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Mutualisation des appuis du Département Programme Outil Industriel (DPOI) II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice: Mutualisation des appuis du Département Programme Outil Industriel (DPOI) II.1.2) Type de marché et lieu d’exécutio...
RTE (réseau de transport d'électricité) 92932Paris la Défense Cedex clementine.ghachem@rte-france.com
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Mutualisation des appuis du Département Programme Outil Industriel (DPOI)

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1244853

Date de clôture estimée : 15/10/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (01/10/14)
332773-2014
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
RTE (réseau de transport d'électricité)
FRANCE
Madame Clémentine
Paris la Défense Cedex
GHACHEM
Coeur Défense – 100 esplanade du Général de Gaulle
clementine.ghachem@rte-france.com
+33 179248274
92932

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées


I.2) Activité principale
Électricité
I.3) Attribution de marché pour le compte d’autres entités adjudicatrices
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres entités adjudicatrices: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice:
Mutualisation des appuis du Département Programme Outil Industriel (DPOI)
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 7: Services informatiques et services connexes
ÎLE DE FRANCE
FR1


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
nombre maximal de participants à l’accord-cadre envisagé: 7
Durée de l’accord-cadre

Durée en années: 3

II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions:
La prestation a pour objet l'appui aux activités de maintenance des applications et l'appui aux activités liées aux projets, du Système d'Information du Programme Outil Industriel de RTE.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
72000000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Information sur les lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Années optionnelles + prestations optionnelles

II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1) Description succincte:
La prestation du lot 1 porte sur des applications du Système d'Information fonctionnellement liées, dont la liste peut évoluer tout au long de la prestation, aussi bien par des entrées que par des sorties d'applications.
La prestation vient en complément des activités confiées aux Tierces Maintenance Applicative (TMA) ou des Centres de Services Partagés (CSP) et porte sur les activités suivantes :
- Etude d'impact sur une application ou une chaîne applicative,
- Formalisation de besoins issus d'ateliers de travail et vérification des documents de spécifications détaillées,
- Analyse des descriptions d'événements survenant sur les applications (assistance aux utilisateurs, surveillance applicative) et formalisée par les TMA ou CSP sous forme de tickets et de Fiche de Faits Techniques,
- Gestion de configuration des productions des TMA ou CSP : archivage des livraisons documentaires et logicielles, maintien à jour de la cartographie des environnements applicatifs,
- Ecriture de cahiers de tests et exécution des tests pour les applications n'étant pas au périmètre des TMA ou des CSP,
- Activités d'acceptation des productions des TMA ou CSP sur les tests :
Proposition de stratégie de tests,
Vérification des cahiers de tests,
Exécution de cas de tests.
- Ecriture de cahiers de tests et/ou exécution de tests d'interfonctionnements,
- Pilotage du fonctionnement des chaînes applicatives en production ou leurs évolutions (surveillance, coordination, analyse d'impact, …),
- Suivi de la préparation des environnements de tests en coordination et de l'avancement des tests exécutés par les TMA ou CSP,
- Coordination de la préparation des déploiements, coordination des déploiements et suivi des activités de production.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
72000000
5) Information complémentaire sur les lots:
1 fournisseur au maximum
EXCLUSION :
Les titulaires actuels ou futurs des contrats suivants ne pourront pas être titulaires de cette présente prestation :
- "TIERCE MAINTENANCE APPLICATIVE ET TIERCE RECETTE APPLICATIVE DES APPLICATIONS DU DOMAINE POSTE EXPLOITATION DE RTE" (PAMIR2 ),
- "MISE EN PLACE D'UN CENTRE DE SERVICES MUTUALISES POUR LE DEVELOPPEMENT, LA MAINTENANCE, LES TESTS D'APPLICATIONS DECISIONNELLES (BI, MDM, CPM, ETL, etc.) DU SI DE RTE".
Les futurs titulaires des contrats de "Centre de Services Partagés pour les applications SAP du SI de RTE" et de "Centre de Services partagés NTIC de RTE" en cours de consultation ne pourront pas être titulaires de cette présente prestation.

1) Description succincte:
La prestation du lot 2 concerne :
- Les activités fonctionnelles, techniques et de migration de données dans le cadre de projets SI complexes, pour chacune des étapes suivantes : étude d'opportunité, étude de faisabilité et réalisation du produit,
- Les activités d'analyse fonctionnelle des besoins, de modélisation des processus et de traduction en fonctionnalité du Système d'Information,
- Les activités de technologie Système d'Information Géographique (SIG),
- Les activités de migration de données tabulaires mais aussi graphiques et géographiques,
- La réalisation des tests (fonctionnels, données) effectués par l'équipe projet (stratégie de tests, cas d'utilisation, pilotage, …),
- Le pilotage des travaux techniques associés au processus de migration des données (préparation des données, analyse des résultats d'audits, gestion des échanges des jeux de données avec l'intégrateur).

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
72000000
5) Information complémentaire sur les lots:
3 fournisseurs au maximum
EXCLUSION :
Les futurs titulaires du contrat de "Centre de Services partagés NTIC de RTE" en cours de consultation ne pourront pas être titulaires de cette présente prestation.

1) Description succincte:
La prestation du lot 3 concerne :
- Les activités fonctionnelles, techniques et de migration de données dans le cadre de projets SI complexes, pour chacune des étapes suivantes : étude d'opportunité, étude de faisabilité et réalisation du produit,
- Les activités d'analyse fonctionnelle des besoins, de modélisation des processus et de traduction en fonctionnalité du Système d'Information,
- Les activités sur des progiciels OSS TELECOM (NETCRAKER) et de gestion de maintenance d'actifs linéaires (IBM MAXIMO , SAP PM, ehp 5) ou les Frameworks de gestion d'actifs (Dassault ENOVIA),
- Les activités et les technologies dans le domaine décisionnel (datawarehouse, datamart, big data),
- La réalisation des tests (fonctionnels, données) effectués par l'équipe projet (stratégie de tests, cas d'utilisation, pilotage, …),
- Le pilotage des travaux techniques associés au processus de migration des données (préparation des données, analyse des résultats d'audits, gestion des échanges des jeux de données avec l'intégrateur).

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui
72000000
5) Information complémentaire sur les lots:
3 fournisseurs au maximum
PAS D'EXCLUSION

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Seront précisés dans le dossier de consultation.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Seront précisés dans le dossier de consultation.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
RTE se réserve le droit de demander au groupement sa transformation en groupement solidaire lors de l'attribution du marché dans la mesure où cette transformation est nécessaire à la bonne éxécution du marché.
En cas de candidature en groupement, l'ensemble des pièces demandées au § III.2 doit être fourni par chacun de ses membres.

III.1.4) Autres conditions particulières:
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Les documents et attestations énumérés ci-dessous doivent être rédigés en langue française ou être accompagnés d'une traduction en langue française certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Le candidat devra adresser avec sa demande de participation :
Candidat établi en France :
- un extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (imprimé K bis), ou bien Carte
d'identification justifiant de l'inscription au répertoire des métiers (original ou copie) datant de moins de 3 mois par rapport à la date limite de réponse ;
ou un récépissé du dépôt de déclaration auprès d'un centre de formalités des entreprises pour les personnes morales ou physiques en cours d'inscription.
Candidat établi hors de France :
- un document émanant des autorités tenant le registre professionnel ou un document équivalent certifiant cette inscription
ou, pour les entreprises en cours de création, un document datant de moins de 3 mois émanant de l'autorité habilitée à recevoir l'inscription au registre professionnel et attestant de la demande d'immatriculation audit registre
- un document mentionnant son identité et son adresse ou, le cas échéant, les coordonnées de son représentant fiscal ponctuel en France
Pour tous les candidats :
- En cas de redressement judiciaire, une copie du ou des jugements prononcés.
- Une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 8 "interdiction de soumissionner" de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passées par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics publiée au Journal Officiel de la République Française 131 du 7 juin 2005.

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Seront précisés dans le document "15299 - Questionnaire avis de marché.xls" à demander par mail à Madame Clémentine GHACHEM
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Seront précisés dans le document "15299 - Questionnaire avis de marché.xls" à demander par mail à Madame Clémentine GHACHEM
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés (s'il y a lieu, dans le cadre de certains types de procédures négociées): non

IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Prix le plus bas
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l’entité adjudicatrice:
15299
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
15.10.2014 - 14:30
IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.7) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires:
Toutes les questions et réponses doivent se faire par voie électronique.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Voir section VI.4.2
VI.4.2) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: Selon les modalités définies :
- à l'article 44 "Achèvement de la procédure" du décret n°2005-1308 du 20 octobre 2005 publié au Journal Officiel de la République Française 247 du 22 octobre 2005,
- aux articles 2 à 21 de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 publiée au Journal Officiel de la République Française 107 du 8 mai 2009,
- par le décret n°2009-1456 du 27 novembre 2009 publié au Journal Officiel de la République Française du 28 novembre 2009.

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
26.9.2014
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