Centrale des marchés
F-Paris: Papier et carton traités II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur: 2012 DAC 90 - matériels et produits destinés au conditionnement, conservation, exposition, restauration, au trans...
Ville de Paris 75000Paris
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F-Paris: Papier et carton traités

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Marché public ou privé
Référence du marché : 67208

Date de clôture estimée : 21/05/12
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (30/03/12)
102118-2012
I.1)
Nom, adresses et point(s) de contact
Paris
FRANCE
Ville de Paris
CSP2: fournitures et services, Pôle service aux parisiens et économie et social - domaine fournitures pour équipements publics
100 rue Réaumur
75002

Adresse(s) internet:

http://www.paris.fr

https://m13.paris.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Paris Cedex 13
FRANCE
https://m13.paris.fr/
Ville de Paris - DA - bureau des marchés
95 avenue de France
75639
dabm2@paris.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
Paris Cedex 13
+33 171286063
FRANCE
Ville de Paris - dA - bureau des marché - bureau n° 2001 (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est, 2ème étage)
du lundi au vendredi, 9:30 - 12:00 et 14:00 - 16:00
95 avenue de France
75639
bmtransv@paris.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées:
Paris Cedex 13
+33 171286063
FRANCE
https://m13.paris.fr/
Ville de Paris - DA - bureau des marché - bureau n° 2001 (retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est, 2ème étage)
du lundi au vendredi, 9:30 - 12:00 et 14:00 - 16:00
95 avenue de France
75639
bmtransv@paris.fr


I.2)
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3)
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4)
Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1)
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
2012 DAC 90 - matériels et produits destinés au conditionnement, conservation, exposition, restauration, au transport et à l'entretien des oeuvres patrimoniales des bibliothèques et musées de la Ville de Paris.
II.1.2)
Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Paris.
Paris
FR101


II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L’avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l’accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Durée de l’accord-cadre

Durée en mois: 48

II.1.5)
Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Marchés à bons de commande pour la fourniture de matériels et de produits façonnés ou non façonnés, adaptés au conditionnement, à la conservation, au stockage, à la communication, au transport, à l'exposition, à la restauration, au dépoussiérage, à l'entretien et au contrôle climatique des oeuvres des collections patrimoniales de la Ville de Paris, principalement pour les bibliothèques et musées (8 lots séparés).
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Papier et carton traités
30197600

Produits en plastique
19520000

Instruments de contrôle de propriétés physiques
38400000

Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc
19000000


II.1.7)
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8)
Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9)
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2)
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale:
Seuils des 8 lots cumulés sur toute la durée du marché: minimum: 335 000 EUR HT et maximum: 1 025 000 EUR HT.
II.2.2)
Information sur les options
Options: non
II.2.3)
Reconduction
II.3)
Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte
Contenants, dont classeurs et boîtes classeurs, à base de carton neutre ou permanent.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Papier et carton traités
30197600
3)
Quantité ou étendue
Pour 4 ans ferme: montants minimum: 50 000 EUR HT et maximum: 160 000 EUR HT.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Contenants et plaques diverses en polypropylène extrudé.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits en plastique
19520000
3)
Quantité ou étendue
Pour la durée de 4 ans ferme: montants minimum: 40 000 EUR HT et maximum: 120 000 EUR HT.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Papiers neutres et permanents en rouleau, en feuilles et façonnés, cartes et cartons.
Neutres et permanents.

2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Papier et carton traités
30197600
3)
Quantité ou étendue
Pour la durée de 4 ans ferme: montants minimum: 45 000 EUR HT et maximum: 140 000 EUR HT.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Polyester et polypropylène neutres transparents, en rouleaux, en feuilles ou façonnés.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits en plastique
19520000
3)
Quantité ou étendue
Pour la durée de 4 ans ferme: montants minimum: 60 000 EUR HT et maximum: 180 000 EUR HT.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Boîtes et boîtes classeurs à base de carton permanent, cartons, destinées au conditionnement, à la communication et au montage des photographies.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Papier et carton traités
30197600
3)
Quantité ou étendue
Pour la durée de 4 ans ferme: montans minimum: 55 000 EUR HT et maximum: 170 000 EUR HT.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Petits matériels destinés à la restauration, au montage et à la manipulation des oeuvres.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits en plastique
19520000
3)
Quantité ou étendue
Pour la durée de 4 ans ferme: montant minimum: 40 000 EUR HT et maximum: 120 000 EUR HT.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Matériels et appareils destinés au contrôle de l'environnement des documents et à l'éclairage muséal.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Instruments de contrôle de propriétés physiques
38400000
3)
Quantité ou étendue
Pour la durée de 4 ans ferme: montants minimum: 25 000 EUR HT et maximum: 70 000 EUR HT.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
1)
Description succincte
Matériels et accessoires en matière souple, en tissu neutre pour la présentation, le transport, l'exposition d'objets fragiles.
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc
19000000
3)
Quantité ou étendue
Pour la durée de 4 ans ferme: montants minimum: 20 000 EUR HT et maximum: 65 000 EUR HT.
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 48 (à compter de la date d’attribution du marché)
5)
Information complémentaire sur les lots
III.1)
Conditions relatives au contrat
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés:
Constitution d'une garantie à première demande conditionnant le versement de l'avance. Caution personnelle et solidaire pouvant se subsituer, si le pouvoir adjudicateur ne s'y oppose pas, à la garantie à première demande. Fournitures garanties contre les vices cachés.
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
Prestations financées par le budget d'investissement et de fonctionnement de la Ville de Paris (ressources propres). Possibilité de céder ou nantir des créances résultant des marchés. Marchés traités à prix unitaires. Prix révisables. Règlement par virement au compte des titulaires. Délai global de paiement: celui fixé à l'article 98 du code des marchés publics. Versement d'une avance aux titulaires des marchés. Versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. Dans le cas où le marché est conclu avec un groupement conjoint: pour l'exécution du marché, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
III.1.4)
Autres conditions particulières
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractères environnemental, détaillés à l'article 1.5.2 du CCAP.

III.2)
Conditions de participation
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm

Documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat;
http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.ht

Et comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

III.2.2)
Capacité économique et financière
III.2.3)
Capacité technique
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés
III.3)
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession
III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service
IV.1)
Type de procédure
IV.1.1)
Type de procédure
Ouverte
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer
IV.1.3)
Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogue
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier non
IV.2)
Critères d’attribution
IV.2.1)
Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif
IV.2.2)
Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3)
Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
2011V12005170
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
21.5.2012 - 16:00
IV.3.5)
Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8)
Modalités d’ouverture des offres
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres: non
VI.1)
Renouvellement
VI.2)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3)
Informations complémentaires
www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/

Echantillons exigés au titre de l'offre: la liste des échantillons à fournir pour les lots 1 à 6 est indiquée à l'annexe 9 du règlement de consultation. Ils sont à déposer pour la même date et heure limite des offres, à l'adresse suivante: direction des affaires culturelles - hôtel d'albret - bureau de l'action administrative - bureau E45 - 31 rue des Francs-Bourgeois, 75004 Paris, FRANCE.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.3.2012.

VI.4)
Procédures de recours
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours
Paris Cedex 04
+33 144594646
+33 144594400
FRANCE
Tribunal administratif de Paris
7 rue de Jouy
75181
greffe.ta-paris@juradm.fr
VI.4.2)
Introduction des recours
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Paris Cedex 04
+33 144594646
+33 144594400
FRANCE
Tribunal administratif de Paris
7 rue de Jouy
75181
greffe.ta-paris@juradm.fr
VI.5)
Date d’envoi du présent avis:
28.3.2012
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