgelés
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15221000.
3) Quantité ou étendue :
minimum: 8 000 EUR Maximum: 11 700 EUR
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er août 2013, jusqu'au : 31 juillet 2014
5) Informations complémentaires sur les lots
ce marché peut faire l'objet de 3 reconductions de 12 mois chacune
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
SURGELES : légumes - fruits - condiments - pâtisseries - glaces - produits élaborés - viandes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000, 15555100,15331170.
3) Quantité ou étendue :
minimum: 10 000 EUR maximum: 16 900 EUR
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er août 2013, jusqu'au : 31 juillet 2014
5) Informations complémentaires sur les lots
ce marché peut faire l'objet de 3 reconductions de 12 mois chacune
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Viande de boeuf, veau, agneau et abats sous vide (origine France)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15110000.
3) Quantité ou étendue :
minimum: 14 000 EUR maximum: 18 200 EUR
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er août 2013, jusqu'au : 31 juillet 2014
5) Informations complémentaires sur les lots
ce marché peut faire l'objet de 3 reconductions de 12 mois chacune
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Viande de porc sous vide et charcuterie (origine France)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15113000.
3) Quantité ou étendue :
minimum: 5 000 EUR maximum: 7 800 EUR
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er août 2013, jusqu'au : 31 juillet 2014
5) Informations complémentaires sur les lots
ce marché peut faire l'objet de 3 reconductions de 12 mois chacune
Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Volailles découpées et abats de volaille sous vide (origine France)
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15112100.
3) Quantité ou étendue :
minimum: 5 000 EUR maximum: 7 800 EUR
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er août 2013, jusqu'au : 31 juillet 2014
5) Informations complémentaires sur les lots
ce marché peut faire l'objet de 3 reconductions de 12 mois chacune
Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Légumes et fruits frais , légumes 5° gamme
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15300000.
3) Quantité ou étendue :
minimum: 11 000 EUR maximum: 15 600 EUR
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er août 2013, jusqu'au : 31 juillet 2014
5) Informations complémentaires sur les lots
ce marché peut faire l'objet de 3 reconductions de 12 mois chacune
Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
Légumes et fruits frais de saison - approvisionnement en circuits courts
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15300000.
3) Quantité ou étendue :
minimum: 6 000 EUR maximum: 7 800 EUR
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er août 2013, jusqu'au : 31 juillet 2014
5) Informations complémentaires sur les lots
ce marché peut faire l'objet de 3 reconductions de 12 mois chacune
Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
Lait - beurre
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15500000.
3) Quantité ou étendue :
minimum: 2 000 EUR maximum: 2 600 EUR
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er août 2013, jusqu'au : 31 juillet 2014
5) Informations complémentaires sur les lots
ce marché peut faire l'objet de 3 reconductions de 12 mois chacune
Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
Fromage - ovoproduits
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15540000, 03142500.
3) Quantité ou étendue :
minimum: 10 000 EUR maximum: 16 900 EUR
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er août 2013, jusqu'au : 31 juillet 2014
5) Informations complémentaires sur les lots
ce marché peut faire l'objet de 3 reconductions de 12 mois chacune
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Constitution d'une garantie à première demande du montant de cette avance au cas où le titulaire du marché ne renoncerait pas au bénéfice de l'avance forfaitaire.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du Code des Marchés Publics français. Délai global de paiement de 30 jours par virement administratif.
Versement d'acomptes.
Financement : fonds propres de la collectivité.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : respect de l'article 43 du Code des Marchés Publics concernant les interdictions de soumissionner
garanties professionnelles et financières suffisantes comparées à la prestation objet de la consultation
Moyens techniques des candidats suffisants au regard de la nature et de la taille des commandes
Références récentes de réalisations comparables
Ces critères seront appréciés au vu des justificatifs produits par le candidat.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dc2 à remplir.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dc2 à remplir.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
alimentrestoscolaires.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
10 mai 2013, à 17:30
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 mars 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif, 15 r Blossac, F-86000 Poitiers. E-mail : greffe.ta-poitiers@juradm.fr. Tél. : (+33) 05 49 60 79 19. Fax : (+33) 05 49 60 68 09
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif, 15 r Blossac, F-86000 Poitiers. E-mail : greffe.ta-poitiers@juradm.fr. Tél. : (+33) 05 49 60 79 19. Fax : (+33) 05 49 60 68 09
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 25 mars 2013.

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