Centrale des marchés
Maintenance des serres, tunnels et équipements horticoles de la Ville de Paris La présente consultation a pour objet la maintenance des serres, tunnels et équipements horticoles de la Ville de Paris, en 5 lots séparés. ville : Paris cp : 75013 mel : dfa-bm3@paris.fr d...
Ville de Paris 75001Paris dfa-bm3@paris.fr
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Maintenance des serres, tunnels et équipements horticoles de la Ville de Paris

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4859413

Date de clôture estimée : 15/10/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/09/19)
19-136980
JOUE (12/09/19)
428756-2019

Département(s) de publication : 75
Annonce No 19-136980
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Paris, 7 avenue de la Porte d'Ivry, Point(s) de contact : CSP achat espace public - Domaine matériel roulant, 75013, Paris, F, Courriel : dfa-bm3@paris.fr, Code NUTS : FR101
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.paris.fr
Adresse du profil acheteur : https://marches.maximilien.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://marches.maximilien.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://marches.maximilien.fr
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Maintenance des serres, tunnels et équipements horticoles de la Ville de Paris
Numéro de référence : 2019V12087460
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 44211500
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : La présente consultation a pour objet la maintenance des serres, tunnels et équipements horticoles de la Ville de Paris, en 5 lots séparés.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA :  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants : Néant
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance et travaux sur les serres de production horticole
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45259000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 51500000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 77300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101-FR103-FR107
Lieu principal d'exécution : Paris et départements 78 et 94
II.2.4)Description des prestations : Maintenance et travaux sur les serres de production horticole
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 24 mois reconductible une fois tacitement.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : L'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation, conformément aux textes en vigueur.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le marché est traité à prix unitaires sur bordereau de prix unitaires. Les montants du lot 1, sur la durée initiale de 24 mois, sont de 10 000 EUR HT au minimum et sans maximum.Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance et travaux sur les tunnels de production horticole
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45259000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 51500000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 77300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101-FR103-FR107
Lieu principal d'exécution : Paris et départements 78 et 94
II.2.4)Description des prestations : Maintenance et travaux sur les tunnels de production horticole
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 24 mois reconductible une fois tacitement.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : L'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation, conformément aux textes en vigueur.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le marché est traité à prix unitaires sur bordereau de prix unitaires. Les montants du lot 2, sur la durée initiale de 24 mois, sont de 25 000 EUR HT au minimum et sans maximum.Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance et travaux sur les serres d'agrément et leurs équipements techniques
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45259000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 51500000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 77300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101-FR103-FR107
Lieu principal d'exécution : Paris et départements 78 et 94
II.2.4)Description des prestations : Maintenance et travaux sur les serres d'agrément et leurs équipements techniques
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 24 mois reconductible une fois tacitement.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : L'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation, conformément aux textes en vigueur.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le marché est traité à prix unitaires sur bordereau de prix unitaires. Les montants du lot 3, sur la durée initiale de 24 mois, sont de 25 000 EUR HT au minimum et sans maximum.Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance des équipements techniques de production horticole
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45259000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 51500000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 77300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101-FR103-FR107
Lieu principal d'exécution : Paris et départements 78 et 94
II.2.4)Description des prestations : Maintenance des équipements techniques de production horticole
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 24 mois reconductible une fois tacitement.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : L'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation, conformément aux textes en vigueur.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le marché est traité à prix unitaires sur bordereau de prix unitaires. Les montants du lot 4, sur la durée initiale de 24 mois, sont de 7 500 EUR HT au minimum et sans maximum.Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Maintenance des robots de production horticole
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 45259000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 50800000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 51500000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 77300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR101-FR103-FR107
Lieu principal d'exécution : Paris et départements 78 et 94
II.2.4)Description des prestations : Maintenance des robots de production horticole
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA :  euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : 24 mois reconductible une fois tacitement.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : L'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation, conformément aux textes en vigueur.
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Le marché est traité à prix unitaires sur bordereau de prix unitaires. Les montants du lot 5, sur la durée initiale de 24 mois, sont de 2 500 EUR HT au minimum et sans maximum.Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants: DC1 (lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent dûment complété et DC2 (ou déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) ou équivalent dûment complété, dans leur dernière version disponible, accessible sur le portail du ministère de l'économie et des finances.
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Ou PARTIE IV B 1a) et 3) du DUME.- Le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Ou PARTIE IV B 2a) et 3) du DUME.Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : - La liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Le cas échéant : les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte. Ou PARTIE IV C 1b) du DUME.- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années Ou PARTIE IV C 8) du DUME ; pour le personnel d'encadrement fournir ce renseignement en plus du DUME.Pour les candidats dans l'impossibilité, en raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
Les présents marchés prévoient des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental détaillés à l'article 1.5.2 du CCAP commun à tous les lots. Par ailleurs, le soumissionnaire retenu doit s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité. Les obligations du titulaire en matière de lutte contre les discriminations sont précisées 6.6.5 du CCAP.
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
15 octobre 2019 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 7 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 17 octobre 2019 - 09:30
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Afin de prendre connaissance des contraintes relatives aux lieux de réalisation des prestations, les candidats au lot 3 doivent obligatoirement effectuer une visite au Jardin des Serres d'auteuil situé au 3, avenue de la Porte d'auteuil Paris (75016), ils doivent prendre rendez-vous avec la personne référente : M. Paul Guillou au 01 71 18 98 53 / 06 74 95 97 94. L'offre d'un soumissionnaire au lot 3 n'ayant pas procédé à la visite préalable obligatoire sera considérée comme irrégulière et sera éliminée.Les candidats sont autorisés à soumissionner aux 5 lots mais une règle de non cumul est instaurée entre les lots 1 et 2, dans les conditions définies à l'article 4.5 du Règlement de Consultation (Rc)
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, 75181, Paris Cedex 04, F, Téléphone : (+33) 01 44 59 44 00, Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, Fax : (+33) 01 44 59 46 46, Adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Avant la conclusion des contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 04.04.2014 (N° 358994).
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, 75181, Paris Cedex 04, F, Téléphone : (+33) 01 44 59 44 00, Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, Fax : (+33) 01 44 59 46 46
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
10 septembre 2019
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