1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: SPL Geosud92
Activité de l’entité adjudicatrice: Production, transport ou distribution de gaz ou de chaleur
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Réalisation d'un doublet géothermique sur le territoire de la commune de Fontenay-aux-Roses (92)
Description: La présente consultation a pour objet la réalisation d'un doublet géothermique de moyenne température sur le territoire de la commune de Fontenay-aux-Roses (92).
Identifiant de la procédure: 9931bbc2-d982-436a-9506-ae9590d156c1
Identifiant interne: M2025 002
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45221230 Puits
Nomenclature supplémentaire (cpv): 43121000 Machines de forage de puits
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: route du panorama
Ville: Fontenay-aux-roses
Code postal: 92260
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 16 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Réalisation d'un doublet géothermique sur le territoire de la commune de Fontenay-aux-Roses (92)
Description: Réalisation d'un doublet géothermique sur le territoire de la commune de Fontenay-aux-Roses (92)
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Marché de travaux
Nomenclature principale (cpv): 45221230 Puits
Nomenclature supplémentaire (cpv): 43121000 Machines de forage de puits
Options:
Description des options: sans objet
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: route du panorama
Ville: Fontenay-aux-roses
Code postal: 92260
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2025
Durée: 2 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 16 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre maximal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure: 3
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Nom: Valeur économique ( 40 points)
Description: La note sera donnée sur la base du DQE en fonction de la méthode suivante : Note = 40 x valeur de la meilleure offre / Valeur de l'offre du candidat
Critère:
Type: Qualité
Nom: Valeur technique (60 points)
Description: 1.1. Services et fournitures annexes 20 points o Qualité des moyens humains (sociétés de services) en phase forfait comme en phase régie o Qualité des matériels et matériaux (autres que les équipements de forage) proposés au vu des dossiers et fiches techniques fournis à l'appui de l'offre en phase forfait comme en phase régie 1.2. Contracteur de forage 20 points o Qualité des moyens humains (personnel dédié à l'appareil) en phase forfait comme en phase régie o Equipements de forage et dotation mis en oeuvre pour 'l'exécution du marché en phase forfait comme en phase régie 1.3 Description de la méthode et de l'organisation proposée pour la réalisation des puits (y compris génie civil pour la mise en oeuvre de la plateforme et remise en état du site ... ) en phase forfait comme en phase régie 10 points 1.4 Planning détaillé de l'opération au forfait y compris de période de préparation, délais d'approvisionnement ainsi que les opérations de remise en état du site 10 points
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de la procédure:
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner: 04/07/2025
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée
Date limite de réception des demandes de participation: 27/06/2025 17:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les conditions sont décrites dans les documents du marché
Montage financier: les modalités sont décrites dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: SPL Geosud92
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Paris
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: SPL Geosud92
Numéro d’enregistrement: 928835925
Adresse postale: 173-175 RUE DE BERCY
Ville: PARIS
Code postal: 75012
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 06 01 09 08 61
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 177 500 055 00013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: PARIS Cedex 04
Code postal: 75181
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 01-44-59-44-00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: 12c53892-0b0a-48ed-a0cb-fc5793192fdc - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 03/06/2025 09:40:05 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 358671-2025
Numéro de publication au JO S: 106/2025
Date de publication: 04/06/2025