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Prestations de services de transport public particulier de personnes (T3P) pour le théâtre national de l'Odéon Prestations de services de transport public particulier de personnes (T3P) pour le théâtre national de l'Odéon tel : 01-44-85-40-66 mel : clementine.wyka-dury@theatre-odeon.fr ville : Paris ...
Théâtre national de l'Odéon 75006Paris clementine.wyka-dury@theatre-odeon.fr
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Prestations de services de transport public particulier de personnes (T3P) pour le théâtre national de l'Odéon

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4635459

Date de clôture estimée : 02/07/19
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (07/06/19)
19-88959
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 75
Annonce No 19-88959
Services
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Théâtre national de l'Odéon.
 Correspondant : Mme WYKA-DURY Clémentine, Responsable des marchés publics et du développement durbale, 2, rue Corneille 75006 Paris, tél. : 01-44-85-40-66, courriel : Clementine.wyka-dury@theatre-odeon.fr adresse internet : http://www.theatre-odeon.eu/.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et religion.

Objet du marché : prestations de services de transport public particulier de personnes (T3p) pour le théâtre national de l'odéon.
Catégorie de services : 2.
CPV - Objet principal : 60120000
Objets supplémentaires : 60171000.
Lieu d'exécution : paris et Ile-De-France.
Code NUTS : -FR1.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

prestations de services de transport public particulier de personnes (T3p) pour le théâtre national de l'odéon
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le présent marché est un marché ordinaire conclu avec un seul opérateur économique (mono-attributaire) et traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées.
le présent marché est alloti comme suit :
- lot no 1 : transport par taxi
- lot no 2 : transport par voiture de transport avec chauffeur
Lot no 3 : transfert vers et depuis les infrastructures de transport (gares, aéroports) et lieux de tournée.
la description de chaque lot figure dans le CCP no 31 du 24 avril 2019 commun à tous les lots.
en application de l'article R. 2113-1 du code de la commande publique, et sous réserve qu'ils disposent de l'habilitation mentionnée à l'article 8.11 du règlement de la consultation, les candidats peuvent soumissionner à un ou plusieurs lots ; pour chacun des lots, les candidats ne peuvent pas présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots qu'ils sont susceptibles d'obtenir.
les prestations seront réalisées dans le cadre des activités du théâtre national de l'odéon, qui dispose de trois sites :
- site Odéon VI : 2, rue Corneille - 75006 Paris ;
- site des ateliers Berthier : 1, rue André Suarès et 38, boulevard Berthier - 75017 Paris ;
- site de La Chapelle : 24, rue Proudhon - 93000 Saint-Denis.
Estimation de la valeur (H.T.) : 175 000 euros.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : le marché est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra être reconduit trois (3) fois pour une période d'un (1) an par tacite reconduction, sauf en cas de dénonciation du marché par le pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire du marché au plus tard trois (3) mois avant la date anniversaire du marché.
a l'issue de l'exécution du marché objet de la présente consultation, le théâtre national de l'odéon procèdera à une nouvelle mise en concurrence.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 15 septembre 2019.
Cautionnement et garanties exigés : aucun cautionnement ou garantie exigé.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le délai de paiement est fixé à 30 (trente) jours à compter de la réception de la facture par le théâtre.
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points.
l'avance est versée dans les conditions de l'article 6.3.1 du CCP no 31 du 24 avril 2019 commun à tous les lots.
les prestations sont payées sur le budget du théâtre national de l'odéon.
le paiement des factures est effectué par virement administratif sur un compte bancaire ou postal.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les opérateurs économiques peuvent présenter des candidatures individuelles ou, conformément aux dispositions de l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, sous forme groupée.
aucune forme de groupement n'est imposée, mais en cas de groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire des autres membres du groupement.
L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : les échanges entre le théâtre et le titulaire se font, dans la mesure du possible, par voie électronique afin de réduire la consommation de papier.
par ailleurs, le théâtre est particulièrement attaché au respect des principes du développement durable et souhaite appeler la plus grande vigilance du titulaire au regard des principes de responsabilité sociale de l'entreprise.
le titulaire doit veiller, dans le cadre de l'exécution du marché, à respecter les principes suivants :
- assurer prioritairement les courses par des véhicules équipés d'un système de carburation et d'échappement inférieur ou égal à 126 gr de co² / km (selon les dispositions applicables aux véhicules de l'état), sauf en cas de situation exceptionnelle justifiée par le titulaire ou de demande émanant du théâtre ;

- assurer les courses dans la mesure du possible par des véhicules propres (notamment électriques, hybrides, gpl, gnv, bioéthanol) ;

- respecter l'environnement en prévoyant des mesures particulières pour limiter les nuisances sur l'environnement et respecter la législation française concernant la protection de l'environnement et la prévention de la pollution ;

- favoriser l'utilisation de produits écoresponsables pour l'entretien des véhicules ;

- favoriser la formation des chauffeurs à l'écoconduite.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation : 
Critères de sélection des candidatures : a l'issue de l'examen des candidatures, le représentant du pouvoir adjudicateur éliminera les candidatures qui ne présentent pas des garanties professionnelles, techniques et financières suffisantes pour l'exécution du marché.
Situation juridique - références requises : se référer au règlement de la consultation.
Capacité économique et financière - références requises : se référer au règlement de la consultation
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : se référer au règlement de la consultation.

La prestation est réservée à une profession particulière.
Référence des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
le présent marché est réservé aux personnes titulaires d'une carte professionnelle telle que définie à l'article L. 3120-2-2 du code des transports, soit :
- pour le lot no 1, aux exploitants de taxi ;
- pour les lots no 2 et 3, aux conducteurs inscrits au registre national des voitures de transport avec chauffeur.

Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargé de la prestation.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir, dans leur pays d'origine, le service concerné : la preuve de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle requise, telle que la copie de la carte professionnelle définie à l'article L. 3120-2-2 du code des transports, en fonction du ou des lots répondu(s) : - pour le lot no 1 : exploitants de taxi ; - pour les lots no 2 et 3 : conducteurs inscrits au registre national des voitures de transport avec chauffeur.;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : un document attestant que la personne signataire des documents transmis est habilitée à engager la société (extrait Kbis ou pouvoir par exemple);
     - Autres renseignements demandés : conformément aux dispositions de l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, le candidat peut, s'il le souhaite, présenter sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne établissant le formulaire type pour le document unique de marché européen (Dume).
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix des prestations, analysés au regard des sous-critères définis dans le règlement de la consultation : 50 %;
     - valeur technique de l'offre, analysée au regard de la méthodologie proposée pour l'exécution des prestations (notamment modalités de gestion des demandes de course / transfert, modalités de suivi des courses / transferts, services inclus dans l'abonnement annuel au service et services complémentaires proposés par le candidat, démarche qualité et outils pour le suivi des prestations) figurant dans le mémoire technique du candidat : 40 %;
     - initiatives en matière de développement durable, analysées au regard des informations fournies dans le mémoire technique du candidat : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 2 juillet 2019, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2019-TNOE-0031-MA-00-00.

Renseignements complémentaires : mode de passation : Le présent marché est passé selon la procédure adaptée ouverte, en application des articles
L. 2123-1 et R. 2123-1-1° du code de la commande publique. Conformément aux articles L. 2122-1 R. 2122-7 du code de la commande publique, le théâtre national de l'odéon se réserve la possibilité de passer sans publicité ni mise en concurrence des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire du présent marché, dans la limite du seuil de la procédure adaptée.
Forme du marché : Le présent marché est un marché ordinaire conclu avec un seul opérateur économique (mono-attributaire) et traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées.
critères de jugement des offres : En application de l'article L. 2152-7 du code de la commande publique, chaque lot du marché est attribué au soumissionnaire qui a présenté l'offre économiquement la plus avantageuse sur la base des critères objectifs, précis et liés à l'objet du marché ou à ses conditions d'exécution. La somme des notes obtenues par les offres des soumissionnaires donne un total sur 100 points. Les offres régulières, acceptables et appropriées sont, conformément à l'article R. 2152-6 du code précité, classées par ordre décroissant, en appliquant les critères d'attribution définis dans le règlement de la consultation. L'offre économiquement la plus avantageuse est celle qui obtient la note totale la plus élevée sur 100 points. Les offres sont appréciées lot par lot.
négociations : Le théâtre national de l'odéon classera les offres initiales au regard des critères fixés à l'article 11.5 ci-dessous. Conformément à l'article R. 2123-5 du code de la commande publique, le théâtre se réserve la faculté d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociations. Le cas échéant, les négociations seront engagées avec les trois (3) candidats les mieux classés, sousréserve qu'ils aient obtenu au moins la moitié des points sur chaque critère. Le théâtre contactera par le biais du profil d'acheteur à l'adresse indiquée à l'acte d'engagement les candidats pour leur proposer, soit une négociation écrite par échange de courriels, soit une date et une heure de rendez-vous. Les candidats sont invités à indiquer dans leur offre le nom et les coordonnées de la personne que le théâtre national de l'odéon pourra contacter pour les négociations.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement en se connectant sur le profil d'acheteur du théâtre national de l'odéon.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
se référer au règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 7 juin 2019.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Théâtre national de l'Odéon.
 Correspondant : Mme WYKA-DURY Clémentine,  2, rue Corneille,  75006 Paris, , tél. : 01-44-85-40-66, , courriel : clementine.wyka-dury@theatre-odeon.fr,  adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=434123&orgAcronyme=f5j.
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Théâtre national de l'Odéon.
 Correspondant : Mme WYKA-DURY Clémentine,  2, rue Corneille,  75006 Paris, , tél. : 01-44-85-40-66, , courriel : clementine.wyka-dury@theatre-odeon.fr,  adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=434123&orgAcronyme=f5j.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Théâtre national de l'Odéon.
 Correspondant : Mme WYKA-DURY Clémentine,  2, rue Corneille,  75006 Paris, , tél. : 01-44-85-40-66, , courriel : clementine.wyka-dury@theatre-odeon.fr,  adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=434123&orgAcronyme=f5j.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Théâtre national de l'Odéon.
 Correspondant : Mme WYKA-DURY Clémentine,  2, rue Corneille,  75006 Paris, , tél. : 01-44-85-40-66, , courriel : clementine.wyka-dury@theatre-odeon.fr,  adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=434123&orgAcronyme=f5j.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04, tél. : 01-44-59-44-00, courriel : Greffe.ta-paris@juradm.fr, télécopieur : 01-44-59-46-46 adresse internet : http://Paris.tribunal-administratif.fr/.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04, tél. : 01-44-59-44-00, courriel : Greffe.ta-paris@juradm.fr, télécopieur : 01-44-59-46-46 adresse internet : http://Paris.tribunal-administratif.fr/.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) 1. - transport par taxi.
Les prestations objet du lot no 1 portent sur le transport par taxis, tels que définis par l'article L. 3121-1 du code des transports, des salariés et collaborateurs externes du théâtre national de l'odéon à Paris et en Île-De-France, en raison des sujétions de service et en lien avec l'activité même de l'établissement : le présent marché est un marché ordinaire conclu avec un seul opérateur économique (mono-attributaire) et traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées.
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : le marché pourra être reconduit trois (3) fois pour une période d'un (1) an par tacite reconduction, sauf en cas de dénonciation du marché par le pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire du marché au plus tard trois (3) mois avant la date anniversaire du marché.
le présent marché est réservé aux personnes titulaires d'une carte professionnelle telle que définie à l'article L. 3120-2-2 du code des transports, soit pour le lot no 1, aux exploitants de taxi.
C.P.V. - Objet principal : 60120000.
Mots descripteurs : Transport

Lot(s) 2. - transport par voiture de transport avec chauffeur.
Les prestations objet du lot no 2 ont trait aux prestations de transport par véhicule de tourisme avec chauffeur, des salariés et collaborateurs externes du théâtre national de l'odéon à Paris et en Île-De-France, en raison des sujétions de service et en lien avec l'activité même de l'établissement : le présent marché est un marché ordinaire conclu avec un seul opérateur économique (mono-attributaire) et traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées.
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : le marché pourra être reconduit trois (3) fois pour une période d'un (1) an par tacite reconduction, sauf en cas de dénonciation du marché par le pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire du marché au plus tard trois (3) mois avant la date anniversaire du marché.
le présent marché est réservé aux personnes titulaires d'une carte professionnelle telle que définie à l'article L. 3120-2-2 du code des transports, soit pour le lot no 2, aux conducteurs inscrits au registre national des voitures de transport avec chauffeur.
C.P.V. - Objet principal : 60171000.
Mots descripteurs : Transport

Lot(s) 3. - transfert vers et depuis les infrastructures de transport (gares, aéroports) et lieux de tournée.
Les prestations objet du lot no 3 ont trait aux prestations de transfert vers et depuis les infrastructures de transport (gares, aéroports) et lieux de tournée à Paris et en Île-De-France.
Les personnes destinées à être transportées sont les salariés, les collaborateurs externes du théâtre national de l'odéon, les artistes ou membres de compagnie : le présent marché est un marché ordinaire conclu avec un seul opérateur économique (mono-attributaire) et traité à prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées.
Durée :  12 mois à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires : le marché pourra être reconduit trois (3) fois pour une période d'un (1) an par tacite reconduction, sauf en cas de dénonciation du marché par le pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire du marché au plus tard trois (3) mois avant la date anniversaire du marché.
le présent marché est réservé aux personnes titulaires d'une carte professionnelle telle que définie à l'article L. 3120-2-2 du code des transports, soit pour le lot no 3, aux conducteurs inscrits au registre national des voitures de transport avec chauffeur.
C.P.V. - Objet principal : 60171000.
Mots descripteurs : Transport
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