1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Théâtre National de l'Opéra Comique
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Impression des produits d'édition, de communication et de promotion du Théâtre national de l'Opéra-Comique
Description: Impression des produits d'édition, de communication et de promotion du Théâtre national de l'Opéra-Comique
Identifiant de la procédure: 0bd0c694-4e57-4603-bd73-0de6e65a5f16
Identifiant interne: 240003
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79800000 Services d'impression et services connexes
2.1.4.
Informations générales
Cette procédure ou ce lot annulé(e) ou infructueux(-se) sera relancé(e)
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer aux documents de la consultation
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Impression des produits d'édition, de communication et de promotion du Théâtre national de l'Opéra-Comique
Description: Impression des produits d'édition, de communication et de promotion du Théâtre national de l'Opéra-Comique
Identifiant interne: MARCHE N°240003
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 79800000 Services d'impression et services connexes
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Autre
Nom: CF REGLEMENT DE OCNSULTATION
Description: CF REGLEMENT DE OCNSULTATION
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 15/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 15/10/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Comité national consultatif de Règlement Amiable des Litiges en matière de marchés publics (CCRA)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Théâtre National de l'Opéra Comique
Numéro d’enregistrement: 48017925800011
Adresse postale: 5, rue Favart
Ville: Paris
Code postal: 75002
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0170230131
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Comité national consultatif de Règlement Amiable des Litiges en matière de marchés publics (CCRA)
Numéro d’enregistrement: 12000009600020
Ville: PARIS
Pays: France
Téléphone: +33144970422
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 862e2d32-d758-41e6-bd0d-37e8023f66a2 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 26/07/2024 17:10:05 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 457753-2024
Numéro de publication au JO S: 147/2024
Date de publication: 30/07/2024
