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75 fourniture, gestion et livraison de titres repas au profit de la SPL du Carreau du Temple à Paris 75 fourniture, gestion et livraison de titres repas au profit de la SPL du Carreau du Temple à Paris fourniture, gestion et livraison de titres repas. lieu : 2, rue Eugène Spuller, 75003 Paris c...
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75 fourniture, gestion et livraison de titres repas au profit de la SPL du Carreau du Temple à Paris

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Marché public ou privé
Référence du marché : 745138

Date de clôture estimée : 25/07/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (02/07/13)
13-116941
SOURCEWEB (27/06/13)

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SPL du Carreau du Temple.
Correspondant : M. Tato Oviedo Jean, Directeur administratif et financier, 2, rue Eugène Spuller 75003 Paris tél. : 01-83-81-93-30 courriel : admin@lecarreaudutemple.eu.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et religion.

Objet du marché : fourniture, gestion et livraison de titres repas.

Catégorie de services : 27.

C.P.V. - Objet principal : 66133000.

Lieu d'exécution : 2, rue Eugène Spuller, 75003 Paris.

Code NUTS : øFR101ø.

Caractéristiques principales :
fourniture, gestion et livraison de titres repas
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : entre 0 et 60000 €o(s) (H.T.) sur 12 mois.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 25 juillet 2013, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : C_2013_0011.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les candidats peuvent librement opter pour l'une des trois modalités de remise des dossiers :
- transmission sur support papier, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception postal, à l'adresse mentionnée au règlement de la consultation ;
- remise sur support papier contre récépissé, les jours ouvrés, a l'adresse et aux horaires d'ouverture mentionnés au règlement de la consultation ;
- transmission par voie électronique à l'adresse mentionnée au règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 27 juin 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : SPL Carreau du Temple.
2, rue Eugène Spuller Mairie du 3e - aile Bretagne - 4e étage, 75003 Paris, adresse internet : http://www.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : SPL Carreau du Temple.
Correspondant : M. Tato Oviedo Jean, 2, rue Eugène Spuller, 75003 Paris, tél. : 01-83-81-93-30, courriel : admin@lecarreaudutemple.eu, adresse internet : http://www.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus :
courriel : admin@lecarreaudutemple.eu, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2013_KiR14Z0djQ.

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