Centrale des marchés
exploitation et maintenance des installations de génie climatique d'équipements municipaux en cinq lots 75 prestation d'exploitation et de maintenance d'installations de génie climatique d'équipements municipaux à Paris lieu : direction du patrimoine et de l'architecture - section technique de l'é...
Ville de Paris 75012Paris morgane.ponchel@paris.fr 0171270099
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Exploitation et maintenance des installations de génie climatique d'équipements municipaux en cinq lots

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 945321

Date de clôture estimée : 12/03/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (18/02/14)
55806-2014
JOUE (25/01/14)
27914-2014
BOAMP (24/01/14)
14-11552

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Paris, direction du patrimoine et de l'architecture - section technique de l'énergie et du génie climatique - 193 rue de Bercy - tour Gamma A 193 rue de Bercy - tour Gamma A, contact : le chef de la STEGC, à l'attention de M. Chouard Philippe, F-75012 Paris. Tél. : (+33) 1 71 27 00 00. E-mail : morgane.ponchel@paris.fr. Fax : (+33) 1 71 27 00 99.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://m13.paris.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Ville de Paris - Direction du Patrimoine et de l'Architecture, 193, rue de Bercy - tour Gamma A - 10ème étage, contact : section Technique de l'energie et du Génie Climatique, à l'attention de Mme Ponchel Morgane, F-75012 Paris. Tél. : (+33) 1 71 27 00 00. Fax : (+33) 1 71 27 00 99

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Ville de Paris - Direction du Patrimoine et de l'Architecture, 98, quai de la Râpée, contact : bureau des Affaires Juridiques et des Marchés / Bureau du rez-de-chaussée - de 9h à 12h00 et de 13h00 à 16h, à l'attention de Mme Magania Hélène, F-75570 Paris Cedex 12. Tél. : (+33) 1 43 47 82 27. E-mail : helene.magania@paris.fr. Fax : (+33) 1 43 47 81 25

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Ville de Paris - Direction du Patrimoine et de l'Architecture, 98, quai de la Râpée, contact : bureau des Affaires Juridiques et des Marchés / Bureau du rez-de-chaussée - de 9h à 12h00 et de 13h00 à 16h, à l'attention de Mme Magania Hélène, F-75570 Paris Cedex 12. Tél. : (+33) 1 43 47 82 27. E-mail : helene.magania@paris.fr. Fax : (+33) 1 43 47 81 25
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale

Autre : bâtiment.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
exploitation et maintenance des installations de génie climatique d'équipements municipaux en cinq lots.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 01 Services d'entretien et de réparation.
Code NUTS , FR10, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 48.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : le présent appel d'offres est lancé en 5 lots. Chaque lot fait l'objet d'un marché distinct. Le montant maximum annuel des prestations sur bons de commande de chaque marché est fixé à 300 000 EUR (H.T.). Le montant minimum annuel des prestations sur bons de commande de chaque marché est fixé à 75 000 EUR (H.T.).
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la consultation a pour objet l'exploitation et la maintenance d'installations de génie climatique d'équipements municipaux en cinq lots. Chaque lot fait l'objet d'un marché distinct. Les marchés sont à prix mixtes : pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie à bons de commande. Les prestations de conduite et d'entretien sont traitées forfaitairement. Les travaux de gros entretien, d'amélioration d'installations et l'exploitation d'installations nouvelles feront l'objet de bons de commandes.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50720000, 50730000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : les marchés sont à prix mixtes : pour partie à prix global et forfaitaire et pour partie à bons de commande en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Le montant maximum annuel des prestations sur bons de commandes de chaque marché est fixé à 300 000 EUR (H.T.). Le montant minimum annuel des prestations sur bons de commandes de chaque marché est fixé à 75 000 EUR (H.T.).
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : chaque marché d'une durée de 12 mois pourra être reconduit dans les mêmes termes au maximum trois fois dans la limite de 48 mois.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 12(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Ecoles 1er degré Secteur Nord
1) Description succincte :
Le lot n°1 concerne les écoles du 1er degré des 1er, 2ème, 3ème, 4ème, 8ème, 9ème, 10ème, 11ème, 17ème, 18ème, 19ème et 20ème arrondissements.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50720000, 50730000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le marché d'une durée de 12 mois pourra être reconduit dans les mêmes termes au maximum trois fois dans la limite de 48 mois.
Lot n° 2

Intitulé : Ecoles 1er degré Secteur Sud
1) Description succincte :
Le lot n°2 concerne les écoles du 1er degré des 5ème, 6ème, 7ème, 12ème, 13ème, 14ème, 15ème et 16ème arrondissements.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50720000, 50730000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le marché d'une durée de 12 mois pourra être reconduit dans les mêmes termes au maximum trois fois dans la limite de 48 mois.
Lot n° 3

Intitulé : Divers équipements Secteur Nord-ouest
1) Description succincte :
Le lot n°3 concerne les divers équipements des 1er, 2ème, 8ème, 9ème, 16ème, 17ème, 18ème arrondissements et départements limitrophes.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50720000, 50730000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le marché d'une durée de 12 mois pourra être reconduit dans les mêmes termes au maximum trois fois dans la limite de 48 mois.
Lot n° 4

Intitulé : Divers équipements Secteur Nord-Est
1) Description succincte :
Le lot n°4 concerne les divers équipements des 3ème, 4ème, 10ème, 11ème, 12ème, 19ème et 20 ème arrondissements et départements limitrophes.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50720000, 50730000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le marché d'une durée de 12 mois pourra être reconduit dans les mêmes termes au maximum trois fois dans la limite de 48 mois.
Lot n° 5

Intitulé : Divers équipements Secteur Sud
1) Description succincte :
Le lot n°5 concerne les divers équipements des 5ème, 6ème, 7ème, 13ème, 14ème et 15ème arrondissements et départements limitrophes.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50720000, 50730000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le marché d'une durée de 12 mois pourra être reconduit dans les mêmes termes au maximum trois fois dans la limite de 48 mois.
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Avance et retenue de garantie dans les conditions prévues au contrat.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur les ressources propres du Budget de fonctionnement de la Ville de Paris et par emprunt sur le Budget d'investissement de la Ville de Paris. Paiement direct. Prix global et forfaitaire pour les prestations de conduite et d'entretien. Taux horaire de main d'oeuvre, rabais sur tarif public, coefficient de vente sur prix net d'achat, pour les travaux de gros entretien et d'amélioration sur bons de commandes. Prix unitaires pour les prestations d'exploitation sur bons de commande. Prix global et forfaitaire, prix unitaires et taux horaire de main d'oeuvre révisables.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat individuel ou le groupement devra obligatoirement produire la Dc1 dans sa dernière version mise à jour dûment remplie, datée et signée et le candidat individuel ou chaque membre du groupement devra produire également la Dc2 renseignée dans ses rubriques a, b, c, d, e le cas échéant, et G.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat individuel ou chaque membre du groupement devra(ont) produire la Dc2 renseignée en rubrique D en précisant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services ou travaux objet du marché réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la Dc2 devra être accompagnée des documents suivants :
Le candidat devra fournir une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ainsi qu'une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marché de même nature.
Le candidat présentera également une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons ou prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou déclaration de l'opérateur économique.
Le candidat pourra produire également des certificats de qualifications professionnelles (Qualibat, Qualifelec ou équivalent).
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2013V21019910.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 12 mars 2014, à 12:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
12 mars 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises.
Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature, il doit les mentionner dans son formulaire Dc2 (rubrique E) et produire, pour chacun d'eux, les mêmes documents et informations que ceux qui sont exigés de lui pour justifier de ses capacités, ainsi qu'un engagement écrit de chacun d'eux justifiant qu'il dispose de leurs capacités pour l'exécution des prestations.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 janvier 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voir les articles L. 551-1 à 23 du code de justice administrative.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 janvier 2014.

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous