Centrale des marchés
Fourniture seule et/ou Fourniture et Installation de réfrigérateurs Table Top et Appareils Electroménagers Fourniture seule et/ou Fourniture et Installation de réfrigérateurs Table Top et Appareils Electroménagers ville : Paris cedex 15 adresse : 42 rue Cambronne mel : genevieve.lefi@adoma.fr cp...
Adoma 75740Paris cedex 15 genevieve.lefi@adoma.fr
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Fourniture seule et/ou Fourniture et Installation de réfrigérateurs Table Top et Appareils Electroménagers

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3556431

Date de clôture estimée : 02/05/18
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (28/03/18)
134481-2018
BOAMP (28/03/18)
18-41817

Département(s) de publication : 75
Annonce No 18-41817
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Adoma, 42 rue Cambronne, Point(s) de contact : Mme Geneviève LEFI, 75740, Paris Cedex 15, F, Courriel : genevieve.lefi@adoma.fr, Code NUTS : FR101
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.adoma.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.adoma.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_yOLkDKZUjo
à l'adresse suivante : ADOMA, Direction Juridique, Secrétariat de la Commission d'Appel d'Offres Nationale, 42 rue Cambronne, 75740, Paris Cedex 15, F, Courriel : genevieve.lefi@adoma.fr, Code NUTS : FR101, Adresse internet : http://www.adoma.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Logement social
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Logement social

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture seule et/ou Fourniture et Installation de réfrigérateurs Table Top et Appareils Electroménagers
Numéro de référence : NAT2018_14
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 39711130
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture seule et/ou Fourniture et Installation de réfrigérateurs Table Top et Appareils Electroménagers
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Réfrigérateurs Table-Top
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39711130
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Réfrigérateurs Table-Top
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée ferme de deux (2) ans et prendra effet à compter de la date de la réception de sa notification à l'attributaire désigné. Il sera reconductible tacitement par périodes de douze (12) mois, sans pouvoir dépasser quatre (4) années, période initiale comprise.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Appareils Electroménagers
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 39000000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Appareils Electroménagers
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché est conclu pour une durée ferme de deux (2) ans et prendra effet à compter de la date de la réception de sa notification à l'attributaire désigné. Il sera reconductible tacitement par périodes de douze (12) mois, sans pouvoir dépasser quatre (4) années, période initiale comprise.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Déclaration sur l'honneur attestant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 ; Le candidat en redressement judiciaire devra produire une copie du ou des jugements prononcés à cet effet.
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
2 mai 2018 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 4 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 2 mai 2018 - 14:00 Lieu : Adoma, 42 rue Cambronne, 75015 Paris
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : 2022
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Règlement par virement bancaire payable à 60 jours, à compter de la date d'émission de la facture.Se reporter au contenu du règlement de la consultation pour connaître les renseignements que les concurrents doivent produire à l'appui de leur offre.Envoi des candidatures et des offres en DEUX exemplaires sur support papier, et un exemplaire sur support dématérialisé, sous double enveloppe, en Recommandé avec AR (ou tout système analogue) ou dépôt à l'accueil contre récépissé, du lundi au vendredi sauf jours fériés, de 9h à 16h au 42 rue Cambronne à PARIS (75015). Mention impérative sur l'enveloppe extérieure "Appel d'offres relatif à la Fourniture seule et/ou la Fourniture et l'installation de réfrigérateurs Table-Top et d'appareils Electroménagers destinés à l'ensemble des résidences du patrimoine Adoma - ne pas ouvrir avant la seance d'ouverture des plis".Aucun depot dematerialise n'est accepte
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal de Grande Instance, 4 boulevard du Palais, 75740, Paris Cedex 15, F, Téléphone : (+33) 1 44 32 51 51
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
ADOMA, Direction Juridique, 42 rue Cambronne, 75740, Paris Cedex 15, F
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
26 mars 2018
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