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A proximité de Paris 75000 Paris
Acheteur : CCCA-BTP
ROCARD JUSTINE/ PRIEUR-LAURENT ROMUALD
19 rue du Père Corentin
75680 Paris cedex14
Tel : (+33) 1-40-64-26-00
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 17/01/2024  
Secteurs d'activité
Conseil en affaires et en gestion et services connexes.

Accompagnement à la mise à jour de la cartographie des risques et au déploiement du contrôle interne

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 22/12/2023
BOAMP - 23-179243

Département(s) de publication : 75
Annonce No 23-179243
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
CCCA-BTP
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
77568322000104
Ville :
Paris Cedex14
Code Postal :
75680
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 75

Section 2 : Communication

Lien vers le profil d'acheteur :
https://ccca-btp.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_7227_986454.html
Identifiant interne de la consultation :
P2024.10
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Rocard Justine/ Prieur-Laurent Romuald
Adresse mail du contact :
r.prieur-laurent@ccca-btp.fr
Numéro de téléphone du contact :
+33 140642600

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
- Déclaration d'intention de soumissionner (DC1- imprimé dernière version ou forme libre ou DUME)- Documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager l'entreprise (il s'agit par exemple de l'extrait K-bis de l'entreprise et d'une délégation de pouvoir si la personne qui signe le marché n'est pas le dirigeant indiqué sur le K-bis)- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
-Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
- Liste des principales prestations similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat- Les CV et certificats de formation des moyens humains déployés
Technique d'achat :
Sans objet
Date et heure limite de réception des plis :
17 janvier 2024 - 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Critères d'attribution :

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Accompagnement à la mise à jour de la cartographie des risques et au déploiement du contrôle interne
Code CPV principal
Descripteur principal : 79400000
Type de marché :
Services
Description succincte du marché :
La consultation a pour objet la contractualisation d'une prestation pour l'accompagnement à la mise à jour de la cartographie des risques et l'aide au déploiement du contrôle interne avec la structuration des éléments de maitrise
Lieu principal d'exécution du marché :
Paris
Durée du marché (en mois) :
24
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Mots descripteurs : Etude, Prestations de services

Section 5 : Lots

Ce bloc n'est pas accessible car l'objet n'est pas alloti.

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Marché à prix mixte avec une partie forfaitaire et une partie à prix unitaire
Date d'envoi du présent avis :
22 décembre 2023