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75 aménagement d'une salle de spectacle à l'Hôpital Universitaire Necker enfants malades à Paris 75 aménagement d'une salle de spectacle à l'Hôpital Universitaire Necker enfants malades à Paris aménagement d'une salle de spectacle à l'hôpital Universitaire Necker Enfants Malades. code_postal ...
A. Lasalmonie, Ingénieur Travaux 75743Paris bureaux.travaux@nck.aphp.fr 0144494130
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75 aménagement d'une salle de spectacle à l'Hôpital Universitaire Necker enfants malades à Paris

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Marché public ou privé
Référence du marché : 845925

Date de clôture estimée : 28/10/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (09/10/13)
13-177130

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : AP-HP Hôpital Necker Enfants-Malades.
Correspondant : M. le directeur, 149 rue de Sèvres 75743 Paris Cedex 15.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.achats-hopitaux.com.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : aménagement d'une salle de spectacle à l'hôpital Universitaire Necker Enfants Malades.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45421000.

Lieu d'exécution : hôpital Universitaire Necker Enfants Malades, 75743 Paris Cedex 15.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
les travaux comportent une tranche ferme.
La présente consultation est composée de 2 lots.
Lot 1 : Menuiserie scénique
Lot 2 : Gradins télescopiques

Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options : 2 mois à compter de la notification du marché.
Refus des variantes.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 2 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : dispensé de le retenue de garantie et de la constitution d'un cautionnement.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : l'exécution du marché sera financée par le budget de l'hôpital. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique prévues à l'article 98 du Code des Marchés Publics, et selon les dispositions du décret 2008-408 du 28/04/2008 réformant le décret 2002-232 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publiques.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le groupement de candidat est autorisé. Dans ce cas, l'acte d'engagement ainsi que les annexes financières devront être co-signés par tous les membres du groupement et le nom du mandataire expressément désigné, en précisant dur le Dc1 si le groupement est solidaire ou conjoint. Chaque membre du groupement devra fournir les documents listés aux articles 3.1 et 3.2 du règlement de consultation.
Si le groupement de candidats choisit de répondre de manière dématérialisée, un outil de co-signature est disponible sur le site : http://www.achats-hopitaux.com/sdm/ach.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : les candidatures seront jugées sur la base des capacités professionnelles de la société (références, qualifications ou équivalent), techniques (moyens humains et matériels) et financiers (chiffre d'affaires).
Après examen des documents transmis par le candidat, les offres ne présentant pas un niveau suffisant au regard des prestations à réaliser seront écartées.
Seules les offres des candidats qui n'auront pas été écartés seront jugées.



Capacité économique et financière - références requises : ca des 3 dernières années.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : effectifs et matériel.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés :
- : rib ;
- : k-Bis de moins de 3 mois.
Des candidats n'ont pas encore été sélectionnés.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- le prix sur 8 points : 40 % ;
- la cohérence entre la dpgf et les pièces écrites et graphiques sur 2 points : 10 % ;
- la valeur technique de l'offre sur 10 points selon les sous-critères suivants : les moyens humains à disposition et son encadrement : 1 point ; les mesures d'hygiène et de sécurité : 1 point ; les références dans le domaine de spectacle ou d'équipement scénique : 4 points ; le planning et les moyens techniques utilisés : 4 points : 50 %.

Type de procédure : marché négocié.

Date limite de réception des offres : 28 octobre 2013, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 240 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 octobre 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Hôpital Universitaire Necker Enfants Malades.
Correspondant : bureau 208, direction des Investissements Modulaire 2 - 2e étage 149 rue de Sèvres, 75743 Paris Cedex 15, tél. : (+33)1-44-49-51-80, télécopieur : (+33)1-44-49-41-30, courriel : bureaux.travaux@nck.aphp.fr, adresse internet : http://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Hôpital Universitaire Necker Enfants Malades.
Correspondant : a. Lasalmonie, Ingénieur Travaux, direction des Investissements Modulaire 2 - 2e étage 149 rue de Sèvres, 75743 Paris Cedex 15, tél. : (+33)1-44-49-41-32, télécopieur : (+33)1-44-49-41-30, courriel : bureaux.travaux@nck.aphp.fr, adresse internet : http://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Hôpital Universitaire Necker Enfants Malades.
Correspondant : a. Lasalmonie, Ingénieur Travaux, direction des Investissements Modulaire 2 - 2e étage 149 rue de Sèvres, 75743 Paris Cedex 15, tél. : (+33)1-44-49-41-32, télécopieur : (+33)1-44-49-41-30, courriel : bureaux.travaux@nck.aphp.fr, adresse internet : http://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Hôpital Universitaire Necker Enfants Malades.
Correspondant : bureau 208, direction des Investissements Modulaire 2 - 2e étage 149 rue de Sèvres, 75743 Paris Cedex 15, tél. : (+33)1-44-49-51-80, télécopieur : (+33)1-44-49-41-30.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris 7 rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04 adresse internet : http://www.ta-paris.juradm.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 menuiserie scénique.
Menuiserie scénique.
Lot(s) 2 gradins télescopiques.
Gradins télescopiques.

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