Centrale des marchés
Maintenance des onduleurs des sites Saint-Antoine, Tenon, Trousseau et Rothschild du Groupe hospitalo-universitaire AP-HP. Sorbonne Université Maintenance des onduleurs des sites Saint-Antoine, Tenon, Trousseau et Rothschild du Groupe hospitalo-universitaire AP-HP. Sorbonne Université mel : ghps.marche@psl.aphp.fr url : http://www.ap...
ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS 75651Paris cedex 13 ghps.marche@psl.aphp.fr 01 42 17 60 90
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Archive

Maintenance des onduleurs des sites Saint-Antoine, Tenon, Trousseau et Rothschild du Groupe hospitalo-universitaire AP-HP. Sorbonne Université

Marché public ou privé
Référence du marché : 6029642

Date de clôture estimée : 28/05/21
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (24/04/21)
21-54252
JOUE (27/04/21)
208865-2021

Département(s) de publication : 75
Annonce No 21-54252
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
ASSISTANCE PUBLIQUE HOPITAUX DE PARIS, Cellule marchés 47/83 Boulevard de l'hôpital- cour du marché - porte 4, 75651, Paris Cedex 13, F, Téléphone : (+33) 1 42 17 61 82, Courriel : ghps.marche@psl.aphp.fr, Fax : (+33) 1 42 17 60 90, Code NUTS : FR101
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.aphp.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=743183&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=743183&orgAcronyme=x7c
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=743183&orgAcronyme=x7c
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Santé
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Maintenance des onduleurs des sites Saint-Antoine, Tenon, Trousseau et Rothschild du Groupe hospitalo-universitaire AP-HP. Sorbonne Université
Numéro de référence : APHP.SU21-029
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 50532000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Maintenance des onduleurs des sites Saint-Antoine, Tenon, Trousseau et Rothschild du Groupe hospitalo-universitaire AP-HP. Sorbonne Université
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 50532000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Maintenance des onduleurs des sites Saint-Antoine, Tenon, Trousseau et Rothschild du Groupe hospitalo-universitaire AP-HP. Sorbonne Université
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :non
Description des modalités ou du calendrier des reconductions :
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le marché est passé sous la forme d'un marché à prix mixtes comportant une partie forfaitaire et une partie à bons de commande en application de l'article R.2112-6 du CCP. Le marché sera donc également un accord cadre mono-attributaire à bons de commande . Le marché est conclu avec un montant minimum et avec un montant maximum.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : En application de l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique, le candidat produit à l'appui de sa candidature : Imprimé DC1 Imprimé DC2 et les documents et renseignements listés à l'article 3 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité techniques et professionnelles. Si le signataire des pièces de ce marché n'est pas le représentant légal de la société, un pouvoir au signataire des pièces est nécessaire.
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : Formulaire DC2
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Les documents et renseignements listés à l'article 3 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant la liste des renseignements et des documents pouvant être demandés aux candidats aux marchés publics aux fins d'appréciation de leur capacité techniques et professionnelles, c'est-à-dire :-Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin et notamment dans le domaine hospitalier ; -Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; -Les moyens matériels et notamment dans le domaine des travaux spécifiés dans le cadre du marché ;-Références similaires dans le domaine hospitalier et dans le type prestations dévolu dans le cadre du présent marché.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) : -Avoir des références sur des opérations de nature et de dimension équivalente
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
28 mai 2021 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 3 juin 2021 - 09:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
La date limite des questions est fixée au 19/05/2021 à 16 heures.La visite par site est obligatoire. La réalisation effective de la visite conditionne la validité de l'offre.la date limite des visites est fixée au 18/05/2021 à 16 heures.L'offre de chaque candidat devra également contenir :-l'ae complété et obligatoirement signé par une personne habilitée à engager la société, signé électroniquement, -les annexes financières de l'ae (dpgf + bpu) dûment complétées et signées électroniquement. Dans le cas d'un groupement autorisé de candidats, l'ae ainsi que ses annexes financières doivent être signées électroniquement par le mandataire expressément désigné et tous les membres soit par le mandataire du groupement, s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter les entreprises. Le candidat est tenu de répondre à la totalité des prestations- un mémoire technique (signé électroniquement) Documents complémentaires à fournir : -1) Les attestations de régularité fiscale directement en ligne à partir de leur compte fiscal et l'attestation sociale délivrée par les services sociaux ou en ligne sur le site www.urssaf.fr , délivré en 2021 par le comptable public ou équivalent - 2) Le cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.) de la consultation daté et signé électroniquement -3) le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) de la consultation daté et signé électroniquement 4) Une copie de la police d'assurance de responsabilité civile 5) Un RIB. 6) Une facture vierge. 7)un extrait du Kbis (datant de moins de 3 mois à la date d'envoi de la candidature) 8) Toute autre pièce que le candidat estime de nature à appuyer sa candidature, dont notamment des liens avec des entreprises adaptées ou des établissements et services d'aide par le travail 9) Imprimé DC 4 ou équivalent, en cas de sous-traitance, date et signature électroniques obligatoires 10) La déclaration sur l'honneur relative à l'embauche, ou non, de travailleurs étrangers soumis à autorisation de travail (article D8254-1 et D8254-2 du Code du Travail). Le titulaire devra également transmettre cette liste ou déclaration tous les 6 mois et ce, durant l'exécution du marché 11)une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 214-1 à L. 2141-10 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ou le Dc1 dans sa dernière édition 11) Une déclaration sur l'honneur relative à l'embauche, ou non, de travailleurs étrangers soumis à autorisation de travail 12) La copie du (ou des) jugement(s), si le candidat est en redressement judiciaire 13) Attestation de visite (obligatoire).Les offres seront appréciées à l'appui de la liste des critères pondérés suivants :- critère 1 : la valeur technique notée sur 60 points appréciée à partir des 5 éléments d'appréciation suivants :-Elément d'appréciation no1.1 : Les effectifs mobilisables par le soumissionnaire dans le cadre du marché (description de l'astreinte 24h24) : 10 points-elément d'appréciation no1.2 : Organisation de la maintenance programmée et les moyens techniques et humains mis à disposition pour la réaliser : 10 points-elément d'appréciation no1.3 : La qualification des personnels à l'exécution du marché (qualification des personnels d'exécution, CV du personnel d'encadrement) : 20 points-elément d'appréciation no1.4 : Les procédures de travail, de prévention des risques, de respect de l'environnement. : 10 points-elément d'appréciation no1.5 : Descriptifs des gammes de maintenances appliquées à chacun des types d'onduleurs : 10 points- critère 2 : la valeur economique notée sur 40 points : -Elément d'appréciation no2.1 : Le prix forfaitaire : 30 points-elément d'appréciation no2.2 : La part à bon de commande jugée selon un scénario : 10 points
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, 75181, Paris Cedex 04, F, Téléphone : (+33)1 44 59 44 00, Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, Fax : (+33)1 44 59 46 46
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, 75181, Paris Cedex 04, F, Téléphone : (+33) 1 44 59 44 00, Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
22 avril 2021
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