Centrale des marchés
Fournitures pour restauration Fourniture de vaisselles thermoscellables à usage unique, films alimentaires, rubans et étiquettes associés
Centre hospitalier Nord Deux-Sèvres 79205Parthenay marches@chnds.fr 05 49 95 28 15
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Fournitures pour restauration

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1668436

Date de clôture estimée : 16/10/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (16/09/15)
324643-2015
JOUE (09/09/15)
316257-2015
09/09/2015    S174    États membres - Marché de fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 
I.
II.
III.
IV.
VI.

France-Parthenay: Fournitures pour restauration

2015/S 174-316257


Avis de marché


Fournitures


Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom, adresses et point(s) de contact

Centre hospitalier Nord Deux-Sèvres
13 rue de Brossard, CS 60199
Point(s) de contact: Cellule des marchés
À l'attention de: Mme Bodin Annabelle, ACH
79205 Parthenay
FRANCE
Téléphone: +33 549682911
E-mail: marches@chnds.fr
Fax: +33 549952815

Adresse(s) internet:

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-securises.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: centre hospitalier Nord Deux-Sèvres
13 rue de Brossard, CS 60199
Point(s) de contact: UCPA
À l'attention de: Jacqueline Rousseau
79205 Parthenay Cedex
Téléphone: +33 549682954
E-mail: rousseau.jacqueline@chnds.fr
Fax: +33 549683196

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Centre hospitalier Nord Deux-Sèvres
13 rue de Brossard, CS 60199
Point(s) de contact: Cellule des marchés
À l'attention de: Annabelle Bodin
79205 Parthenay Cedex
Téléphone: +33 549682911
E-mail: marches@chnds.fr
Fax: +33 549952815
Adresse internet: http://www.marches-securises.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Centre hospitalier Nord Deux-Sèvres
13 rue de Brossard, CS 60199
Point(s) de contact: Cellule des marchés
À l'attention de: Annabelle Bodin
79205 Parthenay Cedex
Téléphone: +33 549682911
E-mail: marches@chnds.fr
Fax: +33 549952815
Adresse internet: http://www.marches-securises.fr



I.2)Type de pouvoir adjudicateurAutre: établissement public de santé


I.3)Activité principaleSanté


I.4)Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs

Section II: Objet du marché

II.1)Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: Fourniture de vaisselles thermoscellables à usage unique, films alimentaires, rubans et étiquettes associés.


II.1.2)Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestationFournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Magasin central, 79200 Parthenay.

Code NUTS FR533



II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueL'avis concerne un marché public


II.1.4)Information sur l’accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions Fourniture de vaisselles thermoscellables à usage unique, films alimentaires, rubans et étiquettes associés.


II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

39222000



II.1.7)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non


II.1.8)LotsDivision en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots


II.1.9)VariantesDes variantes seront prises en considération: non


II.2)Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale: Les marchés sont passés sans montant minimum, ni maximum.


II.2.2)Information sur les options
II.2.3)ReconductionCe marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 3


II.3)Durée du marché ou délai d'exécution des travaux

Information sur les lots

Lot nº: 1 Intitulé: Fourniture de vaisselles thermoscellables à usage unique multiportions pour préparations chaudes1)Description succincte Fourniture de vaisselles thermoscellables à usage unique multiportions pour préparations chaudes.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

39222000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Lot nº: 2 Intitulé: Fourniture de vaisselles thermoscellables à usage unique individuelles pour préparations chaudes et froides1)Description succincte Fourniture de vaisselles thermoscellables à usage unique individuelles pour préparations chaudes et froides.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

39222000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Lot nº: 3 Intitulé: Fourniture de films pour vaisselles thermoscellables à usage unique1)Description succincte Fourniture de films pour vaisselles thermoscellables à usage unique.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

39222000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Lot nº: 4 Intitulé: Fourniture d'étiquettes et rubans de trasfert1)Description succincte Fourniture d'étiquettes et rubans de trasfert.


2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)

39222000



3)Quantité ou étendue
4)Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)Information complémentaire sur les lots

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions relatives au contrat
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés:
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: Le financement des présents marchés seront effectué sur le budget de fonctionnement de l'établissement. Le mode de règlement est le virement administratif. Le comptable assignataire est Mme la trésorière principale de Parthenay.


III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Les candidats pourront se présenter sous forme de groupement solidaire.


III.1.4)Autres conditions particulières
III.2)Conditions de participation
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la professionRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Entreprise certifiée pour les normes alimentaires; engagement dans une politique de développement durable (cf. Article 4 du Ccp).


III.2.2)Capacité économique et financièreRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Chiffres d'affaires des trois dernières années.


III.2.3)Capacité techniqueRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Fournitures disponibles sur stock.


III.2.4)Informations sur les marchés réservés
III.3)Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1)Type de procédure
IV.1.1)Type de procédureOuverte


IV.1.2)Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)Critères d’attribution
IV.2.1)Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés ci-dessous

1. Valeur technique de l'offre (tests). Pondération 40

2. Prix. Pondération 30

3. Délais et conditions de livraisons. Pondération 20

4. Développement durable (retraitement des produits, gestion des emballages). Pondération 10



IV.2.2)Enchère électronique
IV.3)Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur: 15-AO-047


IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation16.10.2015 - 11:00


IV.3.5)Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participationfrançais.


IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreen jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8)Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
VI.2)Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3)Informations complémentaires Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.9.2015.


VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours

Tribunal administratif
hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac, BP 541
86000 Poitiers
E-mail: greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone: +33 549607919
Fax: +33 549606809



VI.4.2)Introduction des recours
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours

Tribunal administratif
hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac, BP 541
E-mail: greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone: +33 549607919
Fax: +33 549606809



VI.5)Date d’envoi du présent avis:4.9.2015






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