Centrale des marchés
Accord-cadre relatif à la fourniture d'emballages et d'éléments de manutention pour la livraison de végétaux du Centre de Production Horticole de la Ville de Paris (CPH) en trois lots séparé Accord-cadre relatif à la fourniture d'emballages et d'éléments de manutention pour la livraison de végétaux du Centre de Production Horticole de la Ville de Paris (CPH) en trois lots séparés. de...
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Accord-cadre relatif à la fourniture d'emballages et d'éléments de manutention pour la livraison de végétaux du Centre de Production Horticole de la Ville de Paris (CPH) en trois lots séparé

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3603031

Date de clôture estimée : 15/05/18
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (13/04/18)
18-51215
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 75
Annonce No 18-51215
Fournitures
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Paris.
 Correspondant :  Domaine entretien de l'espace public DFA Csp3, 07, avenue de la porte d'ivry 75013 Paris, courriel : DFA-CSP3-MARCHE@paris.fr adresse internet : http://www.paris.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : https://marches.maximilien.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : accord-Cadre relatif à la fourniture d'emballages et d'éléments de manutention pour la livraison de végétaux du Centre de Production Horticole de la Ville de Paris (Cph) en trois lots séparés.
Type de marché de fournitures :  achat.
CPV - Objet principal : 44619500
Objets supplémentaires : 44143000
19520000
44619100.
Lieu de livraison : .
Code NUTS : -FR101.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

fourniture d'emballages et d'éléments de manutention pour la livraison de végétaux du Centre de Production Horticole de la Ville de Paris (Cph) en 3 lots séparés
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marché à prix unitaires d'une durée de 48 mois fermes avec :
Pour le lot 1, un montant minimum de 25 000 euros (H.T.) et maximum de 65 000 euros Ht,
Pour le lot 2, un montant minimum de 5 000 euros (H.T.) et maximum de 30 000 euros Ht,
Pour le lot 3, un montant minimum de 50 000 euros (H.T.) et maximum de 120 000 euros (H.T.).
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget de fonctionnement de la ville de Paris. Le titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Il est prévu le versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées. Il s'agit d'un marché traité à prix unitaires. Règlement par virement au compte du titulaire. Délai global de paiement : trente jours maximum conformément à l'article 1er du décret no2013- 269 du 29 mars 2013.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature soit à partir des formulaires Dc1 et Dc2 " déclaration du soumissionnaire " dans leur dernière version disponible accessible sur le portail du Ministère de l'économie et des finances, soit à partir du Document unique de marché européen (" dume "). Les soumissionnaires peuvent réutiliser un document unique de marché européen qui a déjà été utilisé dans une procédure antérieure, à condition de confirmer que les informations qui y figurent sont toujours valables et que ces informations sont adaptées aux exigences de l'acheteur.
Situation juridique - références requises : a l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants :
- lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants ou formulaire Dc1 (téléchargeable à partir du lien http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics) ou équivalent, dûment complété ;
- déclaration du candidat ou formulaire Dc2 (téléchargeable à partir du lien http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics) ou équivalent, dûment complété.
Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet de la consultation, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles, ou partie iv b 1a), 2a) et 3) du DUME
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des principales prestations de même nature réalisées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, ou partie iv c 1b) du Dume.
Déclaration concernant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années, ou partie iv c 8) du Dume.
Pour les soumissionnaires dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire les listes de références susmentionnées, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.

Marché réservé : non.

La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 mai 2018, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2018V12056690.

Renseignements complémentaires : le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante : https://marches.maximilien.fr . Les candidats peuvent envoyer une réponse par voie électronique à l'adresse susmentionnée. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse : www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils doivent initialement opter pour un envoi soit sur support papier soit par voie électronique.
le lundi 30 avril 2018 et le vendredi 11 mai 2018, les locaux du 7 avenue de la Porte d'ivry 75013 Paris ne seront pas ouverts au public en raison d'une fermeture exceptionnelle. Aucun dépôt de plis papier sur place ne sera possible pendant ce jour. Seules les transmissions postales et remises dématérialisées seront acceptées.
nous vous invitons à privilégier les dépôts électroniques.
pour connaître plus précisément lesmodalités de dépôt, se référer au règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 13 avril 2018.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats.
 Correspondant :  Bureau des marchés,  accueil RDC, 7 avenue de la Porte d'ivry. Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi de 9h30 à 12h,  75013 Paris,  adresse internet : https://marches.maximilien.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats.
 Correspondant :  Domaine entretien de l'espace public dfa csp 3,  7, avenue de la porte d'ivry,  75013 Paris, , courriel : dfa-csp3-marche@paris.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04, tél. : 01-44-59-44-00, courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, télécopieur : 01-44-59-46-46.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04, tél. : 01-44-59-44-00, courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, télécopieur : 01-44-59-46-46.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - fourniture de palls-box et rolls en bois.
Fourniture de palls-box, rolls en bois et box à sapins longs. Ces contenants ont vocation à être réutilisables et devront résister à plusieurs transports
Durée :  48 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 44143000
Objets supplémentaires : 44619500.
Mots descripteurs : Conditionnement

Lot(s) 2. - fourniture de cagettes et palettes en bois.
Fourniture de cagettes et palettes en bois. Ces contenants sont à usage unique pour transporter des petits végétaux
Durée :  48 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 44619500
Objets supplémentaires : 44143000
44619100.
Mots descripteurs : Conditionnement

Lot(s) 3. - fourniture de caisses de livraison en plastique et éléments de manutention.
Fourniture de caisses de livraison en plastique et éléments de manutention (caisses, palette en plastique, bacs à bec, chariots). Les caisses doivent être identiques ou compatibles avec celles utilisées actuellement par le CPH et servir pour un grand nombre de transports
Durée :  48 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 19520000
Objets supplémentaires : 44619100.
Mots descripteurs : Conditionnement
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