Centrale des marchés
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels Fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie.
Centre hospitalier Nord Deux-Sèvres 79205Parthenay marches@chnds.fr 05 49 95 28 15
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Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1796542

Date de clôture estimée : 14/01/16
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (05/12/15)
427858-2015
05/12/2015    S236    - - Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Parthenay: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

2015/S 236-427858

Avis de marché

Fournitures

Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Centre hospitalier Nord Deux-Sèvres
13 rue de Brossard, CS 60199
Point(s) de contact: Cellule des marchés
À l'attention de: Mme Bodin Annabelle, ACH
79205 Parthenay Cedex
FRANCE
Téléphone: +33 549682911
E-mail: marches@chnds.fr
Fax: +33 549952815

Adresse(s) internet:

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-securises.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Centre hospitalier Nord Deux-Sèvres
rue du Docteur Colas, CS 30181
Point(s) de contact: Pharmacie
À l'attention de: Ahmed Chaoui
79103 Thouars Cedex
Téléphone: +33 549683057
E-mail: chaoui.ahmed@chnds.fr
Fax: +33 549683056

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Centre hospitalier Nord Deux-Sèvres
13 rue de Brossard, CS 60199
Point(s) de contact: Cellule des marchés
À l'attention de: Annabelle Bodin
79205 Parthenay Cedex
Téléphone: +33 549682911
E-mail: marches@chnds.fr
Fax: +33 549952815

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Centre hospitalier Nord Deux-Sèvres
13 rue de Brossard, CS 60199
Point(s) de contact: Cellule des marchés
À l'attention de: Annabelle Bodin
79205 Parthenay Cedex
Téléphone: +33 549682911
E-mail: marches@chnds.fr
Fax: +33 549952815

I.2)Type de pouvoir adjudicateur
Autre: Établissement public de santé
I.3)Activité principale
Santé
I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie.
II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Code NUTS
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Fourniture de dispositifs médicaux d'orthopédie.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non
II.1.8)Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale:
Les marchés sont passés sans montant minimum, ni maximum.
II.2.2)Information sur les options
II.2.3)Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Information sur les lots

Lot nº: 1
1)Description succincte
— tige PTH première intention monobloc avec et sans ciment: autobloquante, toutes tailles, 2 angles cervicaux diaphysaires;
— tête alumine et inox, toutes tailles;
Mise à disposition de l'ancillaire et dépôt permanent des implants.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 2
1)Description succincte
— cotyle sans ciment press fit, toutes tailles;
— insert en polyethylène et alumine;
Mise à disposition de l'ancillaire et dépôt permanent des implants.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 3
1)Description succincte
Prothèse de reprise PTH anatomique sans ciment à col modulaire verrouillable à toutes les tailles.
Mise à disposition de l'ancillaire et dépôt permanent des implants.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 4
1)Description succincte
Tige de reprise PTH monobloc
avec ou sans verrouillage
avec tulipage distale
Mise à disposition de l'ancillaire et dépôt permanent des implants.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 5
1)Description succincte
Ligamentoplastie pour subluxation chronique
— vis d'interférence à (ou non) perforation biorésorbable, différents diamètres et toutes tailles;
— ancre de suture résorbable, différents diamètres;
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 6
1)Description succincte
Cotyle hémisphérique de première intention
avec et sans trous
couple céramique-céramique, toutes tailles
Mise à disposition de l'ancillaire et dépôt permanent des implants.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 7
1)Description succincte
Cotyle hémisphérique de première intention avec et sans trous.
Insert polyethylène, toutes tailles.
Mise à disposition de l'ancillaire et dépôt permanent des implants.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots
Lot nº: 8
1)Description succincte
Tige fémorale anatomique modulaire et monobloc avec ou sans ciment.
Mise à disposition de l'ancillaire et dépôt permanent des implants.
2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

33000000

3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Le financement des présents marchés sera effectué sur le budget de fonctionnement de l'établissement.
Le mode de règlement est le virement administratif.
Le comptable assignataire est Mme la trésorière principale de Parthenay.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats pourront se présenter sous forme de groupement solidaire.
III.1.4)Autres conditions particulières
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
III.2.2)Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Chiffres d'affaires des 3 dernières années.
III.2.3)Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Disponibilité de stock.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)Enchère électronique
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
15-AO-064
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
14.1.2016 - 11:00
IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.12.2015.
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif
Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac, BP 541
86000 Poitiers
E-mail: greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone: +33 549607919
Fax: +33 549606809

VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Tribunal administratif
Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac, BP 541
86000 Poitiers
E-mail: greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone: +33 549607919
Fax: +33 549606809

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
2.12.2015
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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00