Centrale des marchés
Accord-cadre de fournitures et livraisons de médailles pendantes et trophées pour les championnats de l'UNSS Le présent marché concerne la fourniture et la livraison de médailles pendantes pour les championnats départementaux et académiques que l'UNSS organise pendant l'année scolaire. L'accord-cadre comp...
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Accord-cadre de fournitures et livraisons de médailles pendantes et trophées pour les championnats de l'UNSS

Marché public ou privé
Référence du marché : 7023204

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (07/08/22)
22-109489
JOUE (10/08/22)
437220-2022

Département(s) de publication : 75
Annonce No 22-109489
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
UNION NATIONALE DU SPORT SCOLAIRE, 13 rue Saint Lazare, 75004, Paris, F, Téléphone : (+33) 6 08 98 36 89, Courriel : lauriane.courtoux@unss.org, Code NUTS : FR1
Adresse(s) internet :
Adresse principale : https://www.unss.org
Adresse du profil acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Autre type : Union Nationale du Sport Scolaire
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Éducation

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Accord-cadre de fournitures et livraisons de médailles pendantes et trophées pour les championnats de l'UNSS
Numéro de référence : Médailles et trophées UNSS
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 18512200
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Le présent marché concerne la fourniture et la livraison de médailles pendantes pour les championnats départementaux et académiques que l'UNSS organise pendant l'année scolaire. L'accord-cadre comporte une tranche optionnelle relative aux médailles pendantes et trophées des championnats de France de l'UNSS
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA) :
Valeur  euros
ou
Offre la plus basse :  euros / Offre la plus élevée :  euros prise en considération (Hors TVA)

Section II : Description

OBJET : Accord-cadre de fournitures et livraisons de médailles pendantes et trophées pour les championnats de l'UNSS
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé :
Lot nº :
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 18512200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : Le présent marché concerne la fourniture et la livraison de médailles pendantes pour les championnats départementaux et académiques que l'UNSS organise pendant l'année scolaire ; l'UNSS appelle " médaille pendante " un ensemble composé : - D'un cercle en métal personnalisé (Or - Argent - Bronze) - D'un ruban personnalisé auquel est suspendu le cercle en métal.Les fournitures de médailles pendantes devront faire l'objet d'une livraison directement dans les services régionaux/départementaux organisateurs des championnats ou dans les lieux indiqués par le pouvoir adjudicateur.L'accord-cadre comporte une tranche optionnelle relative aux médailles pendantes et trophées des championnats de France de l'UNSS.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. Critère RSE / Pondération : 10
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 45
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Une tranche optionnelle relative à l'achat de médailles pendantes et trophées pour les championnats de France est prévue.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure accélérée
Justification : Conformément à l'article R2161-3 du CCP, le délai minimal est ramené à trente jours puisque les candidatures et les offres sont remises par voie électronique.
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S : 2022/S 125-352521 du 27/06/2022
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº :
Lot nº :
Intitulé : Accord-cadre de fournitures et livraisons de médailles pendants et trophéespour les championnats de l'UNSS
Un marché/lot est attribué : non
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché :
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues :
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : H.T
Valeur totale du marché/du lot :
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal de Paris, 7, rue de Jouy, 75181, PARIS, F, Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr, Adresse internet : http://www.paris.tribunal-administratif.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Sans objet, Sans objet, 75000, Paris, F
VI.4.3)Introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Les candidats ont la possibilité d'introduire un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément à l'article L551-1 du code de justice administrative.
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
Tribunal de Paris, 7, rue de Jouy, 75181, Paris, F
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
5 août 2022
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