Centrale des marchés
75 sondages géotechniques et d'études de pollution des sols, relevant du budget municipal et départemental pour la réalisation, l'aménagement et la maintenance des bâtiments, pour la ville de Paris 75 sondages géotechniques et d'études de pollution des sols, relevant du budget municipal et départemental pour la réalisation, l'aménagement et la maintenance des bâtiments, pour la ville de Paris...
Ville de Paris 75639Paris dabm4@paris.fr
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75 sondages géotechniques et d'études de pollution des sols, relevant du budget municipal et départemental pour la réalisation, l'aménagement et la maintenance des bâtiments, pour la ville de Paris

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Marché public ou privé
Référence du marché : 123992

Date de clôture estimée : 23/07/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (05/06/12)
12-108249

Services

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Paris, direction des Achats, Sous Direction des Méthodes et Ressources-Point de contact : Bureau des Marchés . Adresse postale : 95 avenue de France DA - 95 avenue de France, F-75639 Paris Cedex 13. E-mail : dabm4@paris.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://paris.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://m13.paris.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Ville de Paris- Direction des Achats, Sous Direction des Méthodes et Ressources-, 95 avenue de France, contact : bureau des Marchés, F-75639 Paris Cedex 13. E-mail : dabm4@paris.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Ville de Paris- Direction des Achats, Sous Direction des Méthodes et Ressources-, 95 avenue de France, contact : bureau des Marchés - bureau n°2001 (2ème étage) - (retrait d'un badge d'accès à l'accueil du RDC puis prendre les ascenseurs Est).Horaires d'ouverture : Lundi au Vendredi, de 9h30 à 12h et de 14h à 16h, F-75639 Paris Cedex 13. Tél. : (+33) 1 71 28 60 63. E-mail : bmtransv@paris.fr. URL : https://m13.paris.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Ville de Paris- Direction des Achats, Sous Direction des Méthodes et Ressources-, 95 avenue de France, contact : bureau des Marchés - bureau n°2001 (2ème étage) - (retrait d'un badge d'accès à l'accueil du RDC puis prendre les ascenseurs Est). Horaires d'ouverture : Lundi au Vendredi, de 9h30 à 12h et de 14h à 16h, F-75639 Paris Cedex 13. Tél. : (+33) 1 71 28 60 63. E-mail : bmtransv@paris.fr. URL : https://m13.paris.fr

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 12 Services d'architecture ; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie ; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère ; services connexes de consultations scientifiques et techniques ; services d'essais et d'analyses techniques.
Code NUTS : FR101.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
marchés à bons de commande de prestations de sondages géotechniques et d'études de pollution des sols, relevant du budget municipal et départemental, dans le cadre du groupement de commande pour la réalisation, l'aménagement et la maintenance des bâtiments, en 3 lots séparés.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
71332000, 90732600.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : les lots 1 et 2 donneront chacun lieu à deux actes d'engagement, l'un municipal, l'autre départemental. Le lot 3 est quant à lui uniquement départemental. Les montants minimum et maximum, pour chaque lot, sont :
Pour le lot 1, par période de 20 mois : seuils globaux : 600 000 euro(s) (H.T.) / 1 960 000 euro(s) (H.T.). Les seuils sont répartis comme suit :
Ville : Montant minimum : 600 000 euro(s) HT- montant maximum : 1 800 000 euro(s) Ht
Département : Montant minimum : sans minimum- montant maximum : 160 000 euro(s) Ht
Pour le lot 2 , par période de 20 mois : seuils globaux : 500 000 euro(s) (H.T.) / 1 640 000 euro(s) (H.T.). Les seuils sont répartis comme suit :
Ville : Montant minimum : 500 000 euro(s) HT- montant maximum : 1 500 000 euro(s) Ht
Département : Montant minimum : Sans minimum - montant maximum : 140 000 euro(s) Ht
Pour le lot 3, par période de 1 an : Montant minimum : 100 000 euro(s) Ht-Montant maximum : 300 000 euro(s) (H.T.).

II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : la durée du marché, indiquée à l'acte d'engagement, court à compter de la date du 1er janvier 2013.
Lots 1 et 2 : le marché court à compter du 01/01/2013, pour une durée de 20 mois, jusqu'au 31/08/2014. Reconductible une (1) fois, dans les mêmes termes, tacitement, pour une durée de 20 mois, allant du 01/09/2014
au 30/04/2016.
Lot 3 : le marché court à compter du 01/01/2013, pour une durée de 1 an, jusqu'au 31/12/2013. Reconductible deux (2) fois dans les mêmes termes, tacitement, pour une durée de 12 mois : 1ère reconduction allant du 01/01/2014 au 31/12/2014; 2ème reconduction allant du 01/01/2015 au 31/12/2015.
Le présent marché est reconductible tacitement. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
En cas de non reconduction, le pouvoir adjudicateur adresse une décision expresse, par recommandé avec accusé de réception, intervenant au plus tard dans un délai de 6 mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution.
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Prestations de sondages géotechniques pour les 1er à 12ème, 19ème et 20ème arrondissements.
1) Description succincte :
MUNICIPAL ET DEPARTEMENTAL
Secteur géographique : 1er au 12ème, 19ème et 20ème arrondissements.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
71332000.

3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 600 000 EUR et 1 960 000 EUR.

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2013, jusqu'au : 31 août 2014

5) Informations complémentaires sur les lots
Une (1) fois, dans les mêmes termes, tacitement, pour une durée de 20 mois, allant du 01/09/2014 au 30/04/2016.

Lot n° 2

Intitulé : Prestations de sondages géotechniques pour les 13ème à 18ème arrondissements et l'Ile de France.
1) Description succincte :
MUNICIPAL ET DEPARTEMENTAL
Secteur géographique : 13ème au 18ème arrondissements + Ile de France.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
71332000.

3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 500 000 EUR et 1 640 000 EUR.

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2013, jusqu'au : 31 août 2014

5) Informations complémentaires sur les lots
Une (1) fois dans les mêmes termes, tacitement, pour une durée de 20 mois, allant du 01/09/2014 au 30/04/2016.

Lot n° 3

Intitulé : Prestations d'études de pollution des sols pour Paris et l'Ile de France.
1) Description succincte :
DEPARTMENTAL
Paris et Ile de France.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
90732600.

3) Quantité ou étendue :

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 100 000 EUR et 300 000 EUR.

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2013, jusqu'au : 31 décembre 2013

5) Informations complémentaires sur les lots
Deux (2) fois dans les mêmes termes, tacitement, pour une durée de 12 mois :. 1ère reconduction allant du 01/01/2014 au 31/12/2014.. 2ème reconduction allant du 01/01/2015 au 31/12/2015.

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Le versement de l'avance intervient dans le délai autorisé par le Code des Marchés Publics, à compter de la date à laquelle commence à courir le délai contractuel d'exécution, sous réserve de la production par les titulaires d'une garantie à première demande ou si les deux parties en sont d'accord d'une caution personnelle et solidaire garantissant la moitié du remboursement de cette avance.avant la notification des marchés, le titulaire devra justifier qu'il dispose d'une police d'assurance qui couvre tous les risques, notamment à l'égard des personnes et des biens, susceptibles de
courir du fait de l'exécution du marché. Une attestation de son assureur datant de moins de six mois devra être adressée à l'administration. La garantie devra être suffisante.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les dépenses effectuées au titre des présents marchés seront imputées sur les budgets de fonctionnement de la Ville et du Département de Paris. Les titulaires pourront céder ou nantir les créances résultant des marchés.les marchés seront traités à prix unitaires, les prix seront révisables. Tout versement d'acompte s'effectue dans le cadre de l'article 91 du code des marchés publics sur la base des prestations réellement effectuées.une avance est accordée au titulaire du marché dans les conditions de l'article 87 du Code des Marchés Publics. Le montant de l'avance est fixé à 5 % du montant du bon de commande. Ce montant n'est ni actualisé, ni révisé.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. Il est interdit aux candidats de présenter, pour chaque lot, plusieurs offres en agissant à la fois :
1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; 2° En qualité de membres de plusieurs groupements. Les candidats sont informés que les marchés seront conclus avec des candidats individuels ou des groupements solidaires. Si le(s) candidat(s) retenu(s) s'est (se sont) présenté(s) sous la forme d'un groupement conjoint, il(s) devra (devront) obligatoirement modifier la forme de son (leur) groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : oui.
Le candidat retenu devra s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité. La promotion de la diversité s'entend comme l'ensemble des moyens permettant de garantir l'égalité réelle de traitement entre tous les individus dans le domaine de l'emploi, indépendamment de leurs différences. Elle regroupe des actions de lutte contre les discriminations et de promotion de l'égalité des chances.les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 1.5.2 du Cahier des Charges Administratives Particulières.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : a l'appui de leur candidature, les candidats doivent obligatoirement produire les éléments suivants : Imprimé Dc1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires. Documents attestant des pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat. Imprimé Dc2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans sa version mise à jour, disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires , comportant les informations suivantes ou accompagné des documents suivants :.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : pour les Lots 1 et 2 : Le Chiffre d'affaire global annuel moyen sur les trois (3) derniers exercices doit être de 3 000 000 euro(s) minimum.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Déclaration d'une liste des principales prestations objet du marché réalisées, au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date de réalisation et de destinataire public ou privé.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : pour le lot 3 : Certification de la norme NFX 61320, concernant les prestations relatives aux sols pollués.
Nota Bene : La preuve de capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2012G12004630.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
23 juillet 2012, à 16:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 210 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

VI.3) Informations complémentaires :
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://m13.paris.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse : www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 31 mai 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. Fax : (+33) 1 44 59 46 46

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. Fax : (+33) 1 44 59 46 46

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 31 mai 2012

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