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Transport et traitement des REFIOM et des résidus d'épuration des eaux produits par l'UIOM Ivry-Paris XIII et l'UVE Isséane 2 lots Le présent marché concerne les déchets dangereux (boues et cendres) produits par l'Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM) d'Ivry-Paris XIII et l'Unité de valorisation énergétique (UVE) d...
Syctom 75001Paris marchespublics@syctom-paris.fr
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Transport et traitement des REFIOM et des résidus d'épuration des eaux produits par l'UIOM Ivry-Paris XIII et l'UVE Isséane 2 lots

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3272049

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
SOURCEWEB (01/12/17)
BOAMP (09/12/17)
17-172267
JOUE (12/12/17)
494348-2017

Département(s) de publication : 75
Annonce No 17-172267
I.II.IV.V.VI.

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Syctom, 35 Bd de Sébasopotol, 75001, Paris, F, Courriel : marchespublics@syctom-paris.fr, Code NUTS : FR1
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.syctom.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.maximilien.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Autre activité : Environnement

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Transport et traitement des REFIOM et des résidus d'épuration des eaux produits par l'UIOM Ivry-Paris XIII et l'UVE Isséane 2 lots
Numéro de référence : DGAEPD-2017-REFIOM
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 90513400
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte : Le présent marché concerne les déchets dangereux (boues et cendres) produits par l'Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM) d'Ivry-Paris XIII et l'Unité de valorisation énergétique (UVE) d'Isséane. L'objectif du Syctom dans le cadre de ce marché est de transporter et de traiter les résidus d'épuration des fumées d'incinération des ordures ménagères (REFIOM) et les résidus d'épuration des eaux produits par les installations d'Ivry-Paris XIII et d'Isséane. La description détaillée des sous-produits de l'incinération concernés ainsi qu'une présentation des prestations techniques demandées sont données dans le CCTP de chaque lot du présent marché.
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Transport et traitement des REFIOM et des résidus d'épuration des eaux produits par l'UIOM Ivry-Paris XIII et l'UVE Isséane - lot 1
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90513400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR1
Lieu principal d'exécution : Indiqué dans le règlement de la consultation
II.2.4)Description des prestations : Le présent marché concerne les déchets dangereux (boues et cendres) produits par l'Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM) d'Ivry-Paris XIII et l'Unité de valorisation énergétique (UVE) d'Isséane. L'objectif du Syctom dans le cadre de ce marché est de transporter et de traiter les résidus d'épuration des fumées d'incinération des ordures ménagères (REFIOM) et les résidus d'épuration des eaux produits par les installations d'Ivry-Paris XIII et d'Isséane. La description détaillée des sous-produits de l'incinération concernés ainsi qu'une présentation des prestations techniques demandées sont données dans le CCTP de chaque lot du présent marché.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. La valeur environnementale et technique / Pondération : 50
Coût :
     1. Le prix des prestations proposées dans l'offre / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il s'agit d'option au sens du droit communautaire: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourirà des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires au présent marché dans les conditionsdéfinies à l'article 30-i-7° du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Transport et traitement des REFIOM et des résidus d'épuration des eaux produits par l'UIOM Ivry-Paris XIII et l'UVE Isséane - lot 2
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 90513400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR1
Lieu principal d'exécution : Indiqué dans le règlement de la consultation
II.2.4)Description des prestations : Le présent marché concerne les déchets dangereux (boues et cendres) produits par l'Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM) d'Ivry-Paris XIII et l'Unité de valorisation énergétique (UVE) d'Isséane. L'objectif du Syctom dans le cadre de ce marché est de transporter et de traiter les résidus d'épuration des fumées d'incinération des ordures ménagères (REFIOM) et les résidus d'épuration des eaux produits par les installations d'Ivry-Paris XIII et d'Isséane. La description détaillée des sous-produits de l'incinération concernés ainsi qu'une présentation des prestations techniques demandées sont données dans le CCTP de chaque lot du présent marché.
II.2.5)Critères d'attribution
Critère de qualité
     1. La valeur environnementale et technique / Pondération : 50
Coût :
     1. Le prix des prestations proposées dans l'offre / Pondération : 50
II.2.11)Information sur les options
Options : oui
Description des options : Il s'agit d'option au sens du droit communautaire: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de recourirà des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires au présent marché dans les conditionsdéfinies à l'article 30-i-7° du décret no2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
Explication :
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation :

Section V : Attribution du marché

Marché nº : 1791058
Lot nº : 1
Intitulé : Déchets dangereux (boues et cendres) produits par l'Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM) d'Ivry-Paris XIII et l'Unité de valorisation énergétique (UVE) d'Isséane ( lot 1).
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 9 octobre 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 4
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
GSES, Schachtstrasse 20, 99706, SONDERSHAUSEN, F, Code NUTS : FR1
Le titulaire est une PME : oui
MINDEST WMS SA (mandataire), 16 chemin du Foron, 01226, SUISSE, F, Code NUTS : FR1, Adresse internet : http://www.mindest.ch/
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 10 150 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 7 136 040
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :
Marché nº : 1791059
Lot nº : 2
Intitulé : Déchets dangereux (boues et cendres) produits par l'Usine d'incinération des ordures ménagères (UIOM) d'Ivry-Paris XIII et l'Unité de valorisation énergétique (UVE) d'Isséane ( lot 2).
Un marché/lot est attribué : oui
V.1) Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
V.2) Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché : 9 octobre 2017
V.2.2)Informations sur les offres
* Nombre d'offres reçues : 3
Nombre d'offres reçues de la part de PME :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues de la part de soumissionnaires d'États non membres de l'UE :
Nombre d'offres reçues par voie électronique :
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques : non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
SUEZ RR IWS MINERAL FRANCE, Tour CB 21 16 place de l'Iris, 92040, Paris La Défense Cedex, F, Code NUTS : FR1, Adresse internet : https://pleco.sita.fr/
Le titulaire est une PME : oui
V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot
Estimation initiale du montant total du marché/du lot : 10 150 000 H.T
Valeur totale du marché/du lot : 8 827 692
ou
Offre la plus basse : / Offre la plus élevée : prise en considération
Monnaie :  euros
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d'être sous-traité
Valeur ou pourcentage de la part du marché susceptible d'être sous-traitée :
Valeur hors TVA :  euros
Proportion : %
Description succincte de la part du contrat sous-traitée :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
1/consultation du marché Le marché peut être consulté gratuitement au Syctom, dans le respect des secrets protégés par les lois, en téléphonant préalablement au 01 40 13 17 39 aux horaires suivants : du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h. 2/ MontantLe lot no1 a été attribué par la CAO du 09/10/2017 pour une quantité minimale de 27 700 tonnes et une quantité maximale de 90 000 tonnes sur la durée du marché, selon le montant du scénario de consommation non contractuel d'un montant de 7 136 040 Ht.Il a été notifié le 27/11/17.le lot no2 a été attribué par la CAO du 09/10/2017 pour une quantité minimale de 27 700 tonnes et une quantité maximale de 90 000 tonnes sur la durée du marché sur la base du scénario de consommation non contractuel d'un montant de 8 827 692,20 HT. Le marché a été notifié le 24/11/17.3/ Critères d'attribution : le détail des critères d'attribution figure dans l'aapc initial
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, 75181, Paris Cedex 4, F, Téléphone : (+33) 1 44 59 44 00, Courriel : greffe.taparis@juradm.fr, Fax : (+33) 1 44 59 46 46, Adresse internet : http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtmlFax
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, 75181, Paris Cedex 4, F, Téléphone : (+33) 1 44 59 44 00, Courriel : greffe.taparis@juradm.fr, Fax : (+33) 1 44 59 46 46, Adresse internet : http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtmlFax
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
7 décembre 2017
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