Centrale des marchés
changement d'éléments de structures métalliques sur les trois épaississeurs de boue au Site Seine Aval 78 travaux pour le changement d'éléments de structures métalliques sur les trois épaississeurs de boue au site Seine Aval à Maisons Laffitte ville : Paris Cedex 12 lieu : 2, rue Jules César c...
SIAAP 75589Paris marchesiaap@siaap.fr 0144754415
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Changement d'éléments de structures métalliques sur les trois épaississeurs de boue au Site Seine Aval

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Marché public ou privé
Référence du marché : 544226

Date de clôture estimée : 16/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (03/04/13)
13-56497
JOUE (30/03/13)
107017-2013

Travaux


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SIAAP. Code d'identification nationale : 25755000400077, 2, rue Jules César, à l'attention de M. le président du SIAAP, F-75589 Paris Cedex 12. Tél. : (+33) 1 44 75 44 26. E-mail : marchesiaap@siaap.fr. Fax : (+33) 1 44 75 44 15.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.siaap.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://marchespublics.siaap.fr/demat.

Accès électronique à l'information : http://marchespublics.siaap.fr/demat

Soumission des offres et des demandes de participation par voie électronique : http://marchespublics.siaap.fr/demat

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Syndicat Interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération Parisienne (SIAAP), site Seine Aaval - service Technique Travaux et Entretien (Stte) - B.P. 104, à l'attention de M. Romane Boivin, F-78603 Maisons Laffitte Cedex. Tél. : (+33) 1 30 86 65 57. E-mail : romane.boivin@siaap.fr. Fax : (+33) 1 44 75 44 15. URL : http://www.siaap.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Syndicat Interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération Parisienne (SIAAP), 2, rue Jules César, à l'attention de service juridique et procédures achats - bureau 408, F-75589 Paris Cedex 12. Tél. : (+33) 1 44 75 44 26. E-mail : marchesiaap@siaap.fr. Fax : (+33) 1 44 75 44 15. URL : http://www.siaap.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Syndicat Interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération Parisienne (SIAAP), 2, rue Jules César, à l'attention de service juridique et procédures achats - bureau 408, F-75589 Paris Cedex 12. Tél. : (+33) 1 44 75 44 26. E-mail : marchesiaap@siaap.fr. Fax : (+33) 1 44 75 44 15. URL : http://www.siaap.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public.
I.3) Activité principale
Environnement.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
changement d'éléments de structures métalliques sur les trois épaississeurs de boue au Site Seine Aval.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Travaux :
exécution

Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des servicessite Seine aval - upei/ Up Clarifloculation Route de Fromainville, 78600 Maisons Laffitte.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la présente consultation concerne le changement d'éléments de structures métalliques sur les trois épaississeurs de boue au Site Seine Aval.
Changement de tous les caissons d'alimentation en boue des 3 épaississeurs de la Clarifloculation de l'upei suite à une corrosion très importante due aux boues ferreuses.
Les prestations font l'objet de 2 tranches définies comme suit :
Tranche Ferme (Tf) : Changement de tous les caissons d'alimentation en boue des 3 épaississeurs (3 phases)
Tranche Conditionnelle (Tc) : Remplacement des poutres de soutènement des lamelles et des poutres de soutènement des goulottes.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
42996900, 44611420,45259100.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : non.
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : non
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Chaque paiement fera l'objet d'une retenue de garantie au taux de 5,00 % dans les conditions prévues aux articles 101, 102 et 103 du Code des marchés publics.
La retenue de garantie peut être remplacée, au gré du titulaire, par une garantie à première demande ou par une caution personnelle et solidaire, dans les conditions prévues à l'article 102 du Code des marchés publics.
La retenue de garantie est remboursée et les établissements ayant accordé leur caution ou leur garantie à première demande sont libérés un mois au plus tard après expiration du délai de garantie dans les conditions prévues à l'article 103 du Code des marchés publics.
Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, une avance est prévue dans les cas et selon les modalités stipulées ci-après. Son montant n'est ni révisable, ni actualisable.
Elle est versée pour chaque tranche dont le montant est supérieur à 50 000,00 EUR hors taxes et dont le délai d'exécution est supérieur à deux mois.
Le délai de paiement de cette avance court à partir de la notification de l'acte qui emporte commencement de l'exécution de la tranche si un tel acte est prévu ou, à défaut, à partir de la date de notification ou d'affermissement de la tranche.
Le montant de l'avance est déterminé par application de l'article 87 du Code des marchés publics.
l'avance est remboursée dans les conditions prévues à l'article 88 du Code des marchés publics. L'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande à hauteur du montant de l'avance prévue à l'article 89 du Code des marchés publics. Cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.
l'avance sera remboursée en une seule fois lorsque le seuil de 65,00 % est atteint.
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
- le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception des factures ;
- les dépenses seront imputées sur la section d'investissement (2315-30) du budget du syndicat, sur fonds propres ;
- le marché est traité à prix forfaitaires. Les prix sont révisables.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : a l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 51 VII du Code des marchés publics.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi du Code des marchés publics
En cas d'attribution du marché à un groupement, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article 51-ii du Code des marchés publics.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dc1 et Dc2 (disponibles sur http://www.minefi.gouv.fr thème : Marchés Publics) ou lettre de candidature, déclaration du candidat et documents visés par les articles 43 à 45 du Code des marchés publics.
Le candidat auquel le SIAAP envisagera d'attribuer le marché devra en outre produire les renseignements visés à l'article 46 du Code des marchés publics.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : tout document permettant d'apprécier les capacités financières du candidat à assurer la bonne exécution du marché :
une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Une déclaration appropriée des banques ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- une présentation d'une liste de travaux exécutés au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ;
- les certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate).
Tout document permettant d'apprécier les capacités techniques du candidat à assurer la bonne exécution du marché.
- pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que le cas échéant la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. montant des travaux
Pondération : 40.
2. valeur technique de l'offre
Pondération : 40.
3. délai d'exécution
Pondération : 20.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
12S0180.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
16 mai 2013, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires .

Cette annonce est visible sur le site internet : www.siaap.fr
Les prestations seront exécutées dans les délais ci-dessous, à compter de la notification du marché :
La durée maximale du marché ne pourra être supérieure à 36 mois.
Le délai d'exécution des travaux pour chaque tranche est à indiquer par le candidat au paragraphe E de l'acte d'engagement intitulé Durée du marché. Ce délai devra être conforme aux instructions données à l'article 1.6 du CCTP.
Visite obligatoire
Les offres devront être proposées en EUR.
Critères de jugement des offres :
1.montant des travaux ( pondération : 40 )
2.valeur technique de l'offre ( pondération : 40 )
La valeur technique de l'offre sera appréciée sur la base des éléments demandés au Mémoire Technique :
- organisation du chantier (installations chantiers, moyens humains et cadences, présentation des méthodes proposées pour l'exécution des travaux, plannings prévisionnels, matériels et matériaux mis en oeuvre, dispositions prises en matière d'hygiène et de sécurité : 10 % ;
- mode opératoire de réalisation des travaux : 25 % ;
- performances en matière de protection de l'environnement, valorisation et élimination des déchets (schéma d'organisation des déchets, recyclage et élimination, dispositions prises pour mener un chantier propre) : 5 %
3.délai d'exécution ( pondération : 20 )
Le dossier de consultation aux entreprises peut être retiré, transmis par courrier postal ou téléchargé par voie électronique.
Les offres devront être remises contre récépissé au Service juridique et procédures achats -Bureau 408, de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 16 heures ou par courrier ou transmises par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante : http://www.siaap.fr
Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'arrêté du 14 décembre 2009. En fin de procédure, l'offre électronique du soumissionnaire retenu sera transformée en offre papier avec signature manuscrite du marché par les parties.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 mars 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75004 Paris. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. URL : http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml. Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Greffe du Tribunal Administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75004 Paris. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. URL : http://www.conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml. Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 28 mars 2013.

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