Centrale des marchés
F-Paris: Travaux de menuiserie II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: 2012 DA 9 et 2012 DA 9g 2011g12024320 marchés à bons de commande pour la maintenance et l'aménagement de bâtiment...
Ville de Paris 75000Paris
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

F-Paris: Travaux de menuiserie

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 68683

Date de clôture estimée : 21/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (31/03/12)
103620-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Paris
FRANCE
Ville de Paris
direction des achats - CSP 5 - 100 rue Réaumur DA - 95 avenue de France
75002
dabm4@paris.fr

Adresse(s) internet:

http://www.paris.fr

https://m13.paris.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Paris Cedex 13
FRANCE
Ville de Paris
direction des achats sous direction méthodes et ressources bureau des marchés
95 avenue de France
75639
dabm4@paris.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Paris Cedex 13
+33 171286063
FRANCE
https://m13.paris.fr
Ville de Paris
direction des achats sous direction méthodes et ressources bureau des marchés bureau n° 2001 - 2ème étage (retrait d'un badget d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est) (lundi au vendredi 9:30 - 12:00 et 14:00 - 16:00)
95 avenue de France
75639
dabm4@paris.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Paris Cedex 13
FRANCE
Ville de Paris
direction des achats sous direction méthodes et ressources bureau des marchés bureau n° 2001 2ème étage (retrait d'un badget d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est) (lundi au vendredi 9:30 - 12:00 et 14:00 - 16:00)
95 avenue de France
75639
dabm4@paris.fr


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
2012 DA 9 et 2012 DA 9g 2011g12024320 marchés à bons de commande pour la maintenance et l'aménagement de bâtiments pour la réalisation de travaux de menuiserie et de parquetage.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Exécution
Paris
FR101


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Marchés à bons de commande pour la maintenance et l'aménagement, d'une part, de bâtiments, à l'exception des édifices culturels et certains édifices civils gérés par le Bureau des édifices culturels et historiques (BECH) de la Direction des affaires culturelles (DAC), pour la réalisation de travaux de menuiserie intérieure et parquetage dont l'exécution relève du budget municipal ou du budget départemental, et d'autre part, des édifices cultuels et certains édifices civils gérés par le Bureau des édifices cultuels et historiques (BECH) de la Direction des affaires culturelles (DAC), et des bâtiments de la ville de Paris classés monuments historiques ou classés à l'inventaire supplémentaire pour la réalisation de travaux de menuiserie et parquetage dont l'exécution relève du budget municipal.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de menuiserie
45421000
II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Les marchés sont passés dans le cadre du groupement de commandes entre la ville et le département de Paris pour des fournitures, des travaux ou des prestations liées à la réalisation, à l'aménagement, à la maintenance ou au bon fonctionnement des locaux et équipements publics et privés, ainsi que de tout bâtiment non incorporé au domaine public ou au domaine privé dès lors que les prestations relèvent de la compétence de l'un ou l'autre des membres du groupement.
II.2.2)
Information sur les options
Options: oui
description de ces options: La durée du marché se définit comme suit: une première période de 24 mois, soit du 1.1.2013 jusqu'au 31.12.2014. Le présent marché est reconductible une fois tacitement. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.

II.2.3)
Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 1

II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
1)
Description succincte
Municipal et Départemental.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de menuiserie
45421000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Durée du marché 24 mois à compter du 1.1.2013 jusqu'au 31.12.2014 reconductible 1 fois dans les mêmes termes pour une période allant du 1.1.2015 jusqu'au 31.12.2016.
1)
Description succincte
Municipal et Départemental.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de menuiserie
45421000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Durée du marché 24 mois à compter du 1.1.2013 jusqu'au 31.12.2014 reconductible 1 fois dans les mêmes termes pour une période allant du 1.1.2015 jusqu'au 31.12.2016.
1)
Description succincte
Municipal et Départemental.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de menuiserie
45421000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Durée du marché 24 mois à compter du 1.1.2013 jusqu'au 31.12.2014 reconductible 1 fois dans les mêmes termes pour une période allant du 1.1.2015 jusqu'au 31.12.2016.
1)
Description succincte
Municipal et départemental.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de menuiserie
45421000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Durée du marché 24 mois à compter du 1.1.2013 jusqu'au 31.12.2014 reconductible 1 fois dans les mêmes termes pour une période allant du 1.1.2015 jusqu'au 31.12.2016.
1)
Description succincte
Municipal - édifices culturels et certains édifices civils gérés par le Bureau des édifices cultuels et historiques (BECH) de la Direction des affaires culturelles (DAC), et des bâtiments de la ville de Paris classés monuments historiques ou classés à l'inventaire supplémentaire.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de menuiserie
45421000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Durée du marché 24 mois à compter du 1.1.2013 jusqu'au 31.12.2014 reconductible 1 fois dans les mêmes termes pour une période allant du 1.1.2015 jusqu'au 31.12.2016.
1)
Description succincte
Municipal - édifices cultuels et certains édifices civils gérés par le Bureau des édifices culturels et historiques (BECH) de la Direction des affaires culturelles (DAC), et des bâtiments de la ville de Paris classés monuments historiques ou classés à l'inventaire supplémentaire.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Travaux de menuiserie
45421000
3)
Quantité ou étendue
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
5)
Information complémentaire sur les lots
Durée du marché 24 mois à compter du 1.1.2013 jusqu'au 31.12.2014 reconductible 1 fois dans les mêmes termes pour une période allant du 1.1.2015 jusqu'au 31.12.2016.
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
Constitution d'une garantie à première demande conditionnant le versement de l'avance.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Prestations financées par le budget de la ville et du département de Paris (ressources propres). Possibilité de céder ou nantir des créances résultant du (des) marché(s). Marché(s) traité(s) à prix unitaires révisables. Règlement par virement au compte du (des) titulaire(s). Délai global de paiement: celui fixé à l'article 98 du code des marchés publics. Versement d'une avance au(x) titulaire(s) du (des) marché(s). Versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter, pour les lots n° 1, 2, 3, 4, 5 et 6, plusieurs offres en agissant à la fois:
1° en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
2° en qualité de membres de plusieurs groupements.

III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère social et environnemental, détaillés dans le CCAP aux articles 1.5.1 et 1.5.2.

III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: À l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants:
— imprimé DC 1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants) dans sa dernière version mise à jour,
— documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat,
— imprimé DC 2 (déclaration du candidat) dans sa dernière version mise à jour, comportant les informations ci-dessous ou accompagné des documents ci-dessous.

III.2.2)
Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s): Pour les lots de 1 à 4 un chiffre d'affaires moyen annuel minimum de 2 700 000 EUR HT concernant les travaux objet du marché.
Pour les lots 5 et 6 un chiffre d'affaires moyen annuel minimumde 350 000 EUR HT concernant les travaux objet du marché.

III.2.3)
Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants qualibat 4312 ou équivalent pour les lots 1, 2, 3 et 4; qualibat 4343 et 4393 ou équivalent pour les lots 5 et 6. La preuve de la capacité du candidat pouvant toutefois être apportée par tout moyen telle que présentation d'une liste de travaux objet du présent marché, exécutés au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le lieu d'exécution, et le destinataire des travaux. Ces références peuvent être accompagnées d'attestations de maitres d'ouvrages ou de maîtres d'œuvre.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s):
Pour les lots de 1 à 4 qualibat 4312 ou équivalent. Un effectif de 16 personnes dans la qualification.
Pour les lots 5 et 6 qualibat 4343 et 4393 ou équivalent. Un effectif de 8 personnes au total dans les qualifications.

III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
2011G12024320
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
21.5.2012 - 16:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 240 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1)
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
https://m13.paris.fr/

sup
ère

Il est souhaité à l'appui de la candidature que le candidat remette le questionnaire relatif à la promotion de la diversité dans l'entreprise - démarche de progrès (annexe 2 au règlement de la consultation), dûment rempli.
Les montants minimum et maximum pour une période de 24 mois (2 ans) sont respectivement:
— lots 1 à 4 inclus départementaux sans minimum et un maximum de 500 000 EUR HT,
— lots 1 à 4 municipaux 800 000 EUR HT minimum et 2 400 000 EUR HT maximum,
— lots 5 et 6 municipaux 100 000 EUR HT minimum et 400 000 EUR HT maximum.
Le(s) candidat(s) retenu dans le cadre du ou des lot(s) devra s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité.
La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est du fait que la notion de l'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle du marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics.
Limitation du nombre de lots séparés attribués à un même candidat: compte tenu de la nature des marchés et de la concentration de la quasi totalité des prestations sur les seules périodes des congés scolaires, et aussi afin d'assurer la continuité des prestations en cas de défaillance d'un titulaire, un candidat ne pourra être attributaire:
— de plus d'un lot parmi les lots 1 à 4,
— de plus d'un lot parmi les lots 5 et 6.
L'attribution se fera par ordre croissant des lots.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Paris Cedex 04
+33 144594646
+33 144594400
FRANCE
Tribunal administratif de Paris
7 rue de Jouy
75181
greffe.ta-paris@juradm.fr
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Paris Cedex 04
+33 144594646
+33 144594400
FRANCE
Tribunal administratif de Paris
7 rue de Jouy
75181
greffe.ta-paris@juradm.fr
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
26.3.2012
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00