Centrale des marchés
maintenance du système de transport pneumatique de l'hôpital Bichat - claude Bernard 75 maintenance du système de transport pneumatique de l'hôpital bichat - claude bernard à Paris Cedex 18 lieu : hôpital Bretonneau - cellule des Marchés des HUPNVS - 23, rue Joseph de Maistre c...
Groupe hospitalier H.U.P.N.V.S 75885Paris
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Maintenance du système de transport pneumatique de l'hôpital Bichat - claude Bernard

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Marché public ou privé
Référence du marché : 796979

Date de clôture estimée : 23/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (14/08/13)
274369-2013
BOAMP (14/08/13)
13-147878
SOURCEWEB (10/08/13)

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
groupe hospitalier H.U.P.N.V.S, hôpital Bretonneau - cellule des Marchés des HUPNVS - 23, rue Joseph de Maistre, à l'attention de Mme Elisabeth de LAROCHELAMBERT, Directrice des HUPNVS, F-75885 Paris Cedex 18.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.aphp.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Accès électronique à l'information : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Hôpitaux Universitaires Paris Nord Val de Seine, 23, rue Joseph de Maistre, contact : hôpital Bretonneau - cellule des Marchés, F-75885 Paris Cedex 18. Fax : (+33) 1 53 11 16 79. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_83olk0S17O

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Hôpitaux Universitaires Paris Nord Val de Seine, 23, rue Joseph de Maistre, contact : hôpital Bretonneau - cellule des Marchés, F-75885 Paris Cedex 18. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_83olk0S17O

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Hôpitaux Universitaires Paris Nord Val de Seine, 23, rue Joseph de Maistre, contact : hôpital Bretonneau - cellule des Marchés, F-75885 Paris Cedex 18. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_83olk0S17O
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
maintenance du système de transport pneumatique de l'hôpital Bichat - claude Bernard.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 01 Services d'entretien et de réparation.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des serviceshôpital Bichat - claude Bernard - 46, rue Henri Huchard, 75877 Paris Cedex 18.
Code NUTS , FR101, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
maintenance du système de transport pneumatique de l'hôpital Bichat - claude Bernard (75018 Paris).

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50712000, 45231510.
II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché comporte une partie à prix global et forfaitaire et une partie à prix unitaires.
Les prix sont révisables annuellement à chaque date anniversaire du marché.
Le marché est un marché fractionné à bons de commande.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : abonnement à un service d'astreinte 24h/24, 365 jours/an.II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Il n'est pas exigé de cautionnement.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : l'exécution du marché sera financée par le budget de l'hôpital. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du Code des Marchés Publics et selon les dispositions du décret n° 2008-408 du 28 avril 2008 réformant le décret n° 2002-232 du 21 février 2002 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement des marchés publics. Le délai global de paiement est de 50 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le candidat peut se présenter sous forme de groupement sous réserve des règles relatives à la concurrence. Dans ce cas, le formulaire Dc1 (ou équivalent) devra préciser si le groupement est solidaire ou conjoint et être dûment complété. Les candidatures et les offres devront être soit co-signées par l'ensemble des entreprises groupées, soit signées par le mandataire seul dès lors qu'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement. Dans les deux formes de groupement, le nom du mandataire doit être expressément désigné dans l'acte d'engagement. Chaque membre du groupement doit fournir les documents listés au présent avis de publicité. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché, plusieurs candidatures en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.
Le cas échéant, la forme nécessaire du groupement, pour la bonne exécution du marché après attribution, est la forme solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1 - pour fournir les renseignements portés à l'appui de leur candidature, les candidats doivent utiliser les formulaires Déclaration du candidat (Dc) n° Dc1 (ou équivalent) téléchargeable à l'adresse :
http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf
et n° Dc2 (ou équivalent) téléchargeable à l'adresse :
http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf
2 - les entreprises nouvellement créées produisent une copie du récépissé de dépôt des statuts, transmis par le
centre de formalité des entreprises.
Le candidat produit en outre :
- s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
- les attestations en cours de validité des assurances professionnelles ;
- un extrait du Kbis de moins de six mois et/ou, le cas échéant, l'extrait d'immatriculation au répertoire des métiers ;
- une attestation permettant la vérification des pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ;
- une liste des réalisations récentes en matière de prestations similaires à l'objet du marché concerné ;
- le certificat de visite sur site ;
- un RIB.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaire Dc2 (ou équivalent). Disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaire Dc2 (ou équivalent). Disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf
+ annexe au Dc2.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : oui.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. critère 1 : le prix (noté sur 11 points)
Pondération : 55.
2. critère 2 : la valeur technique (notée sur 9 points), jugée et évaluée d'après les sous critères suivants (3 points pour chaque) : sous critère 1 : moyens humains affectés à l'opération - sous critère 2 : moyens techniques affectés à l'opération - sous critère 3 : méthodologie de travail et moyens mis en oeuvre pour la protection et la mise en valeur de l'environnement
Pondération : 45.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2013/AC/BCH/10.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
23 septembre 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : le prochain avis sera publié au cours du 2ème trimestre ou du 3ème trimestre 2016.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
l'ap-hp est un établissement public de santé.
Le dossier de consultation des entreprises doit être retiré électroniquement sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation.
Les offres doivent être déposées ou envoyées par pli recommandé à la Cellule des Marchés de l'hôpital Bretonneau, 23 rue Joseph de Maistre 75885 Paris Cedex 18. Le pli comportera obligatoirement les mentions suivantes :
- l'identification du candidat;
- l'intitulé de l'opération.
Le dépot électronique est également possible sur https://www.achatpublic.com au niveau de la consultation.
Pour tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires en vue de répondre à la présente consultation, les candidats peuvent s'adresser par télécopie à:
hôpital Bretonneau,
Cellule des marchés,
fax +33 153111679.
Ou en posant une question à l'aide du module "Échange avec l'organisme" à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com au niveau de cette consultation. Attention, l'utilisation du module "Questions/Réponses" est interdite; les questions déposées par ce module ne seront pas prises en compte.
Les questions doivent parvenir, à la cellule des marchés, au plus tard 8 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres. Une réponse sera alors adressée à l'ensemble des candidats.
Visite sur site :
La visite du site conditionne la validité de l'offre. Les entreprises devront donc obligatoirement visiter les lieux en
prenant rendez-vous nécessairement au préalable avec :
M. Abdelmoula (Tél. : 01.40.25.60.56 / +33 140256056) ou m. Ballereau (Tél. : 01.40.25.70.53 / +33 140257053)
les candidat devront fournir le certificat de visite. En l'absence de ce document, leur offre sera déclarée incomplète et, dès lors, irrégulière.
La sélection des candidatures se fera dans les conditions prévues à l'article 52 du Code des Marchés Publics:
- seront éliminées les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles 43 à 45, qui ne sont pas accompagnées des pièces demandées figurant au présent avis de publicité sous réserve des dispositions de l'alinéa 1 de l'article 52;
- dont les garanties et références professionnelles et financières sont insuffisantes au regard des travaux soumissionnés ;
- dont les manquements allégués dans l'exécution de précédents marchés ont entraîné des difficultés, en l'absence de garanties nouvelles suffisantes ;
- dont le Dc1 (ou équivalent) n'est pas joint ou n'est pas revêtu d'une signature originale ou électronique (selon le mode de tranmission).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10 août 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. URL : http://paris.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal Administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. URL : http://paris.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 10 août 2013.

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