Centrale des marchés
Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules Accords-cadre à bons de commande relatifs à la fourniture et à la livraison de pièces détachées et d'accessoires destinés au parc des véhicules légers et des poids lourds de la ville de Paris, hors...
Ville de Paris 75001Paris dfa-bm3@paris.fr
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Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5028081

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (22/11/19)
554183-2019
BOAMP (20/11/19)
19-173042

Département(s) de publication : 75
Annonce No 19-173042
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Ville de Paris, Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats - 7 avenue de la Porte d'Ivry, Point(s) de contact : Service Achat 3 " Espace Public" - Domaine matériel roulant (DILT et DPE), 75013, Paris, F, Courriel : dfa-bm3@paris.fr, Code NUTS : FR101
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.paris.fr
Adresse du profil acheteur : https://marches.maximilien.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autorité régionale ou locale
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Services généraux des administrations publiques

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules
Numéro de référence : 2018V12070920
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 34224000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Accords-cadre à bons de commande relatifs à la fourniture et à la livraison de pièces détachées et d'accessoires destinés au parc des véhicules légers et des poids lourds de la ville de Paris, hors engins de collecte et de nettoiement pour les marques RENAULT, PEUGEOT/CITROEN, TOYOTA, VOLKSWAGEN et MERCEDES, en cinq lots séparés.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Fourniture de pièces détachées et accessoires pour véhicules
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces détachées et accessoires pour véhicules RENAULT
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution : Paris ou proche banlieue
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de pièces détachées et accessoires pour les véhicules de marque RENAULT
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montants du marché sur sa durée ferme, soit 48 mois: 500 000 euros HT au minimum et 2 152 000 euros HT au maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du BPU ou du catalogue remisé aux quantités commandées et réellement exécutées.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces détachées et accessoires pour véhicules PEUGEOT/CITROEN
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution : Paris ou proche banlieue
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de pièces détachées et accessoires pour les véhicules de marque PEUGEOT/CITROEN
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montants du marché sur sa durée ferme, soit 48 mois: 750 000 euros HT au minimum et 3 235 000 euros HT au maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du BPU ou du catalogue remisé aux quantités commandées et réellement exécutées.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces détachées et accessoires pour véhicules TOYOTA
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution : Paris ou proche banlieue
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de pièces détachées et accessoires pour les véhicules de marque TOYOTA
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montants du marché sur sa durée ferme, soit 48 mois: 205 000 euros HT au minimum et 1 000 000 euros HT au maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du BPU ou du catalogue remisé aux quantités commandées et réellement exécutées.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces détachées et accessoires pour véhicules VOLKSWAGEN
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution : Paris ou proche banlieue
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de pièces détachées et accessoires pour les véhicules de marque VOLKSWAGEN
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montants du marché sur sa durée ferme, soit 48 mois: 25 000 euros HT au minimum et 333 000 euros HT au maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du BPU ou du catalogue remisé aux quantités commandées et réellement exécutées.
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pièces détachées et accessoires pour véhicules MERCEDES
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 34300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution : Paris ou proche banlieue
II.2.4)Description des prestations : Fourniture de pièces détachées et accessoires pour les véhicules de marque MERCEDES
II.2.5)Critères d'attribution
Prix :
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires : Montants du marché sur sa durée ferme, soit 48 mois: 100 000 euros HT au minimum et 614 000 euros HT au maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du BPU ou du catalogue remisé aux quantités commandées et réellement exécutées.

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2019/S 012-023368
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 20191130001045
Lot nº : 1
Intitulé : Pièces détachées pour véhicules RENAULT
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 2 octobre 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 5
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
RENAULT RETAIL GROUP - Établissement de Pantin, 13 avenue du Général Leclerc, 93500, Pantin, F, Code NUTS : FR106
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 2 152 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 00000000000000
Lot nº : 2
Intitulé : Pièces détachées et accessoires pour véhicules PEUGEOT/CITROEN
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 20191130001046
Lot nº : 3
Intitulé : Pièces détachées et accessoires pour les véhicules TOYOTA
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 2 octobre 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
MCA GOFLEX, 63 rue Jules Guesde, 92300, Levallois Perret, F, Code NUTS : FR105
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 1 000 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 20191130001047
Lot nº : 4
Intitulé : Pièces détachées et accessoires pour véhicules VOLKSWAGEN
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 2 octobre 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 2
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Mesnil Accessoires, 137 - 141 avenue Charles Floquet, 93150, Le Blanc Mesnil, F, Code NUTS : FR106
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 333 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 20191130001048
Lot nº : 5
Intitulé : Pièces détachées et accessoires pour véhicules MERCEDES
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 2 octobre 2019
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 1
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
MCA GOFLEX, 63 rue Jules Guesde, 92300, Levallois Perret, F, Code NUTS : FR105
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot : 614 000
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Le lot 2 a été déclaré sans suite par le pouvoir adjudicateur pour cause d'infructuosité et relancé dans le cadre de la consultation no 2019v12086860 (avis no 19-127640 publié au BOAMP le 22/08/2019 et avis no 2019/s 162-397854 publié au JOUE le 23/08/2019).Les contrats relatifs aux lots 1, 3, 4 et 5 résultant de la présente consultation sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante : Direction des Finances et des Achats - sous-Direction des achats - bureau des marchés 3 "Espace public", 7 avenue de la Porte d'ivry, 75013, Paris, en précisant le no et l'intitulé de la consultation ainsi que le lot concerné. Ils peuvent être contestés par tout tiers dans un délai de deux mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'état dans son arrêt du 4 avril 2014 (no 358994)
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, 75181, Paris Cedex 04, F, Téléphone : (+33) 1 44 59 44 00, Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, Fax : (+33) 1 44 59 46 46, Adresse internet : https://paris.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : À compter de la signature des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (no 358994).
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, 75181, Paris Cedex 04, F, Téléphone : (+33) 1 44 59 44 00, Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
18 novembre 2019
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