Centrale des marchés
tcsp Massy-Saclay, Phase 2, marché 2013-127, Fourniture et pose de mobilier 91 fourniture et pose des mobiliers pour le projet de tcsp massy-saclay à gif-sur-yvette, orsay, palaiseau, saclay et saint-aubin. ville : Paris Cedex 12 code_postal : 75583 pays : F- lieu ...
STIF représenté par Setec Organisation 75583Paris tcsp.saclay@orga.setec.fr
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Tcsp Massy-Saclay, Phase 2, marché 2013-127, Fourniture et pose de mobilier

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Marché public ou privé
Référence du marché : 946236

Date de clôture estimée : 05/03/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (25/01/14)
14-12377

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
STIF représenté par Setec Organisation, immeuble Central Seine 42-52 quai de la Râpée, à l'attention de M. Bedek Philippe, F-75583 Paris Cedex 12. Tél. : (+33) 1 82 51 62 53. E-mail : tcsp.saclay@orga.setec.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : SETEC ORGANISATION agissant au nom et pour le compte du STIF, immeuble Central Seine 42-52 Quai de la Rapée Cs71230, à l'attention de M. Bedek Philippe, F-75583 Paris. E-mail : tcsp.saclay@orga.setec.fr. URL : https://www.achatpublic.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : SETEC ORGANISATION, agissant au nom et pour le compte du STIF, immeuble Central Seine 42-52 Quai de la Rapée Cs71230, F-75583 Paris. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_1FuWy4WX-p

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : SETEC ORGANISATION, agissant au nom et pour le compte du STIF, immeuble Central Seine 42-52 Quai de la Rapée Cs71230, F-75583 Paris. E-mail : tcsp.saclay@orga.setec.fr. URL : https://www.achatpublic.com
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale

Autre : transports.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
tcsp Massy-Saclay, Phase 2, marché 2013-127, Fourniture et pose de mobilier.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
achat

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicesplateau de Saclay, Essonne.
Code NUTS , FR104, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le présent marché a pour objet principal la fourniture et la pose des mobiliers désignés au marché et à titre accessoire des revêtements de sols, pour le projet de TCSP Massy-Saclay, phase 2, entre le Christ de Saclay (Saclay) et l'ecole Polytechnique (Palaiseau), sur les communes de Gif-Sur-Yvette, Orsay, Palaiseau, Saclay et Saint-Aubin.
Il se décompose en une tranche ferme et une tranche conditionnelle:
- tranche Ferme : du carrefour Saint-Aubin (inclus) à l'ecole Polytechnique;
- tranche Conditionnelle : section située entre le carrefour du Christ de Saclay (inclus) au carrefour Saint-Aubin (exclu).
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44000000, 44110000,44112000,44112110,44112120.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : la nature des travaux à réaliser est :
- fourniture et pose de mobilier manufacturé,
- fourniture et pose de platelage en bois sur dalle de béton,
l'étendue prévisionnelle des travaux à réaliser est :
- 11 abris bus à poser
- 500 potelets fixes, amovibles et PMR
- 22 bancs
- 33 attaches vélos
- 200 ml de garde-corps
- 300 mètres carrés de platelage en bois
- 3 portes drapeaux.
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 24(à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Conformément aux dispositions de l'article 101 du Code des marchés publics, une retenue de garantie de 5 % est appliquée sur le montant des sommes dues pour les prestations exécutées. Cette retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande dans les conditions prévues à l'article 102 du Code des Marchés Publics.
Pour la garantie, les stipulations de l'article 44 du CCAG Travaux s'appliquent. En complément, le délai de garantie des ouvrages ou parties d'ouvrages qui font l'objet d'une réception partielle, court jusqu'à l'expiration du délai de garantie de l'ensemble des prestations.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le projet de TCSP est financé par l'etat, la Région Ile-De-France et le Département de l'Essonne.
Une avance est accordée au Titulaire du marché en application de l'article 87 du Code des Marchés Publics si le titulaire n'y a pas renoncé.
Le délai global de paiement maximum est fixé à 30 jours par l'article 98 du Code des Marchés Publics. Le règlement des factures des sous-traitants en paiement direct intervient dans les conditions définies à l'article 116 du Code des Marchés Publics.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les opérateurs économiques pourront se porter candidat individuellement ou sous la forme d'un groupement.
En cas de groupement conjoint et en application des dispositions de l'article 51-ii du Code des marchés publics, le mandataire est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1) lettre de candidature (ou formulaire Dc 1) et lettre d'habilitation du mandataire par ses cotraitants;
2) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement,accompagné du KBIS de la société;
3) au choix:
3a) le formulaire Dc 2 intitulé "Déclaration du candidat"
ou
3b) les pièces listées ci-dessous:
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
- une déclaration sur l'honneur conformément à l'article 43 du code des marchés publics, dûment datéeet signée
pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publicsmentionnés à l'article 43.
(les candidats non établis en France doivent fournir les pièces similaires au regard des règles d'effetéquivalent.)
en cas de groupement, chaque membre doit fournir les pièces et documents susmentionnés.
En cas de sous-traitance : a) une déclaration de sous traitance attestant de son engagement (ou formulaire DC 4) ;
b)les capacités techniques, professionnelles et financières soit, les pièces et documents susmentionnés au même titre que le candidat ou le membre du groupement.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour les 3 dernières années;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
- présentation d'une liste des prestations exécutées au cours des 3 dernières années appuyée d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, la date, le lieu d'exécution et le destinataire public ou privé. Ces références devront porter dans le domaine suivants :
- fourniture et pose de mobilier urbain manufacturé,
- petits travaux de maçonnerie et d'électricité.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur économique
Pondération : 60.
2. valeur technique
Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2013-127.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 5 mars 2014, à 12:00
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
5 mars 2014, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
a) la date d'attribution du contrat, au sens de la rubrique Ii.3 du présent avis, doit s'entendre comme la date de notification du contrat.
B) Lors du jugement des offres, la notation du critère "Valeur technique" est décomposée de la manière suivante:
- organisation pour l'exécution des prestations du marché (55 points);
- dispositions pour l'exécution des prestations (25 points);
- organisation pour assurer la qualité des prestations (5 points) ;
- calendrier prévisionnel des travaux (15 points).
C) le DCE et les documents complémentaires sont librement et gratuitement téléchargeables à l'adresse figurant à la rubrique i.1 sur la plateforme de dématérialisation du pouvoir adjudicateur: www.achatpublic.com.
D) pour toute information globale sur le projet de tcsp du plateau de saclay, celui-ci dispose d'un site web: http://www.bus-massy-saclay-saintquentin.fr/.
E) Classification
La classification CPV valable sur le marché est :
- 44000000 : Matériaux etstructures de construction
- 44110000 : Matériaux de construction.
- 44112000 : Structures de construction diverses.
- 44112110 : Éléments d'abris.
- 44112120 : Sections profilées.
- 44210000 : Structures et pièces structurelles.
- 44212321 : Abris d'autobus.
- 44316400 : Articles de quincaillerie.
- 44330000 : Barres, tiges, fils et profilés pour la construction.
- 45223810 : Constructions préfabriquées.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 janvier 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles, 56, avenue de Saint Cloud, F-78011 Versailles. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 39 20 54 00. URL : http://www.ta.versailles.juradm.fr. Fax : (+33) 1 39 20 54 87
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Tribunal administratif de Versailles, 56, avenue de Saint Cloud, F-78011 Versailles. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 39 20 54 00. URL : http://www.ta.versailles.juradm.fr. Fax : (+33) 1 39 20 54 87
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 22 janvier 2014.

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