Centrale des marchés
92 fourniture et installation de 10 lots d'équipements divers de kinésithérapie et de rééducation physique dans plusieurs services de l'Hôpital Corentin Celton 2 à Issy les Moulineaux 92 fourniture et installation de 10 lots d'équipements divers de kinésithérapie et de rééducation physique dans plusieurs services de l'Hôpital Corentin Celton 2 à Issy les Moulineaux fourniture et...
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92 fourniture et installation de 10 lots d'équipements divers de kinésithérapie et de rééducation physique dans plusieurs services de l'Hôpital Corentin Celton 2 à Issy les Moulineaux

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Marché public ou privé
Référence du marché : 172367

Date de clôture estimée : 17/09/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (28/07/12)
12-150667
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : groupe hospitalier HEGP-Vaugirard- CCL.
Correspondant : Mme Elisabeth de Larochelambert Directrice du groupe hospitalier HUPO, 20 rue leblanc, 75015 Paris, tél. : (+33)1-56-09-59-43, télécopieur : (+33)1-56-09-20-58, courriel : cellule.marches@egp.aphp.fr, adresse internet : http://www.achats-hopitaux.com.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.achats-hopitaux.com.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : fourniture et Installation de 10 lots d'équipements divers de Kinésithérapie et de Rééducation physique dans plusieurs services de l'hôpital Corentin Celton 2.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 39300000.

Lieu de livraison : hôpital Corentin Celton, 92130 Issy-les-Moulineaux.

Code NUTS : FR105.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
fourniture, installation et mise en service de 10 lots d'équipements divers de Kinésithérapie et de Rééducation physique dans plusieurs services de l'hôpital Corentin Celton 2
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : lot 1: Divers équipements de kinésithérapie.
Lot 2 : 2 Tapis de marche et 2 tours de musculation
Lot 3: 3 Cycles entraîneur kinésithérapeutique
Lot 4: 9 Fauteuils Roulants Spéciaux
Lot 5: 3 Ergo-Tables
Lot 6 : Petits matériels de kinésithérapie
Lot 7: Mise en Station debout pour patient déficient (Ep)
Lot 8: Plateforme d'analyse et de rééducation de l'équilibre
Lot 9 : Arthromoteur d'épaule
Lot 10 : Analyse informatique de la marche (Ep=Equipement Pour).
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : le ou les fournisseurs seront dispensés du versement de la retenue de garantie et de la constitution d'un cautionnement.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : l'exécution du marché sera financée par le budget de l'hôpital et sera régie par le titre IV de la première partie du code des marchés publics.le paiement s'effectue selon les règles de la Comptabilité Publique, dans les conditions prévues à l'article 8 du Cahier des Clauses Administratives Générales.
Conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics, le paiement est régi par les dispositions du décret n° 2008-408 du 28 Avril 2008 réformant le décret 2002-232 du 21 février 2002 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics.
Le délai maximum de paiement est de 50 jours.
Le défaut de paiement dans ce délai fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Le taux appliqué est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle les intérêts moratoires ont commencé à courir, augmenté de deux points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché .

Le groupement d'opérateurs économiques est autorisé.

Dans le cadre du groupement d'opérateurs économiques :
- sur le formulaire Dc1, doit être précisé si le groupement est solidaire ou conjoint et son mandataire expressément désigné. Le passage à un groupement solidaire pourra être exigé à l'attribution du marché, si la bonne exécution du marché l'exige ;
- chaque membre du groupement doit fournir les documents demandés au titre de la candidature.

Conformément à l'article 51.vi du Code des marchés publics, les candidats ne sont pas autorisés à présenter plusieurs offres pour un même lot en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membres d'un ou plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : certificats de régularité de la situation du titulaire face à la lutte contre le travail dissimulé, à transmettre obligatoirement tous les 6 mois durant l'exécution du marché avec utilisation exclusive du formulaire de déclaration du candidat n°noti1 téléchargeable à l'adresse http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : imprimé DC 1 : lettre de candidature ou équivalent, datée et signée indiquant nom et pouvoirs de la personne habilitée à engager la société candidate, ainsi que les coordonnées de la société. En cas de groupement, il indique les coordonnées de tous les membres du groupement, le nom du mandataire et son habilitation éventuelle à signer au nom du groupement
_ Imprimé Dc2 daté et signé: les candidats sont invités à utiliser cet imprimé.
_ Une attestation permettant la vérification des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat
_ Si l'entreprise est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
_ si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par le traducteur assermenté.

Capacité économique et financière - références requises .

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- certificat de qualité ou de capacité délivrés par des organismes indépendants ou moyens de preuves équivalents, notamment, certificat de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques ; Manuel d'assurance qualité si la société est certifiée ISO 9001 ;
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises :
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des marchés de même nature ;
- présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Une liste de références hospitalières sera exigée pour chaque lot.

Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme par le traducteur assermenté.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 55 % ;
- prix : 45 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 17 septembre 2012, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2012-CCL-080.

Renseignements complémentaires .

L'aphp est un établissement public de santé. La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 07/09/2012. La date limite de réponse est fixée au 10/09/2012. Lorsque des pièces relatives à la candidature sont incomplètes ou manquantes, l'aphp peut en toute opportunité demander à tous les candidats concernés toute de compléter leur dossier de candidature La même proposition sera faite à l'ensemble des autres candidats.pour obtenir tout renseignement complémentaire qui serait nécessaire à l'établissement de leur offre, les candidats devront faire parvenir leur demande écrite à l'adresse suivante :

Hôpital Européen Georges Pompidou

Pôle Finances Efficience et Recherche

Cellule Marchés du groupe hospitalier

20 rue Leblanc

75908 Paris Cedex 15

Tél : 01 56 09 59 43

télécopieur : 01 56 09 20 58

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :

Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement sur support papier à chaque candidat qui en fait la demande

_ par voie de courrier postal, ou en se rendant à l'adresse suivante :

Hôpital Européen Georges Pompidou

Pôle Finances Efficience et Recherche

Cellule Marchés du groupe hospitalier

20 rue Leblanc

75908 Paris Cedex 15

Horaire d'ouverture : du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 16h

_ par télécopie à l'attention de Mme Gazel Ann-Sophie au numéro suivant : télécopieur 01 56 09 20 58 ou par mail cellule.marches@egp.aphp.fr en indiquant l'objet du marché et en précisant le nom du correspondant de la société candidate ces coordonnées téléphoniques, télécopie et mail afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la consultation, en particulier les éventuelles précisions (conformément à l'article 57 du code des marchés publics).

Date limite d'obtention :17/09/2012, à 12 heures.

En application de l'article 56 du Code des marchés publics, les candidats ont la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) dans son intégralité et de répondre via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com

Pour garantir le bon déroulement de cette consultation la société devra tenir compte des indications suivantes :

_Afin de décompresser et pouvoir lire les documents mis en ligne par l'ap-hp, les sociétés devront notamment disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : zip, rtf, doc, xls, pdf, dwg, dxf.

S'il rencontre des difficultés pour télécharger les documents, le candidat peut demander une transmission du dce " papier " par voie postale en s'adressant par télécopieur au 01 56 09 20 58.

Le téléchargement des documents électroniques n'oblige pas à répondre électroniquement et inversement.

La durée du téléchargement est fonction du débit de l'accès Internet du candidat et de la taille des documents à transmettre.

Les documents électroniques disponibles sur le site de dématérialisation et les documents " papier " transmis à la demande des candidats lors de cette consultation, ont des contenus strictement identiques.

La possession d'un certificat électronique n'est pas requise au stade du retrait du dossier de consultation

(Dce) via le site.

Lors du téléchargement du DCE, le soumissionnaire devra faire part de son nom d'une adresse électronique.

Hôpital Européen Georges Pompidou

Pôle Finances Efficience et Recherche

Cellule Marchés du groupe hospitalier

20 rue Leblanc

75908 Paris Cedex 15

(fourniture, l'installation et la mise en service de 10 lots d'équipements divers de Kinésithérapie et de Rééducation physique dans plusieurs services de l'hôpital Corentin Celton ).

Le 17/09/2012 à 12h Date et heure limites de remise des plis. S'il est envoyé par la poste, il doit parvenir à destination avant ces mêmes date et heure limites.

En application de l'article 56 du Code des marchés publics, les candidats ont la possibilité de télécharger le Dossier de Consultation des Entreprises (Dce) dans son intégralité et de répondre via le site dont l'adresse Internet est https://www.achats-hopitaux.com Le candidat envoie son offre selon les modalités indiquées dans l'avis d'appel Public à la Concurrence.

Les offres reçues par voie postale et les offres transmises par le site https://www.achats-hopitaux.com ont la même valeur juridique

Le retrait de documents électroniques n'oblige pas le candidat à déposer électroniquement son offre et inversement.

Le candidat doit choisir au moment du dépôt de sa candidature entre la transmission sur support papier, sur support physique électronique ou par voie électronique. Il ne peut en aucun cas utiliser conjointement, dans le cadre d'une même consultation, plusieurs modes de transmission différents sous peine de rejet de l'ensemble de ses réponses.

Afin de décompresser et pouvoir lire les documents mis en ligne par l'ap-hp, les candidats doivent notamment disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : zip, rtf, doc, xls, pdf, dwg, dxf

Les plis électroniques devront impérativement être déposés sur le site https://www.achats-hopitaux.com avant le 17/09/2012 à 12 heures.

Pour répondre sous forme dématérialisée, la personne habilitée à engager le candidat doit être inscrite sur la plate-forme de gestion des marchés publics de l'ap-hp accessible à l'adresse https://www.achats-hopitaux.com et titulaire d'un certificat électronique afin de signer sa réponse. Les candidats doivent insérer dans l'enveloppe électronique l'ensemble des documents requis précisés dans l'aapc.

Les éléments relatifs à la candidature et ceux relatifs à l'offre doivent clairement être identifiés comme tels.

Les documents demandés sont transmis sous la forme de fichiers dans l'un des formats suivants : zip, rtf, doc, xls, pdf, dwg, dxf.

Lorsque l'offre est envoyée par voie électronique, une copie de sauvegarde peut-être envoyée dans les conditions fixées par arrêté du ministre chargé de l'économie (arrêté du 28 août 2006 pris en application des articles 48 I et 56 du code des marchés publics).

La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible : " copie de sauvegarde ".

Les candidats peuvent envoyer les dossiers de candidature et d'offre sur support physique électronique. Les éléments relatifs à la candidature et à l'offre doivent être clairement identifiés comme tels.les modèles non obligatoires de déclaration du candidat sont disponibles sur le site du Ministère de l'economie, des Finances et de l'emploi : http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm

L'offre comprendra :

-l'acte d'engagement complété (compte chèque postal ou compte bancaire ; no de compte et adresse de la banque désignée ; code banque, code guichet, clé) accompagné de sa ou ses grilles tarifaires, signées et portant le cachet de la société. Le candidat est tenu de répondre à la totalité des prestations ou des articles désignés(e)s dans le lot. Le candidat est tenu de respecter la présentation des grilles tarifaires définies par l'administration. Tout ajout ou suppression entraînera l'élimination du candidat.

Dans le cas de groupement autorisé de candidats,l'acte d'engagement ainsi que les annexes financières devront être signés (électroniquement si l'offre est dématérialisée) soit par le mandataire expressément désigné et tous les membres soit par le mandataire du groupement, s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces entreprises.

_ la Décomposition globale du prix forfaitaire (Dgpf) fournie par l'entreprise datée, paraphée, cachetée et signée par le ou les représentants

_ Les cahiers des clauses administratives et techniques particulières paraphés,

_ Le candidat devra s'engager expressément à respecter dans tous les cas les délais indiqués au ccap / cctp ; ils

Ne pourront être modifiés.

_ Le dossier technique quant à son savoir faire et son équipement

La production des documents listés ci-dessus dûment complétés conditionne la validité de l'offre.

Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec l'ensemble des candidats ayant remis une offre, dans le respect du principe d'égalité de traitement des candidats.

- l'offre pouvant faire référence à des catalogues de prix, ceux-ci seront alors fournis (support papier et éventuellement informatisés).

Le candidat devra indiquer dans l'acte d'engagement le montant maximal de la créance qu'il pourra présenter en nantissement ou céder.

L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils peuvent renoncer au bénéfice de l'avance forfaitaire dans l'acte d'engagement.

- par ailleurs : le candidat fournira le détail du prix global et forfaitaire sur support physique électronique cd rom format xls version 2002

Les critères de jugement des offres sont :

45 % pour le critère prix et 55 % pour le critère valeur technique.

Les sous-critères sont les suivants :
- fonctionnalité : 20 % ;
- solidité, robustesse : 20 % ;
- stabilité : 10 % ;
- ergonomie : 30 % ;
- qualité, finition, Esthétique : 20 %

Les offres feront l'objet d'une notation chiffrée au regard de chacun de ces critères. L'offre qui obtiendra la meilleure note globale sera considérée comme économiquement la plus avantageuse

Le prix du marché est réputé ferme gobal et forfaitaire

Pas d'options.

Pas de variante.

Modalités de demandes de renseignements complémentaires

Tous renseignements d'ordre technique ou administratif peuvent être demandés :

- soit en posant une question à l'adresse suivante : http://www,achats.hopitaux.com sur la page consacrée à l'appel d'offres. Attention, l'utilisation du module " Questions / Réponses " est interdite ; les questions déposées par ce module ne seront pas prises en compte.

- soit par télécopie, à l'attention de : AP-HP - hôpital européen Georges Pompidou Mme Ann- sophie GAZEL, Direction des Investissements, Cellule marchés, au no 01 56 09 20 58 avec la mention : " Fourniture, installation et mise en service de 10 lots d'équipements divers de Kinésithérapie et de Rééducation physique dans plusieurs services de l'hôpital Corentin Celton 2. "

La demande précisera le nom du candidat, le nom du signataire de la demande, la fonction du signataire et le numéro de télécopieur où il est possible d'envoyer la réponse.

Date limite d'obtention : 17 septembre 2012, à 12 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26 juillet 2012.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, 4 boulevard de l'hautil B.P. 30322, 95027 Cergy Pontoise Cedex, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, télécopieur : 01-30-17-34-59, adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics 29 rue Barbet de jouy, 75700 Paris, tél. : 01-44-42-63-43, courriel : jean-louis.chavernac@ile-de-france.pref.gouv.fr, télécopieur : 01-44-42-63-37, adresse internet : http://www.idf.pref.gouv.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Cergy Pontoise, 4 boulevard de l'hautil B.P. 30322, 95027 Cergy Pontoise Cedex, tél. : 01-30-17-34-00, courriel : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, télécopieur : 01-30-17-34-59, adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 divers équipements de kinésithérapie.
Divers équipements de kinésithérapie.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 39300000.
Lot(s) 2 2 Tapis de marche et 2 tours de musculation.
2 Tapis de marche et 2 tours de musculation.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 39300000.
Lot(s) 3 3 Cycles entraîneur kinésithérapeutiques.
3 Cycles entraîneur kinésithérapeutiques.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 39300000.
Lot(s) 4 9 Fauteuils Roulants Spéciaux.
9 Fauteuils Roulants Spéciaux.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 39300000.
Lot(s) 5 3 Ergotables.
3 Ergotables.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 39300000.
Lot(s) 6 petits matériels de kinésithérapie.
Petits matériels de kinésithérapie.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché..
Lot(s) 7 mise en Station debout pour patient déficient (Ep).
Mise en Station debout pour patient déficient (Ep).

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 39300000.
Lot(s) 8 plateforme d'analyse et de rééducation de l'équilibre.
Plateforme d'analyse et de rééducation de l'équilibre.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 39300000.
Lot(s) 9 arthromoteur d'épaule.
Arthromoteur d'épaule.

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 39300000.
Lot(s) 10 analyse informatique de la marche (Ep=Equipement Pour).
Analyse informatique de la marche (Ep=Equipement Pour).

Durée : 12 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 39300000

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