Centrale des marchés
Maintenance des bâtiments tout corps d'état Réalisation d'actions de formation sur le thème 'MAINTENANCE DES BÂTIMENTS TOUT CORPS D'ETAT' pour le compte de la délégation du Centre-Val de Loire du CNFPT. adresse : 80, rue de Reuilly - CS 4...
CNFPT 75578Paris cedex 12 commande.publique@cnfpt.fr
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Maintenance des bâtiments tout corps d'état

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4575048

Date de clôture estimée : 17/06/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (17/05/19)
19-76049
JOUE (17/05/19)
229917-2019

Département(s) de publication : 75, 18, 28, 36, 37, 41, 45
Annonce No 19-76049
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
CNFPT, Numéro national d'identification : 18001404502245, 80, rue de Reuilly - CS 41232, 75578, Paris Cedex 12, F, Téléphone : (+33) 1 55 27 44 00, Courriel : commande.publique@cnfpt.fr, Code NUTS : FR101
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.cnfpt.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.marchespublics.cnfpt.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : http://www.marchespublics.cnfpt.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : http://www.marchespublics.cnfpt.fr
à l'adresse suivante : CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE, 2 Rue Pierre-Gilles de Gennes-CS30033, 45015, Orleans Cedex, F, Téléphone : (+33) 2 38 78 94 94, Courriel : commande.publique@cnfpt.fr, Code NUTS : FRB, Adresse internet : http://www.marchespublics.cnfpt.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Formation professionnelle des agents des collectivités territoriales

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Maintenance des bâtiments tout corps d'état
Numéro de référence : ACH19029
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Réalisation d'actions de formation sur le thème "MAINTENANCE DES BÂTIMENTS TOUT CORPS D'ETAT" pour le compte de la délégation du Centre-Val de Loire du CNFPT.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Neant
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance bâtiment: ouvrier polyvalent et gestion durable (départements 18,28,36,37,41,45)
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80530000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Réalisation d'actions de formation sur la maintenance bâtiment: ouvrier polyvalent et gestion durable, pour les départements 18,28,36,37,41,45.De 2 à 8 jours par an
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3 reconductions maximum
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance bâtiment: santé et sécurité au travail (Départements 18,28,36,37,41,45)
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80531200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Réalisation d'actions de formation sur la maintenance bâtiment: santé et sécurité au travail, pour les départements 18,28,36,37,41,45.De 2 à 10 jours par an
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3 reconductions maximum
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance bâtiment: divers revêtements (Départements 18, 36, 37)
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80531200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB01-FRB03-FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Réalisation d'actions de formation sur la maintenance bâtiment: divers revêtements, pour les départements 18, 36, 37.De 3 à 12 jours par an
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3 reconductions maximum
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance bâtiments: divers revêtements (Départements 28,41,45)
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80531200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB02-FRB05-FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Réalisation d'actions de formation sur la maintenance bâtiment: divers revêtements, pour les départements 28,41,45.De 3 à 12 jours par an
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3 reconductions maximum
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance bâtiment: électricité (Départements 18,36,41)
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80531200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB01-FRB03-FRB05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Réalisation d'actions de formation sur la maintenance bâtiment: électricité, pour les départements 18,36,41.De 3 à 15 jours par an
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3 reconductions maximum
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance bâtiment: électricité (Départements 28,37,45)
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80531200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB02-FRB04-FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Réalisation d'actions de formation sur la maintenance bâtiment: électricité, pour les départements 28,37,45.De 3 à 15 jours par an
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3 reconductions maximum
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance bâtiment: maçonnerie (Départements 18,41,45)
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80531200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB01-FRB04-FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Réalisation d'actions de formation sur la maintenance bâtiment: maçonnerie, pour les départements 18,41,45.De 3 à 15 jours par an
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3 reconductions maximum
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance bâtiment: maçonnerie (Départements 28,36,37)
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80531200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB02-FRB03-FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Réalisation d'actions de formation sur la maintenance bâtiment: maçonnerie, pour les départements 28,36,37.De 3 à 15 jours par an
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3 reconductions maximum
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance bâtiment: plomberie-Sanitaire (Départements 18,28,41)
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80531200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB01-FRB02-FRB05
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Réalisation d'actions de formation sur la maintenance bâtiment: plomberie-sanitaire, pour les départements 18,28,41.De 3 à 15 jours par an
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3 reconductions maximum
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance bâtiment: plomberie-Sanitaire (Départements 36,37,45)
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80531200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03-FRB04-FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Réalisation d'actions de formation sur la maintenance bâtiment: plomberie-Sanitaire, pour les départements 36, 37, 45.De 3 à 15 jours par an
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3 reconductions maximum
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance bâtiment: menuiserie/Serrurerie (Départements 18, 28, 36, 37, 41, 45)
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80531200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Réalisation d'actions de formation sur la maintenance bâtiment: menuiserie/Serrurerie, pour les départements 18, 28, 36, 37, 41, 45.De 3 à 15 jours par an
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3 reconductions maximum
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance bâtiment: plaques de plâtre (Départements 18, 28, 36, 37, 41, 45)
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80531200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Réalisation d'actions de formation sur la maintenance bâtiment: plaques de plâtre, pour les départements 18, 28, 36, 37, 41, 45.De 3 à 12 jours par an
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3 reconductions maximum
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance bâtiment: soudage (Départements 18, 28, 37)
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80531200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB01-FRB02-FRB04
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Réalisation d'actions de formation sur la maintenance bâtiment: soudage, pour les départements 18, 28, 37.De 6 à 18 jours par an
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3 reconductions maximum
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance bâtiment: soudage (Départements 36, 41, 45)
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 80531200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRB03-FRB05-FRB06
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Réalisation d'actions de formation sur la maintenance bâtiment: soudage, pour les départements 36, 41, 45.De 6 à 18 jours par an
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 3 reconductions maximum
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : OUI

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
17 juin 2019 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 7 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 18 juin 2019 - 10:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Renouvelable dans 4 ans
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
La présente consultation ainsi que les accords-cadres qui en découleront sont régis par les les articles R.2123-1 3°, R.2123-2 et R.2123-7 du décret no2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique. Cette consultation donnera lieu à la conclusion d'accords-cadres à bons de commande (accords-cadres mono-attributaire sans remise en concurrence au sens du droit communautaire) avec indication d'un nombre de jours minimum et un nombre de jours maximum annuel pour tous les lots. L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter du 01/01/2020 ou bien à sa date de notification si celle-ci est postérieure. L'accord-cadre pourra être reconduit au maximum 3 fois par période de 1 an et par tacite reconduction, étant précisé que le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Les paiements se feront par mandats administratifs et virement de l'agent comptable, dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture ( art. R.2191-16 à R.2191-18 du décret no2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique). Chaque paiement vaudra règlement partiel définitif. Le marché ne donnera lieu à aucun acompte. Il pourra être consentie une avance au titulaire qui n'y a pas renoncé, dans les conditions prévues aux articles R.2191-16 à R.2191-18 du décret no2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique. Aucune réponse ne sera donnée aux questions posées par les opérateurs économiques moins de 6 jours ouvrés avant la date limite de réception des offres. Les plis déposés à une adresse différente ou au-delà des dates et heures limites seront automatiquement rejetés
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, 75004, Paris, F, Téléphone : (+33) 1 44 56 44 00, Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, Adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif national de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics, Ministère de l'économie et des Finances - DAJ/ Sous-Direction de la commande publique, 6 rue Louise Weiss, 75703, Paris Cedex 13, F, Téléphone : (+33) 1 44 87 17 17
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, 75004, Paris, F, Téléphone : (+33) 1 44 59 44 00, Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, Fax : (+33) 1 44 59 46 46, Adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr/
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
15 mai 2019
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