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75 travaux de dépollution du site tir aux pigeons, paris xvième à Paris 75 travaux de dépollution du site tir aux pigeons, paris xvième à Paris travaux de dépollution du site Tir aux Pigeons, Paris Xvième. ville : Paris Cedex 13, code_postal : 75639 lieu : 95, av...
Ville de Paris 75639Paris
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75 travaux de dépollution du site tir aux pigeons, paris xvième à Paris

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Marché public ou privé
Référence du marché : 123670

Date de clôture estimée : 16/07/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (05/06/12)
12-108571
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Paris.
Correspondant : Direction des Espaces Verts et de l'environnement, Service du paysage et de l'aménagement, 103 avenue de France DA - 95 avenue de France, 75639 Paris Cedex 13, adresse internet : http://www.paris.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://m13.paris.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : travaux de dépollution du site Tir aux Pigeons, Paris Xvième.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 90732300
Objets supplémentaires : 45112340.

Lieu d'exécution : paris.

Code NUTS : FR101.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
la Direction des Espaces Verts et de l'environnement (Deve) de la Ville de Paris, souhaite procéder au réaménagement du Cercle du Bois de Boulogne (Paris Xvième). Avant cela, il est nécessaire de procéder à la dépollution des sols et des sédiments du site du Tir aux Pigeons, qui est impacté par des métaux, principalement du plomb, et secondairement, par des hydrocarbures aromatiques polycycliques (Hap)
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les prestations incluses dans ce marché sont : l'excavation des terres pour une quantité totale d'environ 3500 m3 ; la mise en décharge (après tri) des terres polluées en les répartissant dans les bonnes catégories de traitement (ISDND et Isdd) ; l'excavation des boues des deux lacs pour un volume d'environ 1200 m3 de boue incluant l'usage éventuel de floculant ou autre produit chimique permettant d'améliorer les caractéristiques des boues ; le traitement de ces boues en les répartissant dans les bonnes catégories de traitement (ISDND et Isdd) ; le curage des lacs ; la mise en place de terre végétale sur l'ensemble des parties décaisser (pour un volume d'environ 4500 m3 ).

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : non.

Cautionnement et garanties exigés : une retenue de 5 % sera appliquée sur le montant du marché. Elle pourra être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou, si les deux parties en sont d'accord, par une caution personnelle et solidaire, dans les conditions prévues par le code des marchés publics. Versement d'une avance dans les conditions de l'article 87 du code des marchés publics en contrepartie d'une garantie à première demande ou si les deux parties en sont d'accord d'une caution personnelle et solidaire garantissant la moitié du remboursement de cette avance.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les dépenses effectuées au titre du présent marché seront imputées sur le budget d'investissement de la Ville. Le marché est traité à prix global et forfaitaire, révisable. Le titulaire pourra céder ou nantir les créances résultant du marché. Il est prévu le versement d'acomptes. Le règlement du marché sera effectué conformément aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les candidats sont informés que le marché sera conclu avec un candidat individuel ou un groupement solidaire. Si le candidat retenu s'est présenté sous la forme d'un groupement conjoint, il devra obligatoirement modifier la forme de son groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 1.5.2 du CCAP.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : a l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants.

Situation juridique - références requises : imprimé Dc1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) dans sa dernière version mise à jour, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires ; Documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat ; Imprimé Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans sa dernière version mise à jour, disponible à la même adresse que le Dc1, comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants.

Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours du dernier exercice disponible.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Présentation d'une liste des de 10 travaux pertinents exécutés au cours des cinq dernières années appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, indiquant le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisant s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin (pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste susmentionnée, il est demandé de fournir l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise).

Marché réservé : non.

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 16 juillet 2012, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2012V12009310.

Renseignements complémentaires : une visite préalable du site est obligatoire, dont les modalités sont précisées à l'article 4 du règlement de la consultation. La durée du marché court à compter de sa date de notification au titulaire jusqu'au décompte général et définitif (sans réserve). Les candidats peuvent présenter une ou des propositions supplémentaires, VARIANTES, dérogeant aux dispositions techniques prévues au dossier de consultation à la condition de respecter le programme des travaux. Les candidats devront obligatoirement présenter une " offre de base " conforme aux exigences des documents du DCE. La variante porte sur la méthode d'extraction et d'élimination des boues des lacs. La date de conclusion du contrat, ainsi que les modalités de sa consultation dans les conditions prévues par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 modifiée, seront précisées dans un avis spécifique librement consultable, sans identification préalable, à l'adresse https://m13.paris.fr.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/.

Date limite d'obtention : 16 juillet 2012, à 16 heures.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : la proposition peut être envoyée par courrier ou déposée sur place, ou être transmise par voie électronique à l'adresse https://m13.paris.fr. L'attention des candidats est attirée sur le fait qu'ils doivent initialement opter pour un envoi soit sur support papier, soit par voie électronique.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 31 mai 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Bureau des marchés.
Correspondant : Ville de Paris Direction des achats 95 avenue de France (Bureau n°2001 - 2e étage - retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est - du lundi au vendredi - de 9h30 à 12h et de 14h à 16h), 75639 Paris Cedex 13, adresse internet : https://m13.paris.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Bureau des marchés (en précisant le n° de la consultation 2012V12009310).
Correspondant : Direction des achats Ville de Paris 95, avenue de France, 75639 Paris Cedex 13, courriel : dabm3@paris.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Bureau des marchés.
Correspondant : Ville de Paris Direction des achats 95 avenue de France (Bureau n°2001 - 2e étage - retrait d'un badge d'accès à l'accueil, prendre les ascenseurs est - du lundi au vendredi - de 9h30 à 12h et de 14h à 16h), 75639 Paris Cedex 13, tél. : 01-71-28-60-63, courriel : bmtransv@paris.fr, adresse internet : https://m13.paris.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy, 75181 Paris Cedex 04, tél. : 01-44-59-44-00, courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, télécopieur : 01-44-59-46-46.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy, 75181 Paris Cedex 04, tél. : 01-44-59-44-00, courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, télécopieur : 01-44-59-46-46

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