Centrale des marchés
75 la réception, le transfert et le traitement des déchets ménagers et assimilés du Syctom en cas d'indisponibilité temporaire et soudaine de ses installations à Paris 75 la réception, le transfert et le traitement des déchets ménagers et assimilés du Syctom en cas d'indisponibilité temporaire et soudaine de ses installations à Paris ville : Paris lieu : 35,...
Syctom 75001Paris marchespublics@syctom-paris.fr 0145085463
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75 la réception, le transfert et le traitement des déchets ménagers et assimilés du Syctom en cas d'indisponibilité temporaire et soudaine de ses installations à Paris

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Marché public ou privé
Référence du marché : 743521

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (28/06/13)
213555-2013
BOAMP (27/06/13)
13-114706

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
syctom, 35, boulevard de Sébastopol, contact : bureau des Marchés, à l'attention de M. Dagnaud François, F-75001 Paris. Tél. : (+33) 1 40 13 17 39. E-mail : marchespublics@syctom-paris.fr. Fax : (+33) 1 45 08 54 63.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.syctom-paris.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autre.
I.3) Activité principale :
Environnement.

Autre : établissement public administratif.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
dgaepd/2013/Marchés de secours pour la réception, le transfert et le traitement des déchets ménagers et assimilés du Syctom en cas d'indisponibilité temporaire et soudaine de ses installations.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services :
Catégorie de services n° 27 Autres services.
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent marché est un marché à bons de commande et à attributaire multiple conformément à l'article 77 du Code des Marchés Publics. Il s'agit d'un marché sans minimum ni maximum.
Le présent marché concerne les déchets non dangereux du Syctom.
Les déchets visés par le présent marché sont principalement les ordures ménagères et déchets assimilés qui proviennent des communes adhérentes du Syctom (déchets ménagers et assimilés ou Dma). Ces déchets seront acheminés par des camions équipés de bennes à ordures ménagères, de bennes type " polybenne ", " multibenne ", de plateaux, des balayeuses, etc.
L'objectif du Syctom dans le cadre de ce marché est de pouvoir disposer d'une solution pour la réception, le transfert et le traitement (le cas échéant) de ses déchets non dangereux en cas d'indisponibilité soudaine et temporaire de ses installations.
Le marché est composé de 8 lots, chacun correspondant à la réception des déchets ménagers et assimilés du bassin versant d'une installation du Syctom et à un mode de prise en charge des déchets (réception et traitement sur le lieu de réception ou réception, transfert et traitement sur un centre proposé par le titulaire).

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
90513000, 90512000.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
ouverte.
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. valeur technique de l'offre sur la base du mémoire technique du candidat selon les sous-critères suivants : -proximité du centre (15 %) ; - horaires d'ouverture ( 15 %) ; - capacité d'accueil journalière (15 %) ; -moyens techniques et humains (5 %) : 50 %.
2. prix des prestations jugé sur la base du montant calculé dans le scénario de consommation : 50 %.
IV.2.2) Enchère électronique :
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DGAEPD/2013-Secours, réceptionDM.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
oui.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2013/S 026-040558 du 06/02/2013.
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Lot n° : 1

Intitulé : Bassin versant du centre concerné : Isséane.
Nature de la prestation : Réception et traitement
V.1) Date d'attribution du marché : 22 mai 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Infructueux - lot infructueux en raison du caractère irrégulier de l'offre reçue,
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 1391018

Lot n° : 2

Intitulé : Bassin versant du centre concerné : Isséane.
Nature de la prestation : Réception, transfert et traitement
V.1) Date d'attribution du marché : 22 mai 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
GENERIS, 26 avenue des Champs Pierreux, 92022 Nanterre Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 1391019

Lot n° : 3

Intitulé : Bassin versant du centre concerné : UIOM de St-Ouen.
Nature de la prestation : Réception et traitement
V.1) Date d'attribution du marché : 22 mai 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
NOVERGIE, Tour CB 21 -16 Place de l'Iris, 92040 Paris la défense Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 1391021

Lot n° : 4

Intitulé : Bassin versant du centre concerné : UIOM de St Ouen.
Nature de la prestation : Réception, transfert et traitement
V.1) Date d'attribution du marché : 22 mai 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SITA IDF, 19-21 rue Emile Duclaux, 92150 Suresnes.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 1391023

Lot n° : 5

Intitulé : Bassin versant du centre concerné : Centre multi filières de Romainville.
Nature de la prestation : Réception et traitement
V.1) Date d'attribution du marché : 22 mai 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Novergie, Tour CB 21 -16 Place de l'Iris, 92040 Paris la défense Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 1391025

Lot n° : 6

Intitulé : Bassin versant du centre concerné : Centre multi filières de Romainville.
Nature de la prestation : Réception, transfert et traitement
V.1) Date d'attribution du marché : 22 mai 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SITA IDF, 19-21 rue Emile Duclaux, 92150 Suresnes.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 1391027

Lot n° : 7

Intitulé : Bassin versant du centre concerné : UIOM d'Ivry
Nature de la prestation : Réception et traitement
V.1) Date d'attribution du marché : 22 mai 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
Novergie, Tour CB 21 -16 Place de l'Iris, 92040 Paris la défense Cedex.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :

Marché n° : 1391028

Lot n° : 8

Intitulé : Bassin versant du centre concerné : UIOM d'Ivry.
Nature de la prestation : Réception, transfert et traitement
V.1) Date d'attribution du marché : 22 mai 2013
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SITA IDF, 19-21 rue Emile Duclaux, 92150 Suresnes.
V.4) Informations sur le montant du marché :
V.5) Informations sur la sous-traitance :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.2) Informations complémentaires :
1/ Modalités de consultation
le marché peut être consulté gratuitement au SYCTOM en téléphonant préalablement au 01 40 13 17 39 aux horaires suivants : du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h.
2/ Précisions relatives aux lots multi-attributaires :
Lot n° 3 : Généris, marché n° 13 91 020, 26 avenue des Champs Pierreux - 92022 nanterre Cedex,
Lot n° 4 : Généris, marché n° 13 91 022, 26 avenue des Champs Pierreux - 92022 nanterre Cedex,
Lot n° 5 : Généris, marché n° 13 91 024, 26 avenue des Champs Pierreux - 92022 nanterre Cedex,
Lot n° 6 : Généris, marché n° 13 91 026, 26 avenue des Champs Pierreux - 92022 nanterre Cedex,
Lot n°8 : Généris, marché n° 13 91 029, 26 avenue des Champs Pierreux - 92022 nanterre Cedex.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 juin 2013.

Références de l'avis initial paru au B.O.A.M.P.
Parution n° 26 A, annonce n° 238 du 6 février 2013
Parution n° 26 B, annonce n° 400 du 6 février 2013
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 4 E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr Tél. : (+33) 1 44 59 44 00

Adresse(s) internet : http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtmlFax Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy,F-,75181 Paris Cedex 4, E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr, tél. : (+33) 1 44 59 44 00, URL : http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtmlFax Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 25 juin 2013.

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