Centrale des marchés
Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins et équipements de viabilité hivernale de marque ARVEL Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins et équipements de viabilité hivernale de marque ARVEL. mel : dfa-bm3@paris.fr ville : Paris cedex 13 cp : 75639 conta...
Ville de Paris 75639Paris cedex 13 dfa-bm3@paris.fr
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Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins et équipements de viabilité hivernale de marque ARVEL

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Marché public ou privé
Référence du marché : 2784031

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (26/04/17)
156171-2017
BOAMP (26/04/17)
17-57404

Département(s) de publication : 75
Annonce No 17-57404
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Paris, SDA - 95 avenue de France, Point(s) de contact : CSP3 (DPE), 75639, Paris Cedex 13, F, Courriel : dfa-bm3@paris.fr, Code NUTS : FR101
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.paris.fr
Adresse du profil acheteur : https://marches.maximilien.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins et équipements de viabilité hivernale de marque ARVEL
Numéro de référence : 2016V12022140
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins et équipements de viabilité hivernale de marque ARVEL.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur 32 000 euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50222000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101|
Lieu principal d'exécution : Paris
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins et équipements de viabilité hivernale de marque ARVEL. Le présent avis concerne la relance du lot no8 de la consultation no2016V12011660 (relative à un appel d'offres ouvert en 14 lots), déclaré infructueux par le pouvoir adjudicateur le 24 novembre 2016.
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2016/S 143-258358
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 20171380025600
Lot nº :
Intitulé : Fourniture de pièces détachées et prestations de maintenance des engins et équipements de viabilité hivernale de marque ARVEL
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 22 mars 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
ARVEL INDUSTRIES, ZA Pérache, 63114, Coudes, F, Téléphone : (+33) 4 73 96 92 22, Courriel : com@arvel.fr, Code NUTS : FR724
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 32 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le montant indiqué correspond au montant maximum du marché sur sa durée totale, reconductions comprises, soit 48 mois. Le contrat résultant de la présente consultation est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: Mairie de Paris - direction des finances et des achats - sous direction des achats - bureau des marchés- à l'attention de l'équipe Bm3 - 17 boulevard Morland - 75181 Cedex 04 (référence à rappeler: 20171380025600_arvel). Il peut être contesté par tout tiers dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'état dans son arrêt du 4.4.2014 (no 358994)
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, 75181, Paris Cedex 04, F, Téléphone : (+33) 1 44 59 44 00, Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, 75181, Paris Cedex 04, F, Téléphone : (+33) 1 44 59 44 00, Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
25 avril 2017
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