Centrale des marchés
Fourniture de vêtements professionnels Fourniture de vêtements professionnels pour les besoins des services du Premier ministre et des entités relevant du périmètre budgétaire des services du Premier ministre url : https://ww.marches...
SPM - DSAF - BCP 75334Paris cédex 07 bam.oe@pm.gouv.fr
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Fourniture de vêtements professionnels

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4590937

Date de clôture estimée : 21/06/19
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (22/05/19)
236773-2019
BOAMP (22/05/19)
19-78557

Département(s) de publication : 75
Annonce No 19-78557
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
SPM - DSAF - BCP, 20 avenue de Ségur TSA 70723, 75334, Paris Cedex 07, F, Téléphone : (+33) 01 42 75 80 00, Courriel : bam.oe@pm.gouv.fr, Code NUTS : FR10
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://ww.marches-publics.gouv.fr
Adresse du profil acheteur : https://ww.marches-publics.gouv.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=423880&orgAcronyme=d2v
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=423880&orgAcronyme=d2v
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de vêtements professionnels
Numéro de référence : 19_BAM_191
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 18000000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fourniture de vêtements professionnels pour les besoins des services du Premier ministre et des entités relevant du périmètre budgétaire des services du Premier ministre
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 464 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de vêtements de ville pour les agents d'accueil et les conducteurs automobiles
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18110000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution : Paris
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de vêtements de ville pour les agents d'accueil et les conducteurs automobiles
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. La valeur technique / Pondération : 40
     2. Capacité du candidat à répondre à des exigences environnementales / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 188 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché peut être reconduit 2 fois de manière tacite. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. En cas de non-reconduction, le titulaire en est avisé par décision expresse au plus tard un mois avant la date d'échéance du marché
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article R2122-4 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de recourir à un marché négocié pour la réalisation de livraisons complémentaires.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de vêtements professionnels de restauration et de service
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18110000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution : Paris
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de vêtements professionnels de restauration et de service
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. La valeur technique / Pondération : 40
     2. Capacité du candidat à répondre à des exigences environnementales / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 128 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché peut être reconduit 2 fois de manière tacite. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. En cas de non-reconduction, le titulaire en est avisé par décision expresse au plus tard un mois avant la date d'échéance du marché.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article R2122-4 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de recourir à un marché négocié pour la réalisation de livraisons complémentaires.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de vêtements professionnels pour les personnels des services techniques
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution : Paris
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de vêtements professionnels pour les personnels des services techniques
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. La valeur technique / Pondération : 40
     2. Capacité du candidat à répondre à des exigences environnementales / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 50
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 52 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché peut être reconduit 2 fois de manière tacite. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. En cas de non-reconduction, le titulaire en est avisé par décision expresse au plus tard un mois avant la date d'échéance du marché.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article R2122-4 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de recourir à un marché négocié pour la réalisation de livraisons complémentaires.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fourniture de chaussures professionnelles pour les personnels des services techniques et des intendances
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution : Paris
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de chaussures professionnelles pour les personnels des services techniques et des intendances
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. La valeur technique / Pondération : 50
     2. Capacité du candidat à répondre à des exigences environnementales / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 96 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le marché peut être reconduit 2 fois de manière tacite. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. En cas de non-reconduction, le titulaire en est avisé par décision expresse au plus tard un mois avant la date d'échéance du marché.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Conformément à l'article R2122-4 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de recourir à un marché négocié pour la réalisation de livraisons complémentaires.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : Les candidats transmettent les justificatifs et moyens de preuves suivants lors de la transmission de l'acte de candidature :- la copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire ;- les pièces relatives au pouvoir des personnes habilitées à engager le candidat ;- la preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;- en cas de groupement d'entreprises, une lettre d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (une habilitation par cotraitant) et la convention de groupement dûment signée ;- les justificatifs relatifs aux capacités financières, professionnelles et techniques du candidat.Si, pour une raison justifiée, le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : La capacité financière du candidat est appréciée en fonction : - du chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires des trois derniers exercices dans le domaine d'activité couvert par le présent marché ; - en cas d'entreprise créée depuis moins de trois ans, une déclaration appropriée de l'organisme bancaire dont le candidat dépend, attestant de sa crédibilité financière, nécessaire à la bonne exécution du marché.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : La capacité technique et professionnelle du candidat est appréciée en fonction : - des effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; - d'une liste de références professionnelles de moins de trois ans se rapportant à des prestations similaires à celles de la présente procédure, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire, public ou privé.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
21 juin 2019 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 21 juin 2019 - 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : Le marché sera renouvelé à son échéance.
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le présent marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L 2124-2, R 2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique.Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, en application des dispositions des articles R 2162-1 à R 2162-6, R 2162-13 et R 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et sans montant maximum de commandes.S'agissant d'un accord-cadre à bons de commande, les montants communiqués ont un caractère estimatif. Ils sont communiqués pour la durée totale du marché, reconductions comprises.Les critères et sous-critères de jugement des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation.Le marché est traité à prix unitaires, tels qu'ils figurent au bordereau des prix unitaires (Bpu) annexé à l'acte d'engagement. Les prix sont révisables.Modalités de financement :Les sommes dues sont payées conformément aux dispositions de l'article L 2192-10 et suivants du code de la commande publique. Le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours. A défaut de paiement dans le délai de 30 jours, les intérêts moratoires sont dus. Conformément à l'article R. 2192-31 du Code de la commande publique, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Conformément aux articles R. 2192-32 et suivants du Code de la commande publique, le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé à 40 euros. Les intérêts moratoires et l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement sont payés dans un délai de quarante-cinq jours suivant la mise en paiement du principal.Imputations budgétaires : Se référer à l'acte d'engagement
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Paris, 7 rue de Jouy, 75004, Paris Cedex 04, F, Téléphone : (+33) 01 44 59 44 00, Courriel : greffe.taparis@juradm.fr, Fax : (+33) 01 44 59 46 46, Adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif national de règlement à l'amiable des litiges, 6 rue Louise Weiss, 75013, Paris, F, Téléphone : (+33) 1 44 97 08 23, Courriel : greffe.taparis@juradm.fr
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal Administratif de Paris, 7 rue de Jouy, 75004, Paris Cedex 04, F, Téléphone : (+33) 1 44 59 44 00, Courriel : greffe.taparis@juradm.fr, Fax : (+33) 1 44 59 46 46, Adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
20 mai 2019
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