Centrale des marchés
Transports routier postal 16 lots dépt 87 45 37 II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice: Transports routier postal 16 lots dépt 87 45 37. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de pre...
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Transports routier postal 16 lots dépt 87 45 37

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Marché public ou privé
Référence du marché : 659799

Date de clôture estimée : 06/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (12/04/13)
120500-2013
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Paris Cedex 12
+33 247536533
FRANCE
Viapost - STP/Neolog (Groupe La Poste)
Benoît Germain
65 rue de Bercy
75589
benoit.germain@neolog.pro

Adresse(s) internet:

http://www.neolog.pro/

http://www.laposte.fr/fournisseurs

http://espacefournisseurs.inter.laposte.fr/pages/details.aspx?mail=1&idop=10210

https://eachats-laposte.bravosolution.com/login.jsp

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
Joué-lès-Tours
+33 247536533
FRANCE
http://www.neolog.pro/
Neolog – service achats tours
Benoît Germain
10 rue de la Liodiere
37300
benoit.germain@neolog.pro

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents relatifs à un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus
Joué-lès-Tours
+33 247536533
FRANCE
http://www.neolog.pro/
Neolog – service achats tours
Benoît Germain
10 rue de la Liodiere
37300
benoit.germain@neolog.pro

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées
Joué-lès-Tours
+33 247536533
FRANCE
http://www.laposte.fr/fournisseurs
Neolog – service achats tours
Benoît Germain
10 rue de la Liodiere
37300
benoit.germain@neolog.pro


I.2) Activité principale
Services postaux
I.3) Attribution de marché pour le compte d’autres entités adjudicatrices
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché par l’entité adjudicatrice:
Transports routier postal 16 lots dépt 87 45 37.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 4: Transports de courrier par transport terrestre [3] et par air
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: FR
Haute-Vienne
FR633


II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public
II.1.4) Information sur l’accord-cadre
II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions:
Prestation routier postal.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de transport routier
60100000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Information sur les lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
II.2.2) Information sur les options
Options: non
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Nombre de reconductions éventuelles: 2

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux
Durée en mois: 11 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte:
Prestations transports en porteur 19T
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de transport routier
60100000
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 11 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte:
Prestation transport en véhicule léger
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de transport routier
60100000
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 11 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte:
Lot option DOTC 87
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de transport routier
60100000
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 11 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte:
Prestations transports en Porteur 15T
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de transport routier
60100000
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 11 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte:
Prestation transport en véhicule léger
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de transport routier
60100000
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 11 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte:
Prestation transport en semi remorque
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de transport routier
60100000
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 11 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte:
Prestation Transport en semi remorque
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de transport routier
60100000
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 11 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte:
Prestation transport en véhicule léger
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de transport routier
60100000
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 11 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte:
Prestations transports en Porteur 13T
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de transport routier
60100000
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 11 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte:
Prestations transports en porteur 13T
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de transport routier
60100000
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 11 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte:
Prestations transports en porteur 13T
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de transport routier
60100000
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 11 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte:
Prestations routiers en Porteur 12T
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de transport routier
60100000
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 11 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte:
Prestations transports porteur 13T
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de transport routier
60100000
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 11 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte:
Prestations transports en Porteur 15T
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de transport routier
60100000
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 11 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte:
Prestation transports en Porteur 15T
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de transport routier
60100000
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 11 (à compter de la date d’attribution du marché)
1)
Description succincte:
Lot option DOTC 37
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services de transport routier
60100000
4)
Durée du marché ou dates de début/d’achèvement
Durée en mois: 11 (à compter de la date d’attribution du marché)
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Pour que sa demande de participation soit acceptée, le candidat remettra obligatoirement en même temps que sa demande de participation, les documents ci-dessous :
-Questionnaire d'informations complété
-Extrait KBis de moins de 3 mois
-Licence communautaire
-Attestation Fiscale
-Attestation URSSAF
-Attestation sur l'honneur de travail non dissimulé
-Attestation d'assurance( RC exploitation, RC professionnelle,RC produit)
-Descriptif des ressources humaines et matérielles
-Plaquette de présentation de l'entreprise + organigramme (non obligatoire)
-Liasses fiscales des 3 dernières années.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
NEOLOG procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les parties, dans un délai de 30 jours à compter de la date d'émission de la facture.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
III.1.4) Autres conditions particulières:
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: oui
description de ces conditions: L'exhaustivité du dossier est une condition de participation obligatoire pour se porter candidat.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Respecter les normes et réglementations nationales et communautaires pour la réalisation des prestations,
Répondre aux obligations légales notament en étant inscrite au registre du commerce et des sociétés, être assujettie à la TVA,
Etre en règle avec les obligations fiscales et sociales du pays ou l'entreprise est établie et produire les attestations nécessaires,
N'avoir fait l'objet d'ausune condamnation pénale ou ne s'être livrée à aucun agissement contraire à l'honneur, à la probité ou aux bonnes moeurs,
Ne pas être concernée par une disposition législative ou réglementaire ou par décision de justice prononcant son exclusion des marchés publics,
Respecter les obligations relatives à la lutte contre le travail dissimulé,
Justifier d'une assurance suffisante des risques de responsabilité civile exploitation et professionnelle,
Utiliser la langue francaise pour toute communication écrite ou orale avec NEOLOG. La langue francaise est la langue du contrat.

III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Le candidat devra présenter une situation financière saine.
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Le candidat devra justifier d'une organisation suffisante et efficace pour garantir les délais et une maîtrise constante de la qualité.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière : non
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d’indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation: non
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Négociée
Des candidats ont déjà été sélectionnés (s'il y a lieu, dans le cadre de certains types de procédures négociées): non

IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à confirmer l’intérêt ou dans l’invitation à présenter une offre ou à négocier
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l’entité adjudicatrice:
EUR_2013-000211
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et des documents complémentaires
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents: ..
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
6.5.2013 - 12:00
IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.6) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.7) Modalités d’ouverture des offres
VI.1) Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires:
La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.2.1 à III.2.3 (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur la plate-forme eAchats avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.3.4.
http://www.laposte.fr/fournisseurs

Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du Point de contact avant les mêmes dates et heure limites.
Pour obtenir un accès à la plate-forme eAchats, les formalités sont les suivantes :
http://www.laposte.fr/fournisseurs

- Le candidat est par la suite invité, par l'acheteur, à se connecter à la plate-forme eAchats par courrier électronique contenant les modalités de connexion.
Conditions de connexion à la plate-forme eAchats :
- Un accès Internet permettant d'accepter des liaisons sécurisées (HTTPS)
- Une adresse électronique pour le futur utilisateur de la plate-forme
http://www.mozilla-europe.org/fr/firefox/

Nota : l'utilisation d'autres logiciels est déconseillée voire impossible.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Paris
+33 144327856
+33 144325151
FRANCE
Tribunal de grande instance de Paris
4 boulevard du Palais
75001
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Paris Cedex 01
+33 144327856
+33 144325151
FRANCE
Greffe du TGI de Paris
4 boulevard du Palais
75055
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
9.4.2013
Chargement en cours...

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Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00