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Diagnostic et formation portant sur la prévention des stéréotypes sexués dans les établissements d'accueil de petite enfance de la Ville de Paris Diagnostic et formation portant sur la prévention des stéréotypes sexués dans les établissements d'accueil de petite enfance de la Ville de Paris. diagnostic et formation portant sur la prévention ...
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Diagnostic et formation portant sur la prévention des stéréotypes sexués dans les établissements d'accueil de petite enfance de la Ville de Paris

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Marché public ou privé
Référence du marché : 743722

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (26/06/13)
13-115908
Avis de marché
Département de publication : 75
Annonce No 13-115908
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Paris - DFPE.
 Correspondant : Mme Laurence Pradayrol-Lemousy, Ville de Paris_Dfpe, 8-10 avenue ledru-rollin 94-96 quai de la Râpée 75570 Paris Cedex 12tél. : 01-43-47-73-92télécopieur : 01-43-47-77-10courriel : dfpepolepassationmarches@paris.fr adresse internet : http://www.paris.fr.

Objet du marché : diagnostic et formation portant sur la prévention des stéréotypes sexués dans les établissements d'accueil de petite enfance de la Ville de Paris.

Caractéristiques principales : 
diagnostic et formation portant sur la prévention des stéréotypes sexués dans les établissements d'accueil de petite enfance de la Ville de Paris
Refus des variantes.

Durée du marché ou délai d'exécution : 14 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : prestations financées par le budget de la Ville de Paris (ressources propres) Possibilité de céder ou nantir des créances résultant du marché.marché traité à prix global et forfaitaire . Prix fermes pour toute la durée du marché . Règlement par virement au compte du (des) titulaire(s). Versement d'un acompte de 30%du montant initial (T.T.C.) du marché après la remise du rapport intermédiaire.
Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix forfaitaire : 40 %;
     - mise à disposition des moyens de réalisation des prestations : 45 %;
     - calendrier et phasage de l'étude : 15 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des candidatures : 20 août 2013, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2013V30011800.

Renseignements complémentaires : le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante : https://m13.paris.fr/.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26 juin 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Ville de Paris_DFPE.
 Correspondant : Mme Laurence Pradayrol-Lemousy,  8-10 avenue Ledru-Rollin,  75570 Paris Cedex 12, tél. : 01-43-47-73-92, courriel : dfpepolepassationmarches@paris.fr.
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