Centrale des marchés
75 mise en place de kiosques et de toilettes publiques dans les espaces verts parisiens pour le compte de la ville à Paris 75 mise en place de kiosques et de toilettes publiques dans les espaces verts parisiens pour le compte de la ville à Paris ville : Paris Cedex 13. code_postal : 75639 lieu : direction des es...
Ville de Paris 75639Paris
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75 mise en place de kiosques et de toilettes publiques dans les espaces verts parisiens pour le compte de la ville à Paris

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Marché public ou privé
Référence du marché : 429674

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (14/12/12)
395700-2012
BOAMP (14/12/12)
12-238019

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Paris, direction des espaces verts et de l'environnement - 103 avenue de France DA - 95 avenue de France, à l'attention de Service du Paysage et de l'aménagement, F-75639 Paris Cedex 13.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.paris.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://m13.paris.fr.
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché :
réalisation et mise en place de kiosques et de toilettes publiques dans les espaces verts parisiens.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : paris.
Code NUTS , FR101, .
II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
marchés séparés pour la réalisation et la mise en place de kiosques et de toilettes
publiques dans les espaces verts parisiens - 2011v12022020.

II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44112100.
II.1.6) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Valeur : 2 000 000 EUR.
TVA comprise. Taux de TVA (%) : 7.
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis de marché au J.O.U.E. :

Justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de marché au Journal officiel de l'Union européenne

Autre justification de l'attribution du marché sans publication préalable d'un avis de marché au JOUE
Le marché ne relève pas du champ d'application de la directive.
la valeur totale estimée de ces marchés est inférieure au seuil fixé par l'article 7c de la directive 2004/18/ce modifiée. Par conséquent, les marchés ne relèvent pas du champ d'application de la directive précitée et ne sont donc pas soumis à publication préalable au JOUE. Les articles 28 et 77 du code des marchés publics français ont été appliqués. La consultation a fait l'objet d'un avis d'appel public à la concurrence au niveau national au BOAMP (Annonce n° 83 publiée le 23 mai 2012 - bOAMP n° 98a) au Moniteur et sur www.paris.fr
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants :
1. lot 1 critère 1 prix des prestations : 60 %.
2. lot 1 critère 2 méthodologie de construction : 20 %.
3. lot 1 critère 3 moyens mis en oeuvre : 10 %.
4. lot 1 critère 4 méthodologie d'exécution des travaux sur site : 10 %.
5. lot 2 critère 1 prix : 60 %.
6. lot 2 critère 2 méthodologie d'exécution des travaux sur site : 30 %.
7. lot 2 critère 3 liste des moyens mis en oeuvre : 10 %.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique a été utilisée : non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2v12014790.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
SECTION V : ATTRIBUTION DU MARCHE

Marché n° : 20121120007990

Lot n° : 1

Intitulé : Réalisation et pose de kiosques et toilettes (toilettes non automatiques inclus)
V.1) Date d'attribution du marché : 29 octobre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 2
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
AUBRILAM SAS, 83 rue fontgiève, 63057 Clermont ferrand Cedex. E-Mail : contact@aubrilam.fr.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 1 600 000 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :7
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue

Marché n° : 20121120007991

Lot n° : 2

Intitulé : Travaux de génie civil et voirie et réseaux divers (VRD)
V.1) Date d'attribution du marché : 26 octobre 2012
V.2) Informations sur les offres :

Nombre d'offres reçues : 1
V.3) Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué :
SA SADE CGTH, 7-9, rue marcel cachin, 93400 Saint ouen. E-Mail : lecornec.francois@sade-cgth.fr.
V.4) Informations sur le montant du marché :

Valeur totale finale du marché :

Valeur : 400 000 EUR.
TVA comprise.
Taux de TVA (%) :7
V.5) Informations sur la sous-traitance :
oui. Indiquer en valeur ou en pourcentage la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Inconnue
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
VI.2) Informations complémentaires :
Les contrats résultant de la consultation sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante : Mairie de Paris - direction des achats - sous-direction méthodes et ressources - bureau des marchés - bureau 2227 - à l'attention de Nathalie Dos Santos - 95 avenue de France 75639 Paris Cedex 13 (références à rappeler : kiosques et toilettes + no de marché 20121120007990 lot 1 et 20121120007991 lot 2). Ils peuvent être contestés par les concurrents évincés dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Les 2 lots sont des marchés à bons de commande comportant un montant minimum et un montant maximum : lot 1 : mini 400000euro(s)ht maxi 1600000euro(s)ht ; lot 2 mini 100000euro(s)ht maxi 400000euro(s)ht pour une durée de 36 mois ferme.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 décembre 2012.
VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04 E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr Tél. : (+33) 1 44 59 44 00 Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.3.2) Introduction des recours :
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy,F-,75181 Paris Cedex 04, E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr, tél. : (+33) 1 44 59 44 00, Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.4) Date d'envoi du présent avis : 11 décembre 2012.

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