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A proximité de Paris 75004 Paris
Acheteur : SPL PariSeine
75004 Paris
Tel : 0144888400
Secteurs d'activité
Services de levés en surface.

Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations de géomètre expert

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/01/2026
JOUE - 27785-2026
27785-2026 - Résultats
France – Services de levés en surface – Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations de géomètre expert
OJ S 10/2026 15/01/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SPL PariSeine
Adresse électronique: appel.offres@pariseine.fr
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations de géomètre expert
Description: Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations de géomètre expert
Identifiant de la procédure: 72e25e3c-3f5e-4bda-8708-a229f0b4b704
Avis précédent: 43418796-457f-47d7-8b4e-181e60df180b-01
Identifiant interne: AC géomètre 2025
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: Prestations de géomètre expert pour les opérations de la SPL PariSeine
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71353000 Services de levés en surface
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Paris  
Ville: Paris
Code postal: 75000
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations de géomètre expert
Description: Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations de géomètre expert
Identifiant interne: Géomètre expert 2025
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71353000 Services de levés en surface
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Paris  
Ville: Paris
Code postal: 75000
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60,00
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40,00
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Paris
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché: SPL PariSeine
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 500 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 500 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat: 
Nom officiel: ATGT GEOMETRE EXPERT
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE ATGT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CONTRAT spl
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/11/2025
Date de conclusion du marché: 10/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: SPL PariSeine
Lauréat: 
Nom officiel: GEOSAT
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE GEOSAT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CONTRAT spl
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/11/2025
Date de conclusion du marché: 10/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: SPL PariSeine
Lauréat: 
Nom officiel: TECHNIQUE TOPO GEOMETRES EXPERTS
Offre: 
Identifiant de l’offre: OFFRE TECHNIQUE TOPO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Sous-traitance: Pas encore connu
Informations relatives au marché: 
Identifiant du marché: CONTRAT spl
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 26/11/2025
Date de conclusion du marché: 10/12/2025
Information sur les fonds de l'Union européenne: 
Organisation qui signe le marché: SPL PariSeine
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 8
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SPL PariSeine
Numéro d’enregistrement: 83942912300020
Adresse postale: 19 Boulevard Henri IV
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Direction juridique
Adresse électronique: appel.offres@pariseine.fr
Téléphone: 0144888400
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: TECHNIQUE TOPO GEOMETRES EXPERTS
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 64201903800099
Ville: PARIS
Code postal: 75011
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: GEOSAT
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 42912377100140
Ville: PARIS
Code postal: 75014
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ATGT GEOMETRE EXPERT
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 55201738600277
Ville: CLAMART
Code postal: 92140
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris
Code postal: 75004
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: 0144594400
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 924f2156-a7c3-4458-8875-70e36d0c500c  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 14/01/2026 14:52:30 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 27785-2026
Numéro de publication au JO S: 10/2026
Date de publication: 15/01/2026