Centrale des marchés
Mobilier de bureau Accords-cadres à bons de commande pour la fourniture de mobiliers de bureaux en quatre lots séparés
Ville de Paris 75001Paris
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Mobilier de bureau

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5362956

Date de clôture estimée : 16/06/20
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (08/05/20)
214173-2020
08/05/2020    S90    Fournitures - Avis de marché - Procédure ouverte 

France-Paris: Mobilier de bureau

2020/S 090-214173

Avis de marché

Fournitures

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Ville: Paris
Code NUTS: FR101
Code postal: 75013
Pays: France
Courriel: Marie-anne.pinto@paris.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.paris.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marches.maximilien.fr

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: CASVP (Centre d'action sociale de la Ville de Paris)
Adresse postale: DFA-SDA-SA1 — 7 avenue de la Porte d'Ivry
Ville: Paris
Code NUTS: FR101
Code postal: 75013
Pays: France
Courriel: Marie-Anne.pinto@paris.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.paris.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marches.maximilien.fr

I.2)Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.maximilien.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Ville: Paris
Code NUTS: FR101
Code postal: 75013
Pays: France
Point(s) de contact: Bureau des marchés
Courriel: Dfa-bm1@paris.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.paris.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marches.maximilien.fr

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Accords-cadres à bons de commande pour la fourniture de mobiliers de bureaux en quatre lots séparés

Numéro de référence: 2000193
II.1.2)Code CPV principal
39130000
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

Accords-cadres à bons de commandes pour la fourniture de mobiliers de bureaux en quatre lots séparés.

II.1.5)Valeur totale estimée
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

Néant.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et installation de mobilier pour des aménagements standards et modulaires (plans de travail, bureaux, armoires, caissons et accessoires)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39130000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et installation de mobilier pour des aménagements standards et modulaires (plans de travail, bureaux, armoires, caissons et accessoires).

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est traité en prix unitaires détaillés dans le bordereau des prix unitaire pour la durée de 48 mois ferme. Montant global minimal: 2 500 000 EUR HT et sans montant global maximal.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et installation de sièges de bureaux, chaises

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39130000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et installation de sièges de bureaux, chaises.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est traité en prix unitaires détaillés dans le bordereau des prix unitaire pour la durée de 48 mois ferme. Montant global minimal: 500 000 EUR HT et sans montant global maximal.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture d'équipements spécifiques de compensation du handicap avec prestations associées

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39130000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture d'équipements spécifiques de compensation du handicap avec prestations associées.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

La durée de l'accord-cadre du lot 3 est de (24) vingt-quatre mois. Cet accord-cadre est reconductible une fois dans les mêmes termes, par tacite reconduction.

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est traité en prix unitaires détaillés dans le bordereau des prix unitaire pour la durée de 24 mois reconductible une fois par tacite reconduction. Montant global minimal: 50 000 EUR HT et sans montant global maximal.

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

Fourniture et installation de mobiliers d'échange informel et d'espaces conviviaux

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39130000
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101
II.2.4)Description des prestations:

Fourniture et installation de mobiliers d'échange informel et d'espaces conviviaux.

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

L'accord-cadre est traité en prix unitaires détaillés dans le bordereau des prix unitaire pour la durée de 48 mois ferme. Montant global minimal: 50 000 EUR HT et sans montant global maximal.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:

Les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature:

— soit à partir des formulaires DC1 et DC2 «déclaration du candidat» dans leur dernière version disponible, accessibles sur le portail du ministère de l'économie et des finances;

— soit à partir du Document unique de marché européen (DUME) disponible sur le site https://ec.europa.eu/growth/tools-databases/

À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants:

— l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants) comprenant notamment:

—— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'ils n'entrent dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141, L. 2341-1 et L. 2341-5 du code de la commande publique.

Dans ce cas les candidats veilleront à cocher la rubrique F1 du formulaire DC1;

— l'imprimé DC2 (ou déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) comportant les renseignements et documents suivants aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière du soumissionnaire. Lorsque le soumissionnaire se présente sous la forme d'un groupement, chaque membre du groupement doit fournir les pièces et documents susmentionnés (DC2 et documents annexés), à l'exception du DC1 qui ne doit être remis que par le mandataire du groupement. Si le soumissionnaire s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié. Si le groupement présente sa candidature sous la forme d'un DUME, chacun des membres du groupement doit fournir un DUME distinct. Présentation d'un sous-traitant au stade de l'offre:

— si la candidature est présentée sous la forme des formulaires déclaratifs (DC1 et DC2): les soumissionnaires peuvent présenter leurs sous-traitants à l'acheteur, soit à la remise de leur offre, soit en cours d'exécution du marché. La présentation d'un sous-traitant se fait à l'aide de l'imprimé déclaration de sous-traitance dûment rempli et signé par le sous-traitant et le soumissionnaire, comportant l'indication des capacités professionnelles, techniques et financières du sous-traitant et attestant que le sous-traitant n'entre pas dans un cas d'interdiction de soumissionner;

— si la candidature est présentée sous la forme d'un DUME:

—— si le soumissionnaire s'appuie sur un ou des sous-traitants pour faire acte de candidature, il renseigne la partie II-C du DUME et fournit pour chacun de ces sous-traitants un formulaire DUME distinct signé par le sous-traitant et contenant les informations des sections A et B de la partie II ainsi que celles de la partie III et, le cas échéant, les parties IV et V;

— si le soumissionnaire ne s'appuie pas sur de la sous-traitance pour faire acte de candidature mais qu'il a l'intention de sous-traiter une part du marché, il renseigne la partie II-D du DUME et fournit les informations figurant dans les parties II-A et B et III pour chacun de ces sous-traitants.

III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie IV B 1a) et 3) du DUME;

— le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie IV B 2a) et 3) du DUME.

III.1.3)Capacité technique et professionnelle
III.1.5)Informations sur les marchés réservés
III.2)Conditions liées au marché
III.2.2)Conditions particulières d'exécution:

Le marché comporte des clauses environnementales détaillées à l'article 1.5.2 du CCAP nº 2000193 et à l'article 1.4.2 du RC. L'article 2.2 du RC décrit les modalités de retrait des documents de la consultation. Pendant la phase de consultation, les soumissionnaires doivent faire parvenir leurs questions et les demandes de renseignements complémentaires sur la plate-forme: https://marches.maximilien.fr

Renseignements complémentaires d'ordre administratif et technique Ville de Paris — direction des finances et des achats-sous-direction des achats — bureau des marchés — courriel: dfa-bm1@paris.fr

Le marché comporte la remise d'échantillons, de maquettes ou de prototypes, conformément à l'article 3.3 du RC. Ainsi pour le lot 2, chaque soumissionnaire ayant remis une offre appropriée, régulière et acceptable sera invité à fournir deux produits tels que décrits au 5.1 et 5.2 du CCTP et repris à l'annexe 2 au RC. Les conditions de transmission des plis sont décrites à l'article 5.2.1 du RC.

III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.6)Enchère électronique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 16/06/2020
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 7 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 18/06/2020
Heure locale: 09:30

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)Informations sur les échanges électroniques
VI.3)Informations complémentaires:

Modalites de retrait et de consultation des documents: les documents de la consultation sont uniquement consultables et téléchargeables sur la plate-forme de dématérialisation: https://marches.maximilien.fr

Questions et renseignements complémentaires: pendant la phase de consultation, les soumissionnaires doivent faire parvenir leurs questions et les demandes de renseignements complémentaires sur la plate-forme: https://marches.maximilien.fr

Renseignements complémentaires d'ordre administratif et technique: Ville de Paris — direction des finances et des achats, sous-direction des achats — bureau des marchés, courriel: dfa-bm1@paris.fr

Choix du mode de transmission des plis: il est attendu une réponse uniquement par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation. Aucun envoi par courrier, télécopie ou courrier électronique ne sera accepté.

Échantillons, maquettes ou prototypes: uniquement pour le lot 2: chaque soumissionnaire ayant remis une offre appropriée, régulière et acceptable sera invité à fournir deux produits: un siège de travail haut dossier et un siège visiteur (tels que décrits au 5.1 et 5.2 du CCTP et repris à l'annexe 2 au RC, le cadre de mémoire technique du lot considéré). L'absence de dépôt d'échantillons dans leur totalité et dans les délais prescrits constituera un motif d'élimination de l'offre.

Le dépôt des modèles de démonstration se fera postérieurement à la date limite de remise des offres. Les soumissionnaires seront informés par courrier électronique des différentes modalités. À l'issue de l'analyse de l'offre, les candidats seront invités à récupérer leurs produits à une date précise fixée entre l'administration et le candidat. Les échantillons non repris le jour indiqué deviendront propriété de l'administration. La date, l'heure et le lieu de dépôt des échantillons leur seront communiqués en temps utile.

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France

Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/

VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/05/2020

Complément de dossier : https://marches.maximilien.fr

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