1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Cci du mans et de la sarthe
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURES MANUELS LIVRES METHODES SCOLAIRES ET DIVERS
Description: FOURNITURES MANUELS LIVRES METHODES SCOLAIRES ET DIVERS
Identifiant de la procédure: b58c6e36-1899-4b0a-9b38-692ce0b2324d
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22112000 Manuels scolaires
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Cfa cci le mans 132 rue henri champion
Ville: Le mans
Code postal: 72100
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion:
Motifs d’exclusion purement nationaux
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE DE MANUELS, LIVRES, METHODES SCOLAIRES ET DIVERS
Description: FOURNITURE DE MANUELS, LIVRES, METHODES SCOLAIRES ET DIVERS
Identifiant interne: Lot unique
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 22112000 Manuels scolaires
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: Le Mans
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 14/06/2024
Durée: 48 Mois
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/05/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 90 Jour
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: Indiquées au règlement de consultation librement consultable sur le profil acheteur Place www.marches-publics.gouv.fr
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Cci du mans et de la sarthe
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Cci du mans et de la sarthe
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Cci du mans et de la sarthe
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Cci du mans et de la sarthe
Organisation qui traite les offres: Cci du mans et de la sarthe
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Cci du mans et de la sarthe
Numéro d’enregistrement: 18720092800013
Ville: Le mans
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Téléphone: 0243210026
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: c2f55ff6-b7e5-4f79-9600-c23e7554cfb0 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 16/04/2024 14:15:33 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 227259-2024
Numéro de publication au JO S: 76/2024
Date de publication: 17/04/2024
