Retour aux résultats
A proximité de Sainte-Clotilde 97495 La Reunion
Acheteur : CINOR
Communauté Intercommunale du Nord de la Réunion3 Rue de la Solidarité, CS 61025
97495 Sainte-Clotilde CEDEX (France - Île de la Réunion)
Tel : 0262923427
3 Lots
Lot 1
lot 4 : SUV (crossover) motorisation électrique
Lot 2
suv Hybride essence
Lot 3
véhicule particulier léger à motorisation Hybride essence
Secteurs d'activité
Autres véhicules particuliers.
Voitures particulières.
Véhicules tout terrain.

fourniture en location longue duree de trois vehicules neufs particuliers, type leger, crossover et suv pour la cinor

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 05/04/2023
JOUE - 205115-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: cinor
Adresse postale: communauté Intercommunale du Nord de la Réunion 3, rue de la Solidarité - cS 61025 -
Ville: Sainte Clotilde Cedex (Réunion France)
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Code postal: 97495
Pays: Réunion
Point(s) de contact: service des marchés et des contrats (2ème étage), à l'attention de M. le président
Courriel: achat.marche@cinor.re
Téléphone: +33 0262923427
Fax: +33 0262925387
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.cinor.re
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Etablissement public de coopération intercommunale
I.5)Activité principale
Autre activité: Développement économique, Aménagement de l'espace, Environnement, Assainissement, etc..

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture en location longue duree de trois vehicules neufs particuliers, type leger, crossover et suv pour la cinor

Numéro de référence: 22/146
II.1.2)Code CPV principal
34110000 Voitures particulières
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

cf. Article ll.1.4) Description succincte de l'avis initial.

La valeur totale du marché indiquée à la rubrique ll.1.7) ci-dessous est en euros (T.T.C.)

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 140 973.61 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

lot 4 : SUV (crossover) motorisation électrique

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34113200 Véhicules tout terrain
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

sainte-Clotilde

II.2.4)Description des prestations:

cf. Article ll.2.4) Description des prestations de l'avis initial

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 90
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

cf. Article ll.2.11) Information sur les options de l'avis initial

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

suv Hybride essence

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34115000 Autres véhicules particuliers
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

sainte-Clotilde

II.2.4)Description des prestations:

cf. Article ll.2.4) Description des prestations de l'avis initial

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 90
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

cf. Article ll.2.11) Information sur les options de l'avis initial

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

véhicule particulier léger à motorisation Hybride essence

Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
34110000 Voitures particulières
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Lieu principal d'exécution:

sainte-Clotilde

II.2.4)Description des prestations:

cf. Article ll.2.4) Description des prestations de l'avis initial

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Délai de livraison / Pondération: 10
Prix - Pondération: 90
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:

cf. Article ll.2.11) Information sur les options

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 197-558393
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 22/146
Lot nº: 4
Intitulé:

suv (crossover) motorisation électrique

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/12/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 03
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 03
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 03
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: leasecar
Adresse postale: 103 Avenue Jacques Prévert
Ville: Le Port
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Code postal: 97420
Pays: Réunion
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 66 306.92 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 22/146
Lot nº: 5
Intitulé:

suv Hybride essence

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/12/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 03
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 03
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 03
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: leasecar
Adresse postale: 103 Avenue Jacques Prévert
Ville: Le Port
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Code postal: 97420
Pays: Réunion
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 44 415.95 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 22/146
Lot nº: 6
Intitulé:

véhicule particulier léger à motorisation Hybride essence

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
27/12/2022
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 03
Nombre d'offres reçues de la part de PME: 03
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 03
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: leasecar
Adresse postale: 103 Avenue Jacques Prévert
Ville: Le Port
Code NUTS: FRY40 La Réunion
Code postal: 97420
Pays: Réunion
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 30 250.74 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

sous réserve du secret industriel et commercial, le contrat conclu est consultable sur rendez-vous au service marchés de la CINOR et aux heures d'ouverture (8 heures-16 heures). Les montants des lots 1, 2 et 3 indiqués à l'article V.2.4) Informations sur le montant du marché/du lot sont en euros (T.T.C.). Références de l'avis initial : JOUE no 2022/s 197-558393 du 12/10/2022, BOAMP no22-132142 publié le 09/10/2022, JIR du 11/10/2022

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de la Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon, CS 61107,
Ville: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97404
Pays: Réunion
Courriel: greffe.ta-reunion@juradm.fr
Téléphone: +33 0262924360
Fax: +33 0262924362
Adresse internet: http://la-reunion.tribunal-administratif.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou certaines de ses clauses : ce recours est à exercer dans le délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées notamment au moyen de l'avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation. Le recours visé par les dispositions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative est à exercer au plus tard le trente et unième jour suivant la publication du présent avis (art. R. 551-7 du code de justice administrative)

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de la Réunion
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon, CS 61107,
Ville: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97404
Pays: Réunion
Courriel: greffe.ta-reunion@juradm.fr
Téléphone: +33 0262924360
Fax: +33 0262924362
Adresse internet: http://la-reunion.tribunal-administratif.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
31/03/2023