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92 fourniture de bois massifs, de produits dérivés du bois et la menuise pose pour les ateliers menuiserie du centre des formations industrielles à Gennevilliers 92 fourniture de bois massifs, de produits dérivés du bois et la menuise pose pour les ateliers menuiserie du centre des formations industrielles à Gennevilliers fourniture de bois massifs, de prod...
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92 fourniture de bois massifs, de produits dérivés du bois et la menuise pose pour les ateliers menuiserie du centre des formations industrielles à Gennevilliers

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Marché public ou privé
Référence du marché : 895285

Date de clôture estimée : 06/01/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (30/11/13)
13-209484

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CCI Paris Ile-de-France.
Correspondant : Direction des Achats cci paris ile de france -, Service suivi des procédures achats, 92 bis, rue Cardinet 92 bis, rue Cardinet 75017 Paris tél. : 01-55-65-78-32 télécopieur : 01-55-65-78-87 adresse internet : http://www.cci-paris-idf.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques et financières.

Objet du marché : fourniture de bois massifs, de produits dérivés du bois et la menuise pose pour les ateliers menuiserie du Centre des Formations Industrielles du site de Gennevilliers de La Maison De l'apprentissage (Lmda).

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 03410000
Objets supplémentaires : 03419100, 43810000.

Lieu de livraison : centre des Formations Industrielle, site de Gennevilliers, avenue Marcel Paul, 92230 Gennevilliers.

Code NUTS : øFR1ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
la présente consultation vise à approvisionner les ateliers menuiserie du Centre des Formations Industrielles du site de Gennevilliers de La Maison De l'apprentissage en matière de bois massifs, de produits dérivés du bois et de menuiserie pose.
Le marché est mono-attributaire
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché est fractionné à bons de commande conformément à l'article 77 du Code des marchés publics conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 125 000 €o(s) (H.T.).
Nombre de reconductions éventuelles : 2
le marché sera conclu pour une durée de un an à compter de sa date de notification. Toutefois, il pourra faire l'objet au maximum de deux reconductions sans que sa durée totale puisse exéder trois années.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : pas de versement d'avance.
Mode de règlement : par virement bancaire.
Délai de paiement : 30 jours à compter de la réception.
Financement : ressources propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : solidaire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés :
- : la fiche "Communication et échanges d'informations par voie électronique - coordonnées du candidat". ;
- : la délégation de pouvoir ou de signature datée et signée en original, si le signataire n'est pas le représentant légal. ;
- : les candidats peuvent fournir, s'ils le souhaitent, dans leur dossier de candidature, les documents suivants à produire dans tous les cas au stade de l'attribution (documents prévus à l'article 46 du CMP et à l'article 8254-1 du code du travail) :
- la copie de l'état annuel (formulaire Noti2) ou la copie des certificats fiscaux et sociaux délivrés en 2013 : formulaires téléchargeables sur le site du Ministère de l'économie :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-notification
Ainsi que :
- les attestations sur l'honneur et documents des articles L 8254-1 et D 8222-5 et D 8254-2 ou D 8222-7 et D 8254-3 du Code du travail (Cf. Formulaire CCI Paris Ile-De-France " Attestation sur l'honneur et documents à remettre par l'attributaire établi en France " fourni dans le dce) ;
nb : pour les entreprises non établies en France, ces documents sont à fournir au vu des règles d'effet équivalent du pays d'établissement (ces attestations et documents sont énumérés dans le formulaire CCI Paris Ile-De-France " Attestation sur l'honneur et documents à remettre par l'attributaire établi à l'étranger " fourni dans le Dce).

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 6 janvier 2014, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : CMA300XX.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 novembre 2013.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Direction des Achats.
Correspondant : Service suivi des procédures achats cci paris ile de france -, 92 bis, rue Cardinet 92 bis, rue Cardinet, 75017 Paris, tél. : 01-55-65-78-32, télécopieur : 01-55-65-78-87, adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Direction des Achats.
Correspondant : Service suivi des procédures achats cci paris ile de france -, 92 bis, rue Cardinet 92 bis, rue Cardinet, 75017 Paris, tél. : 01-55-65-78-32, télécopieur : 01-55-65-78-87, adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris 7 rue de Jouy 7 rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04 tél. : 01-44-59-44-00 courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr télécopieur : 01-44-59-46-46.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris 7 rue de Jouy 7 rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04 tél. : 01-44-59-44-00 courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr télécopieur : 01-44-59-46-46.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 fourniture de bois massif.
Fourniture de bois massifs pour les ateliers menuiserie du Centre des Formations Industrielles du site de Gennevilliers de La Maison De l'apprentissage (Lmda).
; sans montant minimum et avec un montant maximum de 62 000 €o(s) (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 03410000.
Lot(s) 2 fourniture de produits dérivés du bois.
Fourniture de produits dérivés du bois du Centre des Formations Industrielles du site de Gennevilliers de La Maison De l'apprentissage (Lmda).
; sans montant minimum et avec un montant maximum de 51 000 €o(s) (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 03419100.
Lot(s) 3 fourniture de menuiserie pose.
Fourniture de menuiserie pose pour les ateliers menuiserie du Centre des Formations Industrielles du site de Gennevilliers de La Maison De l'apprentissage (Lmda).
; sans montant minimum et avec un montant maximum de 13 000 €o(s) (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 43810000.

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