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Services d'insertion socioprofessionnelle par la manutention et le barriérage, en deux lots

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Marché public ou privé
Référence du marché : 7270279

Date de clôture estimée : 17/01/23
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/12/22)
22-159842

Département(s) de publication : 75
Annonce No 22-159842

I.II.III.IV.VI.

SERVICES SOCIAUX ET AUTRES SERVICES SPÉCIFIQUES - MARCHÉS PUBLICS

Directive 2014/24/UE

Avis de marché

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)		NOM ET ADRESSES
		Ville de Paris, Direction des Finances et des Achats -Sous-direction des achats 7 avenue de la porte d'Ivry, Point(s) de contact : SA3 Espace public, 75013, Paris, F, Courriel : dfa-bmep@paris.fr, Code NUTS : FR101
		Adresse(s) internet : Adresse principale : https://www.paris.fr Adresse du profil acheteur : https://marches.maximilien.fr

I.2)		PROCÉDURE CONJOINTE


I.3)		COMMUNICATION
		Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.maximilien.fr
		Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
		Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées : par voie électronique à l'adresse : https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=825768&orgAcronyme=r8t
I.4)		TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
		Autorité régionale ou locale
I.5)		ACTIVITÉ PRINCIPALE
		Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1)		ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)		Intitulé : Services d'insertion socioprofessionnelle par la manutention et le barriérage, en deux lots
		Numéro de référence : 2201656
II.1.2)		Code CPV principal :
		Descripteur principal : 85312510
		Descripteur supplémentaire :
II.1.3)		Type de marché
		Services
II.1.4)		Description succincte : Services d'insertion socioprofessionnelle par la manutention et le barriérage, en deux lots
II.1.5)		Valeur totale estimée :
		Valeur hors TVA : euros
II.1.6)		Information sur les lots :
		Ce marché est divisé en lots : oui
		Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

Section II : Description

OBJET : Services d'insertion socioprofessionnelle par la manutention et le barriérage, en deux lots

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Services d'insertion socioprofessionnelle par la manutention, principalement pour l'agence des transports automobiles municipaux
		Lot nº : 1
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 85310000
		Descripteur supplémentaire :
		Code CPV principal : 63100000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FR101
		Lieu principal d'exécution : Paris
II.2.4)		Description des prestations : Services d'insertion socioprofessionnelle par la manutention, principalement pour l'agence des transports automobiles municipaux
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : euros
II.2.7)		Durée du contrat ou de l'accord-cadre
		Durée en mois : 48
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires : Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée ferme, soit 48 mois : 200 000 euros HT au minimum ; 5 000 000 euros HT au maximum.

II.2)		DESCRIPTION
II.2.1)		Intitulé : Services d'insertion socioprofessionnelle par la manutention, principalement pour la centrale de réservation
		Lot nº : 2
II.2.2)		Code(s) CPV additionnel(s)
		Code CPV principal : 85310000
		Descripteur supplémentaire :
		Code CPV principal : 63100000
		Descripteur supplémentaire :
II.2.3)		Lieu d'exécution
		Code NUTS : FR101-FR10
		Lieu principal d'exécution : Paris et région Ile de France
II.2.4)		Description des prestations : Services d'insertion socioprofessionnelle par la manutention, principalement pour la centrale de réservation
II.2.6)		Valeur estimée
		Valeur hors TVA : euros
II.2.7)		Durée du contrat ou de l'accord-cadre
		Durée en mois : 48
II.2.13)		Information sur les fonds de l'Union européenne
		Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
		Identification du projet :
II.2.14)		Informations complémentaires : Le marché sera traité à prix unitaires à bons de commande. Montants du marché sur sa durée ferme, soit 48 mois : 200 000 euros HT au minimum ; 5 000 000 euros HT au maximum.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)		CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.4)		Règles et critères objectifs de participation
		Liste et brève description des règles et critères : Fiche candidature (ou DUME ou DC1 et DC2) et pour l'année en cours, fournir les effectifs (personnes salariées) du soumissionnaire individuel, ou de chaque membre du groupement (indiquer un nombre). Les éléments sont précisés au règlement de la consultation.
III.1.5)		Informations sur les marchés réservés :
III.2)		CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)		Information relative à la profession
		Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)		Conditions particulières d'exécution :
		Les présents marchés prévoient des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère social et environnemental, détaillés aux articles 1.5.1 et 1.5.2 du CCAP
III.2.3)		Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)		Marché éligible au MPS
		La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1)		DESCRIPTION
IV.1.1)		Forme de la procédure :
		Procédure ouverte
IV.1.3)		Informations sur l'accord-cadre
		Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
		Dans le cas d'accords-cadres - justification de toute durée supérieure à 4 ans :
IV.1.10)		Identification des règles nationales applicables à la procédure :
		Des informations sur les procédures nationales sont disponibles sur :
IV.1.11)		Principales caractéristiques de la procédure d'attribution :

IV.2)		RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)		Publication antérieure relative à la présente procédure
		Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)		Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
		17 janvier 2023 - 12:00
IV.2.4)		Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
		français

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.2)		INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3)		INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
		La consultation comporte une règle d'attribution et de non cumul des lots, détaillée à l'article 6.1 du règlement de la consultation.La durée du marché court à compter de la plus tardive des deux dates suivantes :- sa date de notification au titulaire- le 10/05/2023
VI.4)		PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)		Instance chargée des procédures de recours :
		Tribunal Administratif de Paris, 7 rue de Jouy, 75004, Paris, F, Téléphone : (+33) 1 44 59 44 00, Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, Fax : (+33) 1 44 59 46 46, Adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)		Organe chargé des procédures de médiation :

VI.4.3)		Introduction de recours :
		Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (n^o 358994).
VI.4.4)		Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
		Tribunal Administratif de Paris, 7 rue de Jouy, 75181, Paris Cedex 4, F, Téléphone : (+33) 1 44 59 44 00, Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.5)		DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
		2 décembre 2022

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A proximité de Paris

75000 Paris

Acheteur : Ville de Paris

Adresse :
Direction des Finances et des Achats -Sous-direction des achats 7 avenue de la porte d'Ivry
75001 Paris (Code Insee: 75056)

E-mail : Voir l'e-mail

Date de clôture dépassée

Date de clôture estimée : 17/01/23

Liste des lots :

Services d'insertion socioprofessionnelle par la manutention, principalement pour la centrale de réservation Services d'insertion socioprofessionnelle par la manutention, principalement pour la centrale de réservation
Services d'insertion socioprofessionnelle par la manutention, principalement pour l'agence des transports automobiles municipaux Services d'insertion socioprofessionnelle par la manutention, principalement pour l'agence des transports automobiles municipaux

Contact :

Contact complémentaire :
Entite : Tribunal Administratif de Paris
7 rue de Jouy
75001 Paris (Code Insee: 75056)

E-mail : Voir l'adresse mail

Tél : Voir le numéro

Fax : Voir le numéro

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Secteurs d'activité :

Services d'insertion socioprofessionnelle par la manutention et le barriérage, en deux lots

A proximité de Paris 75000 Paris

Acheteur : Ville de Paris

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