Centrale des marchés
75 gestion des abonnements et de fourniture de périodiques, ressources électroniques français et étrangers de toutes disciplines, pour l'ensemble des composantes de l'université Paris Descartes à Paris 75 gestion des abonnements et de fourniture de périodiques, ressources électroniques français et étrangers de toutes disciplines, pour l'ensemble des composantes de l'université Paris Descartes à P...
Université Paris Descartes 75270Paris marches@parisdescartes.fr
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75 gestion des abonnements et de fourniture de périodiques, ressources électroniques français et étrangers de toutes disciplines, pour l'ensemble des composantes de l'université Paris Descartes à Paris

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Marché public ou privé
Référence du marché : 124423

Date de clôture estimée : 10/07/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (06/06/12)
12-110242

Services

AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université Paris Descartes, 12 rue de l'école de médecine, à l'attention de Mme DOFFEMONT Annick, F-75270 Paris Cedex 06. Tél. : (+33) 1 76 53 18 71. E-mail : marches@parisdescartes.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Université Paris Descartes, 12 rue de l'école de médecine, contact : claire Nguyen, F-75270 Paris Cedex 06. Tél. : (+33) 1 76 53 18 98. E-mail : claire.nguyen@biusante.parisdescartes.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Université Paris Descartes, direction des Achats - 12, rue de l'école de Médecine, F-75270 Paris. Tél. : (+33) 1 76 53 18 71. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_dcBoN4p_Am

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Université Paris Descartes, direction des achats 12 rue de l'école de médecine Escalier 8 - 4ième étage, F-75270 Paris Cedex 06. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_dcBoN4p_Am

Adresses de l'autre pouvoir adjudicateur pour le compte duquel le pouvoir adjudicateur agit

I.2) Type de pouvoir adjudicateur
I.3) Activité principale

Autre : ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 27 Autres services.

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesuniversité Paris Descartes, 75270 Paris Cedex 06.
Code NUTS : FR10.

II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.

II.1.4) Information sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
gestion des abonnements et de fourniture de périodiques et de ressources électroniques français et étrangers de toutes disciplines, sur tous supports au profit de l'ensemble des composantes de l'université et de ses établissements rattachés.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
79980000.

II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : non.

II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.

II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :

II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : le marché est conclu pour une période d'un an. Il sera reconduit 2 fois par reconduction tacite. L'université se réserve le droit de conclure des marchés complémentaires en application de l'article 35.ii.5 du code des marchés publics.
II.2.3) Reconduction


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : périodiques imprimés seuls ou couplés avec de l'électronique ou électroniques seuls, toutes disciplines, français et étrangers, acquis ou souscrits par l'intermédiaire de la Bibliothèque Interuniversitaire de Santé et le Service Commun de la Documentation. Montant minimum de commande annuelle : 300 000euro(s) HT
1) Description succincte :
Périodiques imprimés seuls ou couplés avec de l'électronique ou électroniques seuls, toutes disciplines, français et étrangers, acquis ou souscrits par l'intermédiaire de la bibliothèque interuniversitaire de santé et le service commun de la documentation. montant minimum de commande annuelle : 300 000euro(s) HT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
79980000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : bases de données toutes disciplines, françaises et étrangères, acquises ou souscrites par l'intermédiaire de la bibliothèque interuniversitaire de santé et le service commun de la documentation. Montant minimum de commande annuelle : 20 000euro(s) HT
1) Description succincte :
Bases de données toutes disciplines, françaises et étrangères, acquises ou souscrites par l'intermédiaire de la bibliothèque interuniversitaire de santé et le service commun de la documentation. montant minimum de commande annuelle : 20 000euro(s) HT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
79980000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : livres électroniques toutes disciplines, français et étrangers, acquis ou souscrits par l'intermédiaire de la Bibliothèque Interuniversitaire de Santé et le Service Commun de la Documentation. Montant minimum de commande annuelle : 10 000euro(s) HT
1) Description succincte :
Livres électroniques toutes disciplines, français et étrangers, acquis ou souscrits par l'intermédiaire de la bibliothèque interuniversitaire de santé et le service commun de la documentation. Montant minimum de commande annuelle : 10 000euro(s) HT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
79980000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : périodiques imprimés seuls ou couplés avec de l'électronique acquis ou souscrits par les autres composantes de l'université. Montant minimum de commande annuelle : 30 000euro(s) HT
1) Description succincte :
Périodiques imprimés seuls ou couplés avec de l'électronique acquis ou souscrits par les autres composantes de l'université. Montant minimum de commande annuelle : 30 000euro(s) HT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
79980000.

3) Quantité ou étendue :

4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Seules les cautions à première demande sont acceptées.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement se fait sur budget propre de l'université. Le délai de paiement est fixé à 30 jours selon les règles de la comptabilité publique.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les concurrents retenus pour cette consultation se présentent sous la forme d'un prestataire unique ou d'un groupement.
Tout groupement auquel il est envisagé d'attribuer le marché devra, avant notification, revêtir la forme solidaire.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.

III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services et fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : présentation d'une liste de services semblables exécutés au cours des 3 dernières années.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 60.
2. prix des prestations
Pondération : 30.
3. mémoire technique
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
30/Périodiques.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
10 juillet 2012, à 12:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Renouvellement

VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

VI.3) Informations complémentaires :
Suite à la remise des offres initiale, l'université se réserve la possibilité d'engager ensuite, en tant que de besoin, une discussion avec les opérateurs dont la candidature a été sélectionnée et dont l'offre n'est pas inappropriée au sens de l'article 35 du code des marchés publics.
Toutefois, si le nombre d'opérateurs économiques dont la candidature a été sélectionnée et dont l'offre n'est pas inappropriée au sens du code des marchés publics, est supérieurs à trois, cette discussion sera engagé par l'université uniquement avec les trois opérateurs économiques ayant remis les trois meilleurs offres initiales, au regard des critères mentionnés ci-dessus.
cette discussion éventuelle sera effectuée dans des conditions de stricte égalité, aura pour objet de préciser ou d'adapter, le cas échéant et de manière non substantielle, les termes du dossier de consultation initial et/ou la teneur des offres des candidats, y compris dans leur dimension financière.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 juin 2012.

VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de paris, 7 rue de Jouy, F-75181 Paris Cedes 04. E-mail : greffe.taparis@juradm.fr. Tél. : (+33) 01 44 59 44 00. URL : http://paris.tribunal-administratif.fr/ta-caa. Fax : (+33) 01 44 59 46 46

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de paris, 7 rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.taparis@juradm.fr. Tél. : (+33) 01 44 59 44 00. URL : http://paris.tribunal-administratif.fr/ta-caa. Fax : (+33) 01 44 59 46 46

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 4 juin 2012

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