Centrale des marchés
marchés à bons de commande pour l'achat de fournitures et de matériels pour les ateliers de la régie de la Section Technique de l'energie et du Génie Climatique 75 fournitures de matériels pour les ateliers de la régie de la section technique de l'energie et du génie climatique à Paris ville : Paris Cedex 12 lieu : direction du Patrimoine et de l'arch...
Ville de Paris 75582Paris emmanuel.germain@paris.fr 0171270099
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Marchés à bons de commande pour l'achat de fournitures et de matériels pour les ateliers de la régie de la Section Technique de l'energie et du Génie Climatique

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Marché public ou privé
Référence du marché : 478871

Date de clôture estimée : 29/03/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (07/02/13)
13-21387
JOUE (07/02/13)
41863-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Paris, direction du Patrimoine et de l'architecture - section Technique de l'energie et du Génie Climatique - 193 rue de Bercy - tour Gamma A - 10ème étage 193 rue de Bercy - tour Gamma A, contact : la Chef de la Section Technique de l'energie et du Génie Climatique, à l'attention de Mme Le Gall Véronique, F-75582 Paris Cedex 12. Tél. : (+33) 1 71 27 00 00. E-mail : emmanuel.germain@paris.fr. Fax : (+33) 1 71 27 00 99.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://m13.paris.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Ville de Paris - Direction du Patrimoine et de l'Architecture, 193, rue de Bercy - tour Gamma A - 10ème étage, contact : section Technique de l'energie et du Génie Climatique, à l'attention de M. Lanier Pascal, F-75582 Paris Cedex 12. Tél. : (+33) 1 71 27 00 00. Fax : (+33) 1 71 27 00 99

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Ville de Paris - Direction du Patrimoine et de l'Architecture, 98, quai de la Râpée, contact : bureau des Affaires Juridiques et des Marchés / Bureau du rez-de-chaussée - de 9h à 12h00 et de 13h00 à 16h, à l'attention de Mme Magania Hélène, F-75570 Paris Cedex 12. Tél. : (+33) 1 43 47 82 27. E-mail : helene.magania@paris.fr. Fax : (+33) 1 43 47 81 25

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Ville de Paris - Direction du Patrimoine et de l'Architecture, 98, quai de la Râpée, contact : bureau des Affaires Juridiques et des Marchés / Bureau du rez-de-chaussée - de 9h à 12h00 et de 13h00 à 16h, à l'attention de Mme Magania Hélène, F-75570 Paris Cedex 12. Tél. : (+33) 1 43 47 82 27. E-mail : helene.magania@paris.fr. Fax : (+33) 1 43 47 81 25
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale

Autre : bâtiment.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
marchés à bons de commande pour l'achat de fournitures et de matériels pour les ateliers de la régie de la Section Technique de l'energie et du Génie Climatique.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesles ateliers de la régie de la section Technique de l'energie et du Génie Climatiques, 75000 Paris.
Code NUTS , FR101, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 48.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
marchés à bons de commande pour l'achat de fournitures et de matériels pour les ateliers de la régie de la Section Technique de l'energie et du Génie Climatique :
Lot 1 : Fourniture de pompes de circulation
lot 2 : Founiture de matériels de régulation
lot 3 : Fourniture de robinetterie et acessoires de chauffage
lot 4 : Fourniture d'échangeurs et émetteurs
lot 5 : Fournitures de matériels aérauliques.
Lot 6 Fourniture de filtres aérauliques;.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44620000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : les montants minimum et maximum de bons de commande sont fixés comme suit :
Lot n° 1 : montant minimum : 75 000 €o(s) (H.T.) , maximum : 300 000 €o(s) Ht
Lot n° 2 : montant minimum : 75 000 €o(s)ht , maximum : 300 000 €o(s) Ht
Lot n° 3 : montant minimum : 75 000euro(s) (H.T.) , maximum : 300 000 €o(s) Ht
Lot n° 4 : montant minimum : 90 000 €o(s) (H.T.) , maximum : 360 000 €o(s) Ht
Lot n° 5 : montant minimum : 40 000 €o(s) (H.T.) , maximum : 160 000 €o(s) Ht
Lot n° 6 : montant minimum : 20 000 €o(s) (H.T.) , maximum : 80 000 €o(s) (H.T.).
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : marchés d'une durée de 12 mois pouvant être reconductubles , dans les même termes, 3 fois, dans la limite de 48 mois.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.

Dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduits, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché)
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Fourniture de pompes de circulation
1) Description succincte :
Pompes de circulation
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44620000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
recconductible par décision expresse, dans la limite de 48 mois
Lot n° 2

Intitulé : Fourniture de matériels de régulation
1) Description succincte :
Matériels de régulation
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44620000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
reconductible par décision expresse, dans la limite de 48 mois
Lot n° 3

Intitulé : Fourniture de robinetterie et acessoires de chauffage
1) Description succincte :
Robinetterie et acessoires de chauffage
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44620000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Reconductible par décision expresse, dans la limite de 48 mois
Lot n° 4

Intitulé : Fourniture d'échangeurs et d'émetteurs
1) Description succincte :
Echangeurs et émetteurs
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44620000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Reconductible par décision expresse, dans la limite de 48 mois
Lot n° 5

Intitulé : Fourniture de matériels aérauliques
1) Description succincte :
Matériels aérauliques
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44620000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Reconduction expresse, dans la limite de 48 mois.
Lot n° 6

Intitulé : Fourniture de filtres aérauliques
1) Description succincte :
Filtres aéraulique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44620000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).
5) Informations complémentaires sur les lots
Reconduction par décision expresse, dans la limite de 48 mois.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Avance et retenue de garantie dans les conditions prévues au contrat.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur les ressources propres du Budget de fonctionnement de la Ville de Paris ou par emprunt sur le Budget d'investissement de la Ville de Paris - paiement direct - prix unitaires : pour les lots 1 à 5, les prix unitaires sont définis par l'application des rabais ou majorations indiqués par le soumissionnaire aux prix unitaires des tarifs des fabricants. Pour les fournitures entrant dans la nature du lot mais de marque non listées dans les annexes 1 et 2 de l'acte d'engagement ou pour les fournitures de marques listées dans l'une des annexes mais sans taris publics , les prix unitaires sont définis par application du coefficient de vente indiqué par le soumissionnaire aux montants des factures certifiées. Pour le lot 6, selon le type de filtres, les prix unitaires sont définis par application des rabais ou majorations définis par le soumissionnaire aux prix unitaires fixés par la personne publique ou par application du coefficient de vente indiqué par le soumissionnaire aux montants des factures certifiées ou par application des rabais ou majorations indiqués par le soumissionnaire aux tarifs ou barèmes de prix des fabricants. Les prix unitaires du bordereau fixés par la personne publique sont revalorisables à chaque reconduction.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aux choix.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat individuel ou le groupement devra obligatoirement produire la Dc1 dans sa dernière version mise à jour dûment remplie, datée et signée et le candidat individuel ou chaque membre du groupement devra produire également la Dc2 renseignée dans ses rubriques a, b, c, d, e le cas échéant, et G.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat individuel ou chaque membre du groupement devra(ont) produire la Dc2 renseignée en rubrique D en précisant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la Dc2 devra être accompagnée des documents suivants :
- le candidat devra fournir une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ainsi qu'une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marché de même nature.
Le candidat présentera également une liste des principales fournitures effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons ou prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou déclaration de l'opérateur économique.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2013V21002070.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 29 mars 2013, à 12:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
29 mars 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises.
Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, il doit les mentionner dans son formulaire Dc2 (rubrique E) et produire, pour chacun d'eux, les mêmes documents et informations que ceux qui sont exigés de lui pour justifier de ses capacités, ainsi qu'un engagement écrit de chacun d'eux justifiant qu'il dispose de leurs capacités pour l'exécution des prestations.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 février 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy 7, rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voir les articles L. 551-1 à 23 du code de justice administrative.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 4 février 2013.

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