A proximité de Rouen 76101 Seine Maritime
Acheteur : département de Seine-Maritime
DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME
hôtel du Département, Quai Jean Moulin , Cs 56101
76101 ROUEN CEDEX
Tel : (+33) 2-35-03-55-55
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 13/11/2023  
2 Lots
Lot 1
1 : Acquisition et livraison de peintures, diluants, enduits et accessoires pour les services du Département de la Seine-Maritime. Acquisition et livraison de peintures, diluants, enduits et accessoires pour les services du Département de la Seine-Maritime
Lot 2
2 : Acquisition et livraison de peintures marines pour navires, diluants, enduits et accessoires pour les bacs du Département de la Seine-Maritime. Acquisition et livraison de peintures marines pour navires, diluants, enduits et accessoires pour les bacs du Département de la Seine-Maritime
Secteurs d'activité
Peintures.

Acquisition et livraison de peintures, diluants, enduits et accessoires pour les services du Département de la Seine-Maritime

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : National
Date de publication : 16/10/2023
BOAMP - 23-144626
Avis rectificatif : Référence : 23-154155

Département(s) de publication : 76
Annonce No 23-144626
I.II.III.IV.V.VI.

FNS SIMPLE AVIS DE MARCHÉ

Section I : Identification de l'acheteur

Nom complet de l'acheteur :
Département de Seine-Maritime
Type de Numéro national d'indentification :
SIRET
N° National d'identification :
22760540900019
Ville :
ROUEN CEDEX
Code Postal :
76101
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 76

Section 2 : Communication

Lien direct aux documents de la consultation :
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1359750
Identifiant interne de la consultation :
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact :
Département de la Seine-Maritime
Adresse mail du contact :
Numéro de téléphone du contact :
+33 235035555

Section 3 : Procedure

Type de procédure :
Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Technique d'achat :
Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis :
13 novembre 2023 - 16:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Pouvoir adjudicateur : Département de la Seine-Maritime
Critères d'attribution :
énoncé dans le Rc

Section 4 : Identification du marché

Intitulé du marché :
Acquisition et livraison de peintures, diluants, enduits et accessoires pour les services du Département de la Seine-Maritime
Code CPV principal
Descripteur principal : 44810000
Type de marché :
Fournitures
Description succincte du marché :
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Acquisition et livraison de peintures, diluants, enduits et accessoires pour les services du Département de la Seine-Maritime
Lieu principal d'exécution du marché :
Hôtel du Département 76101 - Rouen Cedex
Durée du marché (en mois) :
48
Valeur estimée (H.T.) :
Valeur entre :
et :
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Mots descripteurs : Peinture (fourniture)

Section 5 : Lots

OBJET : Acquisition et livraison de peintures, diluants, enduits et accessoires pour les services du Département de la Seine-Maritime
Description du lot : 1 : Acquisition et livraison de peintures, diluants, enduits et accessoires pour les services du Département de la Seine-Maritime. Acquisition et livraison de peintures, diluants, enduits et accessoires pour les services du Département de la Seine-Maritime
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44810000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Département de la Seine-MaritimeDirection adjointe logistiqueHôtel du Département7 avenue Grand Cours76100 RouenLes lieux d'exécution concernant les sites et musées sont les suivants :Le Parc de Clères32 avenue de parc76690 CleresAbbaye de Jumièges34 rue Guillaume le Conquérant76480 JumiegesLes jardins de l'Abbaye de St Georges de Boscherville12 route de l'Abbaye76840 Saint Martin de BoschervilleMusée Victor HugoQuai Victor Hugo76490 Rives En SeineChâteau de MartainvilleMusée des Traditions et Arts NormandsRoute de château76116 Martainville-EprevilleThéâtre Romain de Lillebonne14 rue Victor Hugo76170 Lillebonne

Description du lot : 2 : Acquisition et livraison de peintures marines pour navires, diluants, enduits et accessoires pour les bacs du Département de la Seine-Maritime. Acquisition et livraison de peintures marines pour navires, diluants, enduits et accessoires pour les bacs du Département de la Seine-Maritime
Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 44810000
Estimation de la valeur hors taxes du lot :  euros
Lieu d'exécution du lot : Département de la Seine-MaritimeService technique des bacs et passages d'eauRue du Bac- Zi76480 Yainville

Section 6 : Informations Complementaires

Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires :
Date d'envoi du présent avis :
16 octobre 2023