Centrale des marchés
Fourniture d’ouvrages et de périodiques français et étrangers destinés à l’enseignement et à la recherche pour Sorbonne Université Le présent marché a pour objet la fourniture d’ouvrages, de périodiques imprimés et de documents audiovisuels incluant les droits de consultation et les droits de prêts, français et étrangers en le...
Sorbonne Université 75001Paris cyril.miquel@sorbonne-universite.fr
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Fourniture d’ouvrages et de périodiques français et étrangers destinés à l’enseignement et à la recherche pour Sorbonne Université

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Marché public ou privé
Référence du marché : 5196735

Date de clôture estimée : 19/03/20
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (14/02/20)
074479-2020
BOAMP (13/02/20)
20-18529

Département(s) de publication : 75, 29, 77, 78, 91, 92, 93, 94, 95
Annonce No 20-18529
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Sorbonne Université, Direction des Achats, Bureau Achat Transversal, Boîte courrier 611, 4 Place Jussieu, Point(s) de contact : MIQUEL Cyril, 75005, PARIS, F, Courriel : cyril.miquel@sorbonne-universite.fr, Code NUTS : FR10
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.sorbonne-universite.fr
Adresse du profil acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Éducation

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture d’ouvrages et de périodiques français et étrangers destinés à l’enseignement et à la recherche pour Sorbonne Université
Numéro de référence : 2019-SU-DA-BAT-CM-OUVPER
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 22110000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Le présent marché a pour objet la fourniture d’ouvrages, de périodiques imprimés et de documents audiovisuels incluant les droits de consultation et les droits de prêts, français et étrangers en lettres, sciences et médecine destinés à l’enseignement et à la recherche pour l’ensemble des services centraux et facultaires de Sorbonne Université.
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 4 800 000  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Monographies en langue française
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22110000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22113000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10-FRJ15-FRL03-FRH02
Lieu principal d'exécution : Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations : Le titulaire est en capacité de fournir avec la même rapidité des ouvrages dans toutes les disciplines suivantes :-les sciences et techniques ;-la médecine et les disciplines paramédicales ;-les lettres ;-les sciences humaines ;-la documentation professionnelle, d’insertion et d’orientation ;-la culture générale.Il a une parfaite maîtrise des circuits d’édition et de diffusion des ouvrages de niveau recherche dans ces disciplines.Par ailleurs, le candidat ne manquera pas de préciser le taux de remise qu’il applique aux manuels scolaires entendus comme livres scolaires selon la définition de l’article D.314-128 du Code de l’éducation.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 840 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une durée ferme de deux (2) ans, reconductible tacitement deux fois pour une durée d’un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse dépasser quatre (4) ans. En application des dispositions de l’article R2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Monographies en langues anglaise, allemande, scandinave et néerlandaise
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22110000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22113000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10-FRJ15-FRL03-FRH02
Lieu principal d'exécution : Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot comprend la fourniture de monographies en langues anglaise, allemande, scandinave et néerlandaise .
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 096 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une durée ferme de deux (2) ans, reconductible tacitement deux fois pour une durée d’un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse dépasser quatre (4) ans. En application des dispositions de l’article R2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Monographies en langues espagnoles et portugaises
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22110000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22113000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22114200
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10-FRJ15-FRL03-FRH02
Lieu principal d'exécution : Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot comprend la fourniture de monographies en langues espagnoles et portugaises.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 120 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une durée ferme de deux (2) ans, reconductible tacitement deux fois pour une durée d’un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse dépasser quatre (4) ans. En application des dispositions de l’article R2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Monographies en langue italienne
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22110000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22113000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10-FRJ15-FRL03-FRH02
Lieu principal d'exécution : Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations : Le présent lot comprend la fourniture de monographies en langue italienne.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 100 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une durée ferme de deux (2) ans, reconductible tacitement deux fois pour une durée d’un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse dépasser quatre (4) ans. En application des dispositions de l’article R2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Monographies en langues d’Europe de l’Est et russe
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22110000
Descripteur supplémentaire :
Code CPV principal : 22113000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10-FRJ15-FRL03-FRH02
Lieu principal d'exécution : Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations : Le titulaire du lot est notamment en capacité de fournir des ouvrages dans les langues suivantes :-russe ;-ukrainien ;-tchèque ;-polonais ;-bosniaque ;-serbo-croate ;-monténégrin.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 40 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une durée ferme de deux (2) ans, reconductible tacitement deux fois pour une durée d’un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse dépasser quatre (4) ans. En application des dispositions de l’article R2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Périodiques en langues française et étrangères
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 22200000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10-FRJ15-FRL03-FRH02
Lieu principal d'exécution : Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations : Par périodique, il faut entendre toute publication en série, dotée d’un titre unique et le plus souvent d’un ISSN, paraissant en fascicules ou volumes successifs pendant une durée non limitée à l’avance, souscrit par abonnement. Le lot no 6 comprend les abonnements à des périodiques sur support papier couplés à un abonnement électronique et servi à titre onéreux ou gratuit.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 000 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une durée ferme de deux (2) ans, reconductible tacitement deux fois pour une durée d’un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse dépasser quatre (4) ans. En application des dispositions de l’article R2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Documents audiovisuels incluant les droits de consultation et de prêt
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 30234400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FR10
Lieu principal d'exécution : Ile-de-France
II.2.4)Description des prestations : Ce lot inclut la fourniture de documents audiovisuels (sur support DVD et Blu-Ray) à visée pédagogique, scientifique et de loisir, pour les usagers de Sorbonne Université, édités en France ou à l’étranger. Les droits de prêt et de consultation sur place de ces supports seront inclus.Les domaines couverts sont le cinéma, le documentaire, l’apprentissage des langues, l’autoformation, les sciences exactes, humaines et sociales, les lettres et arts.
II.2.5)Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 80 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois : 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une durée ferme de deux (2) ans, reconductible tacitement deux fois pour une durée d’un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse dépasser quatre (4) ans. En application des dispositions de l’article R2112-4 du Code de la commande publique, le titulaire ne peut refuser la reconduction.
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :non
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions :
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
19 mars 2020 - 12:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au :
ou
Durée en mois : 6 (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 19 mars 2020 - 12:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS, 7 Rue de Jouy, 75004, PARIS, F
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE PARIS, PARIS, F
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
GREFFE DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS, 7 Rue de Jouy, 75004, PARIS, F
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
11 février 2020
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